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Environ 3 014 résultats de recherche

Livres, magazines et journaux

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media/livres-magazines-journaux.html

10 juil. 2019 ...Livres, magazines et journaux Le gouvernement du Canada s’engage à assurer que les lecteurs de partout ont accès à une vaste gamme de titres canadiens en accordant un appui et du financement à l’industrie canadienne du livre, aux auteurs professionnels, aux périodiques et aux petits éditeurs canadiens. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn

Arts et média

https://www.canada.ca/fr/services/culture/arts-media.html

3 avr. 2019 ... choix d’œuvres musicales canadiennes et augmentent les possibilités offertes aux musiciens et aux entrepreneurs canadiens. Livres, magazines et journaux Découvrez comment les lecteurs ici et partout dans le monde ont accès à une diversité de livres d’auteurs canadiens. Voyez comment les magazines imprimés, les journaux non quotidiens et les périodiques publient

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... à la raison pour laquelle ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/page-1.html

8 avr. 2019 ... ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001. Table des matières Date

Financement - Culture, histoire et sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement.html

13 sept. 2019 ... et l'innovation artistiques. Fonds du Canada pour les périodiques Le Fonds du Canada pour les périodiques offre une aide financière à des magazines imprimés, à des journaux non quotidiens et à des périodiques numériques canadiens. Fonds du livre du Canada Le Fonds du livre du Canada favorise une industrie du livre viable qui publie des livres d'auteurs canadiens

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... à faire la publicité de l'entreprise du commanditaire; la contrepartie versée par le commanditaire pour la fourniture ne vise pas principalement (à plus de 50 %) un service de publicité à la télévision ou à la radio ou dans un journal, un magazine ou un autre périodique. L'article 135 s'applique uniquement aux fournitures de services ou de certains types

Examen des investissements dans le secteur culturel

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/examen-investissements-secteur-culturel.html

3 sept. 2019 ... directeurs en ce qui concerne les investissements proposés par les intérêts étrangers qui visent à établir de nouvelles entreprises ou à faire l'acquisition du contrôle d'entreprises culturelles canadiennes. Il s'agit d'entreprises oeuvrant dans les domaines de la publication, de la distribution ou de la vente de livres, de revues, de périodiques, de journaux

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... Remboursements pour les livres imprimés, les enregistrements sonores de livres imprimés et les versions imprimées des Écritures d'une religion 2010-04-09 13-5 Taxe exigée non admise au crédit 2017-01-31 14-1 Démarcheurs 1995-01-01 14-4 Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise 2010-12-22 14-5 Choix visant les fournitures sans contrepartie 2012-10-18 14-6

Bases de données de recherche

http://www.cpc.gc.ca/library-bibliotheque/research-database-base-recherche-fra.htm

22 août 2019 .... Elle comprend des résumés et le texte intégral de publications importantes, notamment de livres et d'articles parus dans des revues et magazines. Emerald Fulltext (anglais seulement) Articles en version intégrale et en langue anglaise provenant de revues scientifiques publiés par MCB University Press. Traite des principales disciplines liées à la gestion, y compris

Demande générale de remboursement de la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/remboursements-tps-tvh/demande.html

3 sept. 2019 ... inscrit et que vous avez payé la TPS/TVH par erreur à un fournisseur, vous pouvez demander un remboursement ou un crédit du montant au fournisseur en question. Sinon, les Indiens inscrits peuvent demande un remboursement du montant selon le code de motif 1A, Montants payés par erreur pour les produits et services achetés ou livrés dans une réserve

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