Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 53 394 résultats de recherche

Ambulanciers paramédicaux | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/gazette/ambulanciers-paramedicaux

23 janv. 2020 ..., l'Unité d'intervention en cas d'incident chimique, biologique, radiologique ou nucléaire et les groupes du maintien de l'ordre public lors d'interventions à risque élevé. La sécurité des membres des STAMU est capitale. « Chaque fois qu'ils sont déployés dans un milieu hostile à la recherche d'un suspect et qu'ils doivent prêter assistance à quelqu'un

Profil de projet - Appui au Fonds d’affectation spéciale pour l’ordre public en Afghanistan (LOTFA) – 2018-2021

https://w05.international.gc.ca/projectbrowser-banqueprojets/project-projet/details/P006259001?Lang=fra

17 févr. 2020 ...Profil de projet — Appui au Fonds d’affectation spéciale pour l’ordre public en Afghanistan (LOTFA) – 2018-2021 Voir la carte Rechercher des projets Télécharger le profil de projet : .csv .xml Aperçu Aperçu Appui au Fonds d’affectation spéciale pour l’ordre public en Afghanistan (LOTFA) – 2018-2021 - Aperçu Numéro de projet CA-3-P006259001 Contribution

Directeur du scrutin – Description de travail - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=emp&dir=dsro%2Fexp&document=index&lang=f

11 févr. 2020 ... du Canada; assurer le maintien de l'ordre durant tout le processus électoral. Communiquer de l'information au grand public, aux candidats, aux partis politiques et à Élections Canada : assurer la bonne mise en place dans le bureau du DS des systèmes afin qu'ils soient fonctionnels et puissent répondre, avec efficacité et précision, aux besoins du personnel

Inscription et vote le jour du scrutin et pendant le vote par anticipation – L'évolution des tâches du personnel électoral de 1920 à 2012 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=cons%2Fcomp%2Fevol&document=page1&lang=f

14 janv. 2020 ..., ce qui était – et continue d'être – particulièrement opportun dans les régions urbaines. Ces regroupements ont facilité la tâche des scrutateurs et des greffiers du scrutin en ce qui concerne le maintien de l'ordre public, puisqu'ils n'étaient dès lors plus seuls à faire face à des perturbations. Depuis 1977, les directeurs du scrutin sont autorisés à nommer dans chaque centre

Missions de paix | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/missions-paix

10 janv. 2020 ... la sécurité dans les rues agitées de Port-au-Prince. Paysage d'Haïti Durant la première année suivant le tremblement de terre, la police canadienne a joué un rôle essentiel pour rétablir l'ordre public et fournir des services de police communautaires dans les camps de personnes déplacées, où vivaient plus d'un million d'Haïtiens. La présence du Canada en Haïti demeure

Règlement adaptant la Loi électorale du Canada aux fins d'un référendum - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=loi%2Fref%2Freg&document=p33&lang=f

14 janv. 2020 ...Règlement adaptant la Loi électorale du Canada aux fins d'un référendum PARTIE 19 CONTRÔLE D'APPLICATION Maintien de l'ordre Devoirs des directeurs du scrutin 479. (1) Le directeur du scrutin est responsable du maintien de l'ordre dans son bureau pour les opérations de vote tenues dans le cadre de la section 4 de la partie 11. Devoirs d'autres

Mesures de protection liées au vote - Élections Canada

https://www.elections.ca/content2.aspx?section=secure&document=p3&lang=f

11 févr. 2020 ... chargés de la sécurité sont sur place pour veiller au maintien de l'ordre. Les activités suspectes et les incidents liés à la sécurité sont signalés aux autorités locales et à l'administration centrale d'Élections Canada. Marquer et dépouiller manuellement les bulletins de vote papier Nous utilisons des bulletins de vote papier qui sont marqués et dépouillés

Les partenaires pour le maintien de l’ordre rendent publiques les statistiques de mars. | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/partenaires-maintien-lordre-rendent-publiques-statistiques-mars

8 avr. 2019 ... ml de sang. Conducteurs n'ayant pas fourni un échantillon d'haleine Refus à l'ordre de se soumettre à une analyse d'haleine 2 Prélèvement d'un échantillon de sang 0 Présence d'un expert en reconnaissance des effets de la drogue 5 Les Partenaires pour le maintien de l'ordre remercient les membres du public qui ont signalé les cas possibles de conduite

Phase 5: Après la décision

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/apercu-du-processus-devaluation-dimpact/phase5.html

8 nov. 2019 ... de l'Agence afin que cet ordre soit examiné. La période de 30 jours peut être prolongée par le président s'il estime qu'il est dans l'intérêt du public que cela soit fait. Une fois que la demande a été approuvée, une personne désignée par l'Agence (un agent d'examen) examinera l'ordre et prendra une ou plusieurs décisions parmi les suivantes : annuler ou confirmer

L'état du System de justice pénale - Rapport 2019

https://www.justice.gc.ca/fra/jp-cj/etat-state/rap2019-2019rpt/p10.html

29 janv. 2020 ... leur confiance à son égard Les indicateurs pourraient inclure la perception du public selon laquelle les tribunaux font un bon travail pour rendre justice rapidement et la confiance du public dans les services correctionnels. Le système de justice pénale fonctionne de manière efficiente Les indicateurs pourraient inclure le nombre de cas utilisant la technologie vidéo

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :