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Livres, magazines et journaux

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media/livres-magazines-journaux.html

10 juil. 2019 ...Livres, magazines et journaux Le gouvernement du Canada s’engage à assurer que les lecteurs de partout ont accès à une vaste gamme de titres canadiens en accordant un appui et du financement à l’industrie canadienne du livre, aux auteurs professionnels, aux périodiques et aux petits éditeurs canadiens. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn

Arts et média

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media.html

3 avr. 2019 ... choix d’œuvres musicales canadiennes et augmentent les possibilités offertes aux musiciens et aux entrepreneurs canadiens. Livres, magazines et journaux Découvrez comment les lecteurs ici et partout dans le monde ont accès à une diversité de livres d’auteurs canadiens. Voyez comment les magazines imprimés, les journaux non quotidiens et les périodiques publient

Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4049/renseignements-tps-tvh-municipalites.html

13 nov. 2019 ... et services Achats de livres imprimés Remboursements provinciaux au point de vente Comment tenir compte du remboursement au point de vente Remboursement pour ventes de biens meubles par une municipalité qui n'est pas un inscrit Méthode rapide spéciale de comptabilité Comment faire le choix d’utiliser la méthode rapide spéciale Immobilisations Demande de CTI

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

13 nov. 2019 ... Remboursements pour les livres imprimés, les enregistrements sonores de livres imprimés et les versions imprimées des Écritures d'une religion 2010-04-09 13-5 Taxe exigée non admise au crédit 2017-01-31 14-1 Démarcheurs 1995-01-01 14-4 Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise 2010-12-22 14-5 Choix visant les fournitures sans contrepartie 2012-10-18 14-6

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/page-1.html

8 avr. 2019 ... ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001. Table des matières Date

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... à la raison pour laquelle ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001

SOMNIA - Pleins feux sur les nouvelles militaires

https://www.cfc.forces.gc.ca/Somnia/2019/11/14/somnia-fra.html

15 nov. 2019 ... Street Journal The Take Down Trump Project Peter Nicholas | The Atlantic Trump Is Surrounded Michael Scherer and Zeke J. Miller | Time Magazine Donald Trump After Hours Thomas Geoghegan | Bloomberg Opinion Don't Impeach Trump. Give Him Immunity. Fareed Zakaria | The Washington Post Zelensky planned to announce Trump’s ‘quid pro quo’ on my show. Here’s what

Guide d’activités des droits de l’enfant – Journée nationale de l’enfant

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/promotion-sante/enfance-adolescence/journee-nationale-enfant/guide-activites-enfant.html

13 nov. 2019 ... de la drogue pour pouvoir s'acheter à manger. Jack a 14 ans. (Violations de droits : articles 3, 5, 9, 19, 25, 26, 27, 28, 32, 33, 39)) Partagez ce que vous avez appris à propos des droits de l'enfant - racontez la Convention à 5 amis! Activité : Un monde de droits! De 4 à 10 ans Durée : de 60 à 75 minutes Préparation : Dans des magazines, des journaux ou sur Internet

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... à faire la publicité de l'entreprise du commanditaire; la contrepartie versée par le commanditaire pour la fourniture ne vise pas principalement (à plus de 50 %) un service de publicité à la télévision ou à la radio ou dans un journal, un magazine ou un autre périodique. L'article 135 s'applique uniquement aux fournitures de services ou de certains types

Financement - Culture, histoire et sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement.html

13 sept. 2019 ... et l'innovation artistiques. Fonds du Canada pour les périodiques Le Fonds du Canada pour les périodiques offre une aide financière à des magazines imprimés, à des journaux non quotidiens et à des périodiques numériques canadiens. Fonds du livre du Canada Le Fonds du livre du Canada favorise une industrie du livre viable qui publie des livres d'auteurs canadiens

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