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Publications de passation des marchés

https://www.international.gc.ca/development-developpement/partners-partenaires/bt-oa/publications.aspx?lang=fra

20 déc. 2019 ...Publications de passation des marchés Conditions générales ACDI 101 - Conditions générales relatives aux contrats - Version courante ACDI 101 - Conditions générales - Versions antérieures Accord de contribution - Modalités générales - Version courante Accord de contribution - Modalités générales - Versions antérieures Assistance technique Publications

Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés

https://cnrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/audit-lapprovisionnement-passation-marches

19 août 2019 ...Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés De : Conseil national de recherches Canada Table des matières Sommaire et conclusion 1.0 Introduction 2.0 À propos de l'audit 3.0 Résultats de l'audit et recommandations 3.1 Délégations de pouvoirs financiers et séparation des tâches 3.2 Modifications de marchés 3.3 Décision de conclure un marché

Audit de la passation de marchés

https://www.international.gc.ca/gac-amc/publications/audits-verification/2018/audit-contractiing-passation.aspx?lang=fra

18 janv. 2019 ...Audit de la passation de marchés Affaires mondiales Canada Bureau du dirigeant principal de l’audit Date de dépôt Septembre 2018 Table des matières Résumé 1. Contexte 2. Observations et recommandations 2.1 Qualité des données concernant la passation de marchés 2.1.1 Qualité des données pour des rapports exacts 2.1.2 Entrée manuelle des commandes du système

REC – Pipelines Enbridge Inc. – Demande visant la passation de marchés pour le réseau principal au Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/pplctnflng/mjrpp/cndnmnlncntrctng/index-fra.html

28 janv. 2020 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Pipelines Enbridge Inc. – Demande visant la passation de marchés pour le réseau principal au Canada Pipelines Enbridge

Audit des pouvoirs spéciaux de passation des marchés

https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1533210421250/1539870882503

16 janv. 2019 ...Audit des pouvoirs spéciaux de passation des marchés Mars 2018 Format PDF (162 Ko, 17 pages) Table des matières Acronymes Résumé 1. Contexte 2. Objectif et portée de l'audit 3. Approche et méthodologie 4. Conclusion 5. Constatations et recommandations 6. Plan d'action de la direction Annexe A : Critères de l’audit Lois, politiques, directives et règlements

Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés

http://nexus.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2017/cp-apm-fra.html

29 mars 2018 ...Rapport de vérification Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés Décembre 2017 Table des matières 1.0 Introduction 2.0 Importance de l'audit 3.0 Énoncé de conformité 4.0 Opinion de l'auditeur 5.0 Principales constatations 6.0 Résumé des recommandations 7.0 Réponse de la direction 8.0 Constatations de l'audit 8.1 Gouvernance

Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2017/cp-apm-fra.html

29 mars 2018 ...Rapport de vérification Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés Décembre 2017 Table des matières 1.0 Introduction 2.0 Importance de l'audit 3.0 Énoncé de conformité 4.0 Opinion de l'auditeur 5.0 Principales constatations 6.0 Résumé des recommandations 7.0 Réponse de la direction 8.0 Constatations de l'audit 8.1 Gouvernance

DOAD 3004-0, Passation de marchés

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/politiques-normes/directives-ordonnances-administratives-defense/serie-3000/3004/3004-0-passation-de-marches.html

13 juin 2017 ...DOAD 3004-0, Passation de marchés Annulée – Avis de modification 1/13 – 2013-02-14 – Consultez le Manuel d'administration des achats (MAA)

Vérification de l’intégrité de la passation de marché

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/a-propos-agence-revenu-canada-arc/protection-vos-renseignements-personnels/evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee/verification-integrite-passation-marche-resume-evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee-efvp-direction-administration-direction-generale-finances.html

11 avr. 2017 ...Vérification de l’intégrité de la passation de marché Résumé de l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) – Direction de l’administration, Direction générale des finances et de l’administration Aperçu et amorce d’une ÉFVP Institution fédérale Agence du revenu du Canada Fonctionnaire responsable de l’ÉFVP Mark Perlman Sous-commissaire

Vérification des pouvoirs spéciaux de passation des marchés

http://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1438266345985/1438266419453

24 févr. 2016 ...Vérification des pouvoirs spéciaux de passation des marchés Avis Le présent site Web sera modifié dans le cadre de la dissolution du ministère des Affaires autochtones et du Nord Canada. Consultez la nouvelle page d'accueil de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada ou la nouvelle page d'accueil de Services aux Autochtones Canada. Février

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