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ONÉ - Protocole d'entente concernant la divulgation de renseignements sur l'énergie de l'Office national de l'énergie à Statistique Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2015sttccnd-nrgnf-fra.html

28 août 2019 ... du présent PE, et les Données statistiques agrégées qui en sont issues pouvant permettre d’identifier directement ou indirectement une Personne. 1.2 Interprétation des annexes Le présent PE comporte les annexes décrites ci-dessous, et faisant partie intégrante du PE : (a) Annexe « A » - Exigences en matière de sécurité (b) Annexe « B » - Renseignements à communiquer

Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

10 déc. 2019 ..., musique, littérature AG Agriculture EC Économie et industrie ET Éducation et formation FM Format GV Gouvernement et vie politique HE Santé et sécurité HI Histoire et archéologie IN Information et communication LB Travail et emploi LN Langue et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes PR Liens et fonctions SO

Cas de rage au Canada - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/animaux/animaux-terrestres/maladies/declaration-obligatoire/rage/cas-de-rage-au-canada/fra/1356156989919/1356157139999

9 déc. 2019 ...Cas de rage au Canada La rage est une maladie virale qui s'attaque au système nerveux central des mammifères, notamment des humains. Lorsque les signes cliniques apparaissent, la rage est presque toujours fatale chez les animaux et les personnes. Au Canada, les animaux qui en sont le plus souvent le vecteur sont les chauves-souris, les mouffettes

Cas de rage au Canada - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/animaux/animaux-terrestres/maladies/declaration-obligatoire/rage/cas-de-rage-au-canada/fra/1356156989919/1356157139999

19 nov. 2019 ...Cas de rage au Canada La rage est une maladie virale qui s'attaque au système nerveux central des mammifères, notamment des humains. Lorsque les signes cliniques apparaissent, la rage est presque toujours fatale chez les animaux et les personnes. Au Canada, les animaux qui en sont le plus souvent le vecteur sont les chauves-souris, les mouffettes

Conventions collectives et régimes de rémunération

https://cnrc.canada.ca/fr/organisation/carrieres/conventions-collectives-regimes-remuneration

2 déc. 2019 ...Conventions collectives et régimes de rémunération De : Conseil national de recherches Canada Personnes exceptionnelles. Esprits exceptionnels. Le succès du CNRC est dû aux femmes et aux hommes qui lui donnent la vie. Tout au long des 100 ans d'existence du CNRC, son personnel s'est mérité une réputation d'excellence et de créativité à l'échelle

Conventions collectives et régimes de rémunération

https://nrc.canada.ca/fr/organisation/carrieres/conventions-collectives-regimes-remuneration

2 déc. 2019 ...Conventions collectives et régimes de rémunération De : Conseil national de recherches Canada Personnes exceptionnelles. Esprits exceptionnels. Le succès du CNRC est dû aux femmes et aux hommes qui lui donnent la vie. Tout au long des 100 ans d'existence du CNRC, son personnel s'est mérité une réputation d'excellence et de créativité à l'échelle

T4127 - Formules pour le calcul des retenues sur la paie - 110e édition En vigueur le 1er janvier 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/retenues-paie/t4127-formules-calcul-retenues-paie/t4127-jan/t4127-jan-formules-calcul-informatise-retenues-paie.html

27 nov. 2019 ...T4127 - Formules pour le calcul des retenues sur la paie - 110e édition En vigueur le 1er janvier 2020 T4127(F) Rév. 20/01 Dans cette publication, toutes les expressions désignant des personnes visent à la fois les hommes et les femmes. The English version of this publication is called Payroll Deductions Formulas – 110th Edition. Les changements apportés

ONÉ - Protocole d’entente entre l’Office national de l’énergie et la North American Electric Reliability Corporation

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2006nrthmrclctrcrlbltcrprtn-fra.html

28 août 2019 ... du statut de la NERC Le PE reconnaît que la NERC est une personne morale qui exercera son mandat à titre d’OFSÉ tel qu’il s’applique aux LIT et en conformité avec les dispositions de la présente entente. Engagement général Les signataires s’engagent à travailler de concert à promouvoir un réseau fiable de production-transport d’électricité en Amérique du Nord grâce

Installations de production d'électricité (PE) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/M230

30 sept. 2019 ...Installations de production d'électricité (PE) Détails Code NIBS M230 Description du NIBS Installations de production d'électricité (PE) Type du NIBS Services Description du groupe du NIBS Exploitation d'installation gouvernementales Description de la classe du NIBS Exploitation des installations gouvernementales (non-bâtiment) État du code NIBS Sans objet

Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Transferts de données d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada au Registre national des électeurs d'Élections Canada (données sur les nouveaux citoyens et la perte de citoyenneté) - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=rep%2Fpro%2Fatip&document=atip7&lang=f

4 déc. 2019 ... à la citoyenneté (appelés collectivement la « perte de citoyenneté »). Le nouveau PE entre EC et IRCC aborde alors aussi ce transfert et permet à EC de recevoir des renseignements personnels concernant ces personnes : nom, sexe, date de naissance, adresse, identificateur unique et date de la perte de la citoyenneté. Section 2 – Détermination et catégorisation des facteurs

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