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Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

9 juil. 2019 ... du Canada Sujet Tous AA Arts, musique, littérature AG Agriculture EC Économie et industrie ET Éducation et formation FM Format GV Gouvernement et vie politique HE Santé et sécurité HI Histoire et archéologie IN Information et communication LB Travail et emploi LN Langue et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes

Police des Autochtones

https://www.canada.ca/fr/services/police/servicespolice/police-des-autochtones.html

25 juin 2019 ...

Élection générale provinciale - Alberta - 16 avr 19

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/droit-militaire/election-generale-provinciale-alberta-16-avr-19.html

9 juil. 2019 ... CANADIENNES (FAC) VOTERONT AVEC LES CIVILS AUX BUREAUX DE SCRUTIN CIVILS. TOUTE PERSONNE PEUT ETRE INSCRITE COMME ELECTEUR ET A DROIT DE VOTE SI LE JOUR DU SCRUTIN : A. ELLE EST DE CITOYENNETE CANADIENNE, B. ELLE A DIX-HUIT ANS, ET C. ELLE RESIDE EN ALBERTA ORDINAIREMENT 4. LA NOUVELLE REPARTITION DES DELIMITATIONS DES CIRCONSCRIPTIONS ELECTORALES PROVINCIALES

Rapport annuel du Directeur des poursuites militaires 2017-18

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/droit-militaire/rapport-annuel-directeur-poursuites-militaires-2018-18.html

11 juil. 2019 ..., impartiale et indépendante. Les Canadiens et les Canadiennes s’attendent à ce que les forces militaires disciplinées respectent le droit canadien et le droit international. Le maintien de la discipline au sein des Forces armées canadiennes (FAC) relève des responsabilités de la chaîne de commandement et est indispensable à l’efficacité opérationnelle et au succès

Élection générale provinciale - District 9 de l’Île du Prince Édouard - 15 juil 19

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/droit-militaire/election-provinciale-district9-ile-prince-edouard-15juil19.html

9 juil. 2019 ... PROVINCIALE ACCORDE AUSSI AUX MEMBRES DES FAC AFFECTES A L EXTERIEUR DE LA PROVINCE, LE DROIT DE VOTER A L ELECTION PROVINCIALE AUX TERMES DES DISPOSITIONS QUI AUTORISENT LE VOTE PAR LA POSTE S IL SATISFONT A CERTAINES EXIGENCES SPECIFIQUES PROVINCIALES. TOUT MEMBRE DES FAC QUI VEUT OBTENIR LA CONFIRMATION QU IL EST UN ELECTEUR PEUT SOUMETTRE UNE DEMANDE D INSCRIPTION

Jeunesse

https://www.canada.ca/fr/services/jeunesse.html

13 juin 2019 ...

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