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Livres, magazines et journaux

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media/livres-magazines-journaux.html

10 juil. 2019 ...Livres, magazines et journaux Le gouvernement du Canada s’engage à assurer que les lecteurs de partout ont accès à une vaste gamme de titres canadiens en accordant un appui et du financement à l’industrie canadienne du livre, aux auteurs professionnels, aux périodiques et aux petits éditeurs canadiens. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn

Arts et média

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media.html

3 avr. 2019 ... choix d’œuvres musicales canadiennes et augmentent les possibilités offertes aux musiciens et aux entrepreneurs canadiens. Livres, magazines et journaux Découvrez comment les lecteurs ici et partout dans le monde ont accès à une diversité de livres d’auteurs canadiens. Voyez comment les magazines imprimés, les journaux non quotidiens et les périodiques publient

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/page-1.html

8 avr. 2019 ... ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001. Table des matières Date

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... à la raison pour laquelle ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

17 juil. 2019 ... Remboursements pour les livres imprimés, les enregistrements sonores de livres imprimés et les versions imprimées des Écritures d'une religion 2010-04-09 13-5 Taxe exigée non admise au crédit 2017-01-31 14-1 Démarcheurs 1995-01-01 14-4 Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise 2010-12-22 14-5 Choix visant les fournitures sans contrepartie 2012-10-18 14-6

Modifications au remboursement pour livres imprimés – Questions et réponses

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice309/modifications-remboursement-livres-imprimes-questions-reponses.html

15 avr. 2019 .... Dans le cadre de ce remboursement, les livres imprimés n’incluent pas certains articles, dont les suivants : les journaux; les magazines et les périodiques acquis autrement que par abonnement ou dont plus de 5 % de l’espace imprimé est consacré à la publicité; les livres servant principalement à écrire ou à dessiner; les brochures et les prospectus; les agendas

Financement - Culture, histoire et sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement.html

4 juil. 2019 ... et l’innovation artistiques. Fonds du Canada pour les périodiques Le Fonds du Canada pour les périodiques offre une aide financière à des magazines imprimés, à des journaux non quotidiens et à des périodiques numériques canadiens. Fonds du livre du Canada Le Fonds du livre du Canada favorise une industrie du livre viable qui publie des livres d’auteurs canadiens

Le Groupe consultatif sur la transparence (GCT) en matière de sécurité nationale

https://www.canada.ca/fr/services/defense/securitenationale/engagement-transparence-securite-nationale/groupe-consultatif-transparence-securite-nationale.html

2 juil. 2019 ...) et d'Iranian Foreign Policy Since 2001: Alone in the World (Routledge, 2013). Il a publié des chapitres de livres et des articles, notamment dans International Affairs, Political Science Quarterly, Nonproliferation Review, Orbis, International Journal, Canadian Foreign Policy, Middle East Policy et International Studies Perspectives. De 2003 à 2014, il a travaillé

Code criminel

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-46/page-68.html

8 avr. 2019 ... (suite) Libelle diffamatoire (suite) Note marginale :Vente de livres contenant une diffamation 304 (1) Nul n’est réputé publier un libelle diffamatoire pour la seule raison qu’il vend un livre, un magazine, une brochure ou autre chose, à l’exclusion d’un journal, qui contient une matière diffamatoire, si, au moment de la vente, il ne sait pas que la publication

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2017-2018/programmes-paiements-transfert.html

10 juin 2019 ... des éditeurs et des organismes de magazines et de journaux non quotidiens canadiens afin d'assurer l'accès à une variété de magazines et de journaux non quotidiens canadiens. Le Fonds comporte les volets suivants : 1) Aide aux éditeurs : appui financier (accordé selon une formule) aux magazines et aux journaux non quotidiens imprimés canadiens pour des activités

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