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Environ 6 831 résultats de recherche

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... par la règle du seuil 2013-02-12 17-8 Caisses de crédit 2000-02-22 17-9 Agents et courtiers d'assurance 2013-06-20 18-2 Gouvernements provinciaux 2010-05-31 18-3 Allégement de la TPS/TVH – Représentants étrangers, missions diplomatiques, postes consulaires, organisations internationales et administrations de ponts ou de tunnels internationaux 2016-03-16 19-1-1 ANNULÉ

Commerce et investissement culturels

https://www.canada.ca/fr/services/culture/commerce-investissement-culturels.html

7 août 2019 ... artistique, historique et scientifique grâce à des désignations, des incitatifs fiscaux, des subventions et des règlements sur l’importation et l’exportation de biens culturels. Investissements dans le secteur culturel Investisseurs étrangers : demandez la permission avant de pouvoir établir ou prendre le contrôle d’une entreprise canadienne qui travaille

Commerce international et investissement

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/commerce.html

31 juil. 2019 ...Commerce international et investissements Exportation et importation, investissements au Canada et sur les marchés étrangers. Suivez : Facebook Twitter YouTube Flickr LinkedIn En demande Le Service des délégués commerciaux du Canada Signalez un obstacle au commerce et à l'investissement Information tarifaire par pays pour les exportateurs canadiens Accords

Ce que l’industrie doit savoir au sujet du cannabis

https://www.canada.ca/fr/services/sante/campagnes/cannabis/industrie.html

13 août 2019 .... Il est important pour toute entreprise étrangère intéressée à investir dans l'industrie canadienne du cannabis de bien comprendre les lois et règlements fédéraux et provinciaux canadiens pertinents. Liens connexes Liste des cultivateurs, transformateurs et vendeurs de cannabis autorisés Importation et exportation de marijuana par des producteurs autorisés Chaîne

Livres, magazines et journaux

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media/livres-magazines-journaux.html

10 juil. 2019 ... du marché et continuer à publier le contenu que veulent lire les lecteurs canadiens. Initiative de journalisme local Ce programme de financement soutient la création d'un journalisme civique original qui répond aux besoins diversifiés des communautés mal desservies du Canada. Politique sur les investissements étrangers dans l’industrie du livre Renseignez

Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/mandat-suivi-resultats-canadiens-tout.html

19 août 2019 ... à l’étranger et l’évitement fiscal abusif, bien que l’engagement précis d’investir des ressources additionnelles pour aider l’Agence à sévir contre les fraudeurs fiscaux et travailler avec des partenaires internationaux pour adopter des stratégies de lutte contre l’évasion fiscale soit complété. Le gouvernement du Canada s’engage à veiller à ce que le système fiscal

Document synthèse : À la rencontre des Canadiens en vue de moderniser la Loi sur les langues officielles

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/campagnes/canadiens-loi-langues-officielles/participation-canadiennes-canadiens/document-synthese.html

22 août 2019 ... la responsabilité comme pays d'investir dans la pérennité de nos langues officielles dans le but de les faire s'épanouir et d'assurer l'essor de nos communautés. Aujourd'hui, une nouvelle génération doit poursuivre les efforts en appui à nos deux langues officielles et faire face aux défis auxquels elles sont confrontées. L'honorable Mélanie Joly, C.P., députée Ministre

Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/mandat-suivi-resultats-canadiens.html

19 août 2019 ... à l’étranger et l’évitement fiscal abusif, bien que l’engagement précis d’investir des ressources additionnelles pour aider l’Agence à sévir contre les fraudeurs fiscaux et travailler avec des partenaires internationaux pour adopter des stratégies de lutte contre l’évasion fiscale soit complété. Le gouvernement du Canada s’engage à veiller à ce que le système fiscal

Des récits de partout au Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/campagnes/immigration-ca-compte/recits.html

16 août 2019 ... pour des gens dans le besoin à Coquitlam. Montréal, Québec Créer des possibilités pour les ingénieurs canadiens de demain Autrefois une étudiante étrangère dans ces couloirs, l’éminente femme d’affaires Gina Cody a laissé sa marque… et son nom…. à la Faculté de génie et d’informatique de l’Université Concordia, qu’elle a dotée d’un fonds de 15 millions de dollars

Descriptions des affectations des crédits centraux du budget fédéral de 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/depenses-prevues/provenance-utilisations-fonds-mesures-budget-organisation/descriptions-affectations-credits-centraux-budget-federal-2019.html

21 août 2019 ... serviront à recueillir et fournir des renseignements concernant les investissements étrangers qui peuvent constituer une menace pour la sécurité du Canada. 2 227 103 Centre de la sécurité des télécommunications Protéger la démocratie Ce financement appuiera des initiatives visant à renforcer la résilience des Canadiens à la désinformation en ligne et à atténuer

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