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Ontario et tarification de la pollution

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/fonctionnement-tarification-pollution/ontario.html

13 nov. 2018 ...Ontario et tarification de la pollution La protection de l’environnement et la croissance de l’économie vont de pair. En 2016, le gouvernement fédéral a travaillé avec les provinces, les territoires, en tenant compte des commentaires des peuples autochtones à l’élaboration du premier plan exhaustif de lutte contre les changements climatiques du Canada

Entente Canada – Ontario sur le marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/emt/on-entente.html

5 nov. 2018 ...Entente Canada – Ontario sur le marché du travail Table des matières Interprétation But Vision, objectifs et principes Rôles et responsabilités Programmes admissibles Clients admissibles Modalités de prestation de services Dispositions financières Cadre de responsabilisation Examen au cours de la deuxième année Comité de gestion de l'entente sur le marché

Localiser un détachement - Ontario

http://www.rcmp-grc.gc.ca/detach/fr/find/on

13 nov. 2018 ...Localiser un détachement - Ontario Recherche par code postal Code postal Recherche Points de service par province et territoire Alberta 118 Colombie-Britannique 152 Île-du-Prince-Édouard 6 Manitoba 88 Nouveau-Brunswick 44 Nouvelle-Écosse 55 Nunavut 26 Ontario 16 Québec 9 Saskatchewan 113 Terre-Neuve-et-Labrador 43 Territoires du Nord-Ouest 22 Yukon 14

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

9 nov. 2018 ... 5006-C T1 générale 2017 - ON428 - Impôt de l'Ontario 2018-01-16 5006-D T1 générale 2017 - Grilles de calcul provinciales - Ontario 2018-01-04 5006-R T1 générale 2017 - Déclaration de revenus et de prestations - Version pour l'Ontario (ON) seulement 2018-01-04 5006-S11 T1 générale 2017 - Annexe ON(S11) - Frais de scolarité et montant relatif aux études

Détachement de Sudbury - Ontario

http://www.rcmp-grc.gc.ca/detach/fr/d/614

5 nov. 2018 ...Détachement de Sudbury Ontario Sudbury Attention : En cas d'urgence, composez le 9-1-1 Cet emplacement est maintenant fermé. Veuillez prendre note : Ces renseignements peuvent être modifiés sans avis préalable. Les nouvelles Toutes les nouvelles Toutes les nouvelles Haut de la page Date de modification : 2018-11-05

T2SCH500 Calcul de l'impôt de l'Ontario pour les sociétés (années d'imposition 2018 et suivantes)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t2sch500.html

17 août 2018 ...T2SCH500 Calcul de l'impôt de l'Ontario pour les sociétés (années d'imposition 2018 et suivantes) Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire: PDF t2sch500-18f.pdf PDF à remplir et sauvegarder en direct t2sch500-fill-18f.pdf

NOTICE266 Appel aux commentaires du public – Version préliminaire du bulletin d’information technique, Taxe de vente harmonisée – Autocotisation de la partie provinciale de la TVH à l’égard des biens et services transférés dans une province participa

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice266/Version-preliminaire-bulletin-information-technique-Taxe-vente-harmonisee-Autocotisation-partie-provinciale-TVH-egard-biens-services-transferes-province-participante.html

2 nov. 2018 ...-arc.gc.ca Téléphone : 613-670-9900 Taxe de vente harmonisée - Autocotisation de la partie provinciale de la TVH à l’égard des biens et services transférés dans une province participante Les provinces de l’Ontario et de la Colombie Britannique ont adopté la taxe de vente harmonisée (TVH) à la suite de la loi adoptée par les gouvernements du Canada, de l’Ontario

L’immigration ça compte à Windsor, en Ontario

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/campagnes/immigration-ca-compte/mehari-hagos-transforme-la-vie-des-adolescents-de-windsor-ontario.html

31 oct. 2018 ...#ImmigrationÇaCompte à Windsor, en Ontario Originaire d’Érythrée, Mehari Hagos gagne sa vie comme propriétaire de gymnase, mais estime que sa véritable vocation consiste à aider les enfants de Glengarry à réussir dans la vie. Grandir et donner au suivant : transformer la vie des adolescents de Windsor Mehari Hagos (au centre, portant une chemise blanche

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

2 nov. 2018 ... - Renseignements pour les résidents de la Nouvelle-Écosse 2018-01-04 5004-PC T1 générale 2017 - Renseignements pour les résidents du Nouveau-Brunswick 2018-01-04 5005-PC T1 générale 2017 - Renseignements pour les résidents du Québec 2018-01-04 5006-PC T1 générale 2017 - Renseignements pour les résidents de l'Ontario 2018-01-04 5007-PC T1 générale 2017 - Renseignements

Règlement de pêche de l’Ontario (2007)

https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2007-237/page-2.html

23 oct. 2018 ...Règlement de pêche de l’Ontario (2007) (DORS/2007-237) Texte complet :   HTMLTexte complet : Règlement de pêche de l’Ontario (2007) (Boutons d’accessibilité disponibles) |  XMLTexte complet : Règlement de pêche de l’Ontario (2007) [480 KB] |  PDFTexte complet : Règlement de pêche de l’Ontario (2007) [749 KB] Règlement à jour 2018-10-24; dernière

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