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Instituts de recherche admissibles

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/ontario-impot-provincial-societes/instituts-recherche-admissibles.html

2 avr. 2019 ...Instituts de recherche admissibles Liste des organismes désignés comme instituts de recherche admissibles au crédit d'impôt de l'Ontario pour les entreprises parrainant les instituts de recherche. Universités ontariennes Collèges d'arts appliqués et de technologie de l'Ontario Instituts de recherche hospitalière Groupe A – Général/Enseignement Groupe

Bienvenue aux Instituts de recherche en santé du Canada - IRSC

https://cihr-irsc.gc.ca/f/193.html

14 févr. 2020 ...Instituts de recherche en santé du Canada Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) sont l'organisme du gouvernement du Canada chargé d'investir dans la recherche en santé. Composés de 13 instituts, ils collaborent avec des partenaires et des chercheurs pour appuyer les découvertes et les innovations qui améliorent la santé de la population

Instituts et établissements de recherche

https://www.canada.ca/fr/services/science/instituts.html

30 août 2019 ...Instituts et établissements de recherche Instituts et établissements de recherche Centres de recherche gouvernementaux au pays, et comment établir des partenariats ou avoir accès à ces installations. Services et renseignements Centres de recherche scientifique Carte interactive pour trouver les centres de recherche scientifique du Canada, soit par lieu

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/index.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada [71 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/rpdc.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada [71 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/page-2.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada [71 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/page-1.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada [71 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/TexteComplet.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada [71 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/page-4.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada [71 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-18.1/PITIndex.html

17 juin 2019 ...Loi sur les Instituts de recherche en santé du Canada (L.C. 2000, ch. 6) Texte complet des versions antérieures 2019 Du 2019-06-17 au 2020-01-27 2018 Du 2018-06-21 au 2019-06-16 2017 Du 2017-06-19 au 2018-06-20 2012 Du 2012-06-29 au 2017-06-18 Du 2012-03-16 au 2012-06-28 2011 Du 2011-10-17 au 2012-03-15 2005 Du 2005-12-31 au 2011-10-16 Du 2005-04-01 au 2005

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