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Publications de passation des marchés

https://www.international.gc.ca/development-developpement/partners-partenaires/bt-oa/publications.aspx?lang=fra

6 sept. 2019 ...Publications de passation des marchés Conditions générales ACDI 101 - Conditions générales relatives aux contrats - Version courante ACDI 101 - Conditions générales - Versions antérieures Accord de contribution - Modalités générales - Version courante Accord de contribution - Modalités générales - Versions antérieures Assistance technique Avis

Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés

https://cnrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/audit-lapprovisionnement-passation-marches

19 août 2019 ...Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés De : Conseil national de recherches Canada Table des matières Sommaire et conclusion 1.0 Introduction 2.0 À propos de l'audit 3.0 Résultats de l'audit et recommandations 3.1 Délégations de pouvoirs financiers et séparation des tâches 3.2 Modifications de marchés 3.3 Décision de conclure un marché

Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés

https://nrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/audit-lapprovisionnement-passation-marches

19 août 2019 ...Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés De : Conseil national de recherches Canada Table des matières Sommaire et conclusion 1.0 Introduction 2.0 À propos de l'audit 3.0 Résultats de l'audit et recommandations 3.1 Délégations de pouvoirs financiers et séparation des tâches 3.2 Modifications de marchés 3.3 Décision de conclure un marché

Audit de la passation de marchés

https://www.international.gc.ca/gac-amc/publications/audits-verification/2018/audit-contractiing-passation.aspx?lang=fra

18 janv. 2019 ...Audit de la passation de marchés Affaires mondiales Canada Bureau du dirigeant principal de l’audit Date de dépôt Septembre 2018 Table des matières Résumé 1. Contexte 2. Observations et recommandations 2.1 Qualité des données concernant la passation de marchés 2.1.1 Qualité des données pour des rapports exacts 2.1.2 Entrée manuelle des commandes du système

Vérification de la passation des marchés

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/rapports/verifications-evaluations/passation-marches.html

23 juin 2017 ...Vérification de la passation des marchés Rapport final Le 19 décembre 2014 [Version PDF] Sur cette page 1.0 Introduction 1.1 Autorisation 1.2 Objectif 1.3 Étendue 1.4 Contexte 1.5 Approche et méthode 1.6 Énoncé de conformité 2.0 Conclusion de la vérification 3.0 Constatations de la vérification et recommandations 3.1 Exigences relatives aux marchés 3.2

Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés

http://nexus.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2017/cp-apm-fra.html

29 mars 2018 ...Rapport de vérification Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés Décembre 2017 Table des matières 1.0 Introduction 2.0 Importance de l'audit 3.0 Énoncé de conformité 4.0 Opinion de l'auditeur 5.0 Principales constatations 6.0 Résumé des recommandations 7.0 Réponse de la direction 8.0 Constatations de l'audit 8.1 Gouvernance

Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2017/cp-apm-fra.html

29 mars 2018 ...Rapport de vérification Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés Décembre 2017 Table des matières 1.0 Introduction 2.0 Importance de l'audit 3.0 Énoncé de conformité 4.0 Opinion de l'auditeur 5.0 Principales constatations 6.0 Résumé des recommandations 7.0 Réponse de la direction 8.0 Constatations de l'audit 8.1 Gouvernance

DOAD 3004-0, Passation de marchés

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/politiques-normes/directives-ordonnances-administratives-defense/serie-3000/3004/3004-0-passation-de-marches.html

13 juin 2017 ...DOAD 3004-0, Passation de marchés Annulée – Avis de modification 1/13 – 2013-02-14 – Consultez le Manuel d'administration des achats (MAA)

Vérification de l’intégrité de la passation de marché

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/a-propos-agence-revenu-canada-arc/protection-vos-renseignements-personnels/evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee/verification-integrite-passation-marche-resume-evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee-efvp-direction-administration-direction-generale-finances.html

11 avr. 2017 ...Vérification de l’intégrité de la passation de marché Résumé de l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) – Direction de l’administration, Direction générale des finances et de l’administration Aperçu et amorce d’une ÉFVP Institution fédérale Agence du revenu du Canada Fonctionnaire responsable de l’ÉFVP Mark Perlman Sous-commissaire

Passation de marchés

https://www.csc-scc.gc.ca/005/006/350-3-fd-fra.shtml

8 août 2012 ...Directive du commissaire Passation de marchés Directive du commissaire Numéro : 350-3 En vigueur : 2012-08-08 Publiée en vertu de l'autorité du commissaire du Service correctionnel du Canada Sujets connexes Bulletin politique 369 OBJECTIFS DE LA POLITIQUE Définir les responsabilités et établir des procédures types de passation de marchés pour veiller

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