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Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés

https://cnrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/audit-lapprovisionnement-passation-marches

19 août 2019 ...Audit de l'approvisionnement et de la passation de marchés De : Conseil national de recherches Canada Table des matières Sommaire et conclusion 1.0 Introduction 2.0 À propos de l'audit 3.0 Résultats de l'audit et recommandations 3.1 Délégations de pouvoirs financiers et séparation des tâches 3.2 Modifications de marchés 3.3 Décision de conclure un marché

Publications de passation des marchés

https://www.international.gc.ca/development-developpement/partners-partenaires/bt-oa/publications.aspx?lang=fra

28 janv. 2019 ...Publications de passation des marchés Conditions générales ACDI 101 - Conditions générales relatives aux contrats - Version courante ACDI 101 - Conditions générales - Versions antérieures Accord de contribution - Modalités générales - Version courante Accord de contribution - Modalités générales - Versions antérieures Assistance technique Avis

Audit de la passation de marchés

https://www.international.gc.ca/gac-amc/publications/audits-verification/2018/audit-contractiing-passation.aspx?lang=fra

18 janv. 2019 ...Audit de la passation de marchés Affaires mondiales Canada Bureau du dirigeant principal de l’audit Date de dépôt Septembre 2018 Table des matières Résumé 1. Contexte 2. Observations et recommandations 2.1 Qualité des données concernant la passation de marchés 2.1.1 Qualité des données pour des rapports exacts 2.1.2 Entrée manuelle des commandes du système

Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés

http://nexus.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2017/cp-apm-fra.html

29 mars 2018 ...Rapport de vérification Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés Décembre 2017 Table des matières 1.0 Introduction 2.0 Importance de l'audit 3.0 Énoncé de conformité 4.0 Opinion de l'auditeur 5.0 Principales constatations 6.0 Résumé des recommandations 7.0 Réponse de la direction 8.0 Constatations de l'audit 8.1 Gouvernance

Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2017/cp-apm-fra.html

29 mars 2018 ...Rapport de vérification Audit de l’approvisionnement et de la passation de marchés Décembre 2017 Table des matières 1.0 Introduction 2.0 Importance de l'audit 3.0 Énoncé de conformité 4.0 Opinion de l'auditeur 5.0 Principales constatations 6.0 Résumé des recommandations 7.0 Réponse de la direction 8.0 Constatations de l'audit 8.1 Gouvernance

Vérification de la passation des marchés

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/rapports/verifications-evaluations/passation-marches.html

23 juin 2017 ...Vérification de la passation des marchés Rapport final Le 19 décembre 2014 [Version PDF] Sur cette page 1.0 Introduction 1.1 Autorisation 1.2 Objectif 1.3 Étendue 1.4 Contexte 1.5 Approche et méthode 1.6 Énoncé de conformité 2.0 Conclusion de la vérification 3.0 Constatations de la vérification et recommandations 3.1 Exigences relatives aux marchés 3.2

Audit de la passation de marchés

https://www.international.gc.ca/gac-amc/publications/evaluation/2018/evaluation-caribbean-caraibes.aspx?lang=fra

11 janv. 2019 ..., les petites et moyennes entreprises ont accru leur capacité de soutenir la concurrence sur les marchés de projets comme les projets de PROPEL, COMPETE et EPIC. Les projets portant sur la gestion des finances publiques et la gestion de la dette ont également produit des résultats positifs. Cependant, le niveau de soutien politique requis pour favoriser le changement a

Passation de marchés avec des anciens fonctionnaires sous l'arrangement en matière d'approvisionnement - ProServices - Services professionnels - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/sp-ps/approvisionnement-arrangement-fra.html

4 juil. 2019 ...Passation de marchés avec des anciens fonctionnaires sous l'arrangement en matière d'approvisionnement Afin de refléter des pratiques de la fonction du contrôleur moderne et en matière de surveillance fondée sur les risques, les exigences ont été modifiées pour l’approbation des marchés de services avec les anciens fonctionnaires qui touchent une pension

Vérification de l’intégrité de la passation de marché

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/a-propos-agence-revenu-canada-arc/protection-vos-renseignements-personnels/evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee/verification-integrite-passation-marche-resume-evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee-efvp-direction-administration-direction-generale-finances.html

11 avr. 2017 ...Vérification de l’intégrité de la passation de marché Résumé de l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) – Direction de l’administration, Direction générale des finances et de l’administration Aperçu et amorce d’une ÉFVP Institution fédérale Agence du revenu du Canada Fonctionnaire responsable de l’ÉFVP Mark Perlman Sous-commissaire

DOAD 3004-0, Passation de marchés

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/politiques-normes/directives-ordonnances-administratives-defense/serie-3000/3004/3004-0-passation-de-marches.html

13 juin 2017 ...DOAD 3004-0, Passation de marchés Annulée – Avis de modification 1/13 – 2013-02-14 – Consultez le Manuel d'administration des achats (MAA)

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