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Installations nucléaires et équipement réglementé de catégorie II - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-class-II-nuclear-facilities-and-prescribed-equipment/index.cfm

30 oct. 2019 ...Installations nucléaires et équipement réglementé de catégorie II Liens connexes Lois et règlements Documents d'application de la réglementation Catégories de substances nucléaires – Mise à jour Communiqués de presse récents Bulletin d'information de la DRSN Modèle d'avis de permis Transmettre de l’information confidentielle en provenance du Canada

Installations nucléaires et équipement réglementé de catégorie II - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-class-II-nuclear-facilities-and-prescribed-equipment/index.cfm

30 oct. 2019 ...Installations nucléaires et équipement réglementé de catégorie II Liens connexes Lois et règlements Documents d'application de la réglementation Catégories de substances nucléaires – Mise à jour Communiqués de presse récents Bulletin d'information de la DRSN Modèle d'avis de permis Transmettre de l’information confidentielle en provenance du Canada

Installation nucléaire de Gentilly-2 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/reactors/power-plants/nuclear-facilities/gentilly-2-nuclear-generating-station/index.cfm

20 juin 2019 ...Installation nucléaire de Gentilly-2 Liens connexes Rapports d'événement des grandes installations nucléaires Chercher des documents d'audience par titulaire de permis Hydro-Québec est propriétaire et exploitante autorisée de l'installation nucléaire de Gentilly-2, située près de Trois-Rivières (Québec). Hydro-Québec exploite également une installation

Installation nucléaire de Gentilly-2 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/reactors/power-plants/nuclear-facilities/gentilly-2-nuclear-generating-station/index.cfm

20 juin 2019 ...Installation nucléaire de Gentilly-2 Liens connexes Rapports d'événement des grandes installations nucléaires Chercher des documents d'audience par titulaire de permis Hydro-Québec est propriétaire et exploitante autorisée de l'installation nucléaire de Gentilly-2, située près de Trois-Rivières (Québec). Hydro-Québec exploite également une installation

Délivrance de permis pour les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-class-II-nuclear-facilities-and-prescribed-equipment/licencing-class-II-nuclear-facilities/index.cfm

30 oct. 2019 ...Délivrance de permis pour les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II Liens connexes Lois et règlements Documents d'application de la réglementation Catégories de substances nucléaires – Mise à jour Communiqués de presse récents Bulletin d'information de la DRSN Modèle d'avis de permis Transmettre de l’information confidentielle

Délivrance de permis pour les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-class-II-nuclear-facilities-and-prescribed-equipment/licencing-class-II-nuclear-facilities/index.cfm

30 oct. 2019 ...Délivrance de permis pour les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II Liens connexes Lois et règlements Documents d'application de la réglementation Catégories de substances nucléaires – Mise à jour Communiqués de presse récents Bulletin d'information de la DRSN Modèle d'avis de permis Transmettre de l’information confidentielle

Rejets de radionucléides des installations nucléaires : effets sur les espèces autres que l'être humain

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-environnemental-loi-canadienne-protection/listes-substances/toxiques/repondant-criteres-annexe-1/rejets-radionucleides-installations-nucleaires-effets.html

20 août 2019 ...Rejets de radionucléides des installations nucléaires : effets sur les espèces autres que l'être humain Les effets sur les organismes autres que les humains des rejets de radionucléides des installations nucléaires ont été évalués. Les installations nucléaires examinées englobent tous les aspects de la chaîne de production d'uranium utilisé comme

Garanties financières pour les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-class-II-nuclear-facilities-and-prescribed-equipment/licencing-class-II-nuclear-facilities/financial-guarantees-classII-nuclear-facilities.cfm

30 oct. 2019 ...Garanties financières pour les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II Liens connexes Foire aux questions sur les garanties financières Calculatrice pour déterminer le montant associé à votre responsabilité et votre contribution Le portail Web des garanties financières Une garantie financière représente la volonté concrète

Garanties financières pour les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-class-II-nuclear-facilities-and-prescribed-equipment/licencing-class-II-nuclear-facilities/financial-guarantees-classII-nuclear-facilities.cfm

30 oct. 2019 ...Garanties financières pour les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II Liens connexes Foire aux questions sur les garanties financières Calculatrice pour déterminer le montant associé à votre responsabilité et votre contribution Le portail Web des garanties financières Une garantie financière représente la volonté concrète

Historique du document REGDOC-3.3.1, Garanties financières pour le déclassement des installations nucléaires et la cessation des activités autorisées - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/history/regdoc3-3-1.cfm

5 nov. 2019 ...Historique du document REGDOC-3.3.1, Garanties financières pour le déclassement des installations nucléaires et la cessation des activités autorisées Liens connexes Documents d'application de la réglementation Commenter un projet de document d'application de la réglementation Soumettre des commentaires et des suggestions La CCSN accueille favorablement

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