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Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

14 oct. 2019 ... et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes PR Liens et fonctions SO Société et culture ST Sciences et technologie TR Transport Ministre Tous L'hon. Ahmed D. Hussen L'hon. Amarjeet Sohi L'hon. Bardish Chagger L'hon. Bernadette Jordan L'hon. Bill Blair L'hon. Carla Qualtrough L'hon. Carolyn Bennett L'hon. Catherine

ONÉ - Protocole d'entente concernant la divulgation de renseignements sur l'énergie de l'Office national de l'énergie à Statistique Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2015sttccnd-nrgnf-fra.html

28 août 2019 ... du présent PE, et les Données statistiques agrégées qui en sont issues pouvant permettre d’identifier directement ou indirectement une Personne. 1.2 Interprétation des annexes Le présent PE comporte les annexes décrites ci-dessous, et faisant partie intégrante du PE : (a) Annexe « A » - Exigences en matière de sécurité (b) Annexe « B » - Renseignements à communiquer

ONÉ - Protocole d’entente entre l’Office national de l’énergie et la North American Electric Reliability Corporation

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2006nrthmrclctrcrlbltcrprtn-fra.html

28 août 2019 ... du statut de la NERC Le PE reconnaît que la NERC est une personne morale qui exercera son mandat à titre d’OFSÉ tel qu’il s’applique aux LIT et en conformité avec les dispositions de la présente entente. Engagement général Les signataires s’engagent à travailler de concert à promouvoir un réseau fiable de production-transport d’électricité en Amérique du Nord grâce

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

10 sept. 2019 ... de la pollution causée par les gaz à effet de serre 2019-05-01 L400-3 Non-résident - Registres conservés à l'étranger 2019-03-27 T108 Renonciation à l'application de la période normale de détermination pour une société de personnes 2018-05-18 EXCISE-BOND-BREWERS Caution pour brasseurs et fabricants de moût 2004-11-08 B200 Déclaration de la taxe d'accise 2017-08-29 B241

Coordonnées – Droits d’accise, taxes d’accise, redevance sur les combustibles et droit pour la sécurité des passagers du transport aérien

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/contacts/taxes-accise-personnes-ressources.html

21 août 2019 ... des entreprises Centre fiscal de l’Île-du-Prince-Édouard 275 ch Pope Summerside PE C1N 6A2 Téléphone : 1-877-432-5472 Publications techniques Pour obtenir toutes les publications techniques traitant des droits d’accise, des taxes d’accise, de la redevance sur les combustibles et du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien, allez à Renseignements techniques

Services aux victimes | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/services-aux-victimes

27 sept. 2019 ... aux victimes pour assurer leur mieux-être sans leur consentement. La présente Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée traite de la communication d'information personnelle par l'entremise d'un protocole d'entente (PE) établi entre la GRC et les gouvernements provinciaux et territoriaux en vertu de l'alinéa 8(2)f) de la Loi sur la protection des renseignements

Conventions collectives et régimes de rémunération

https://nrc.canada.ca/fr/organisation/carrieres/conventions-collectives-regimes-remuneration

15 oct. 2019 ...Conventions collectives et régimes de rémunération De : Conseil national de recherches Canada Personnes exceptionnelles. Esprits exceptionnels. Le succès du CNRC est dû aux femmes et aux hommes qui lui donnent la vie. Tout au long des 100 ans d'existence du CNRC, son personnel s'est mérité une réputation d'excellence et de créativité à l'échelle

ONÉ - Protocole d'entente entre Emploi et Développement social Canada et l'Office national de l'énergie concernant l'exécution et la mise en application de la partie II du Code canadien du travail

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2016mplmntscldvlpmntcnd-fra.html

28 août 2019 ... du travail et l’Office national de l’énergie (ONE) pour l’exécution et la mise en application de la partie II du Code canadien du travail (le Code), dans l’industrie pétrolière et gazière de compétence fédérale. 2. DÉFINITIONS Aux fins du présent PE : « agent d’appel » Personne désignée à ce titre en vertu de l’article 145.1 du Code; « CIRSST » Désigne le Comité

Judith Robertson

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/organisation/judith-robertson.html

18 sept. 2019 ...Biographie, Judith Robertson

Salle des médias - Jeunesse

https://www.canada.ca/fr/campagne/conseil-de-la-jeunesse-du-premier-ministre/conseil/media.html

6 sept. 2019 ...Cette page présente tous les communiqués de presse, les notes d'information, les comptes dans les médias sociaux et les personnes-ressources des médias dans une salle des médias virtuelle.

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