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Publications générales - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/publications-generales.html

17 avr. 2019 ...Publications générales - Patrimoine canadien Compte satellite de la culture (CSC) Projet de loi C-17.3 - Loi constituant le ministère du Patrimoine canadien Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements Rapport sommaire des consultations sur le Programme de contestation judiciaire Renouveau à Patrimoine canadien – rapport au greffier 2016

Plans et rapports - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports.html

11 avr. 2019 ...Plans et rapports - Patrimoine canadien Plans ministériels Plan ministériel 2019-2020 Plan ministériel 2018-2019 Plan ministériel 2017-2018 Plans d’évaluations ministériels Plan d’évaluation ministériel 2018-2019 à 2022-2023 [Version PDF, 1.83 Mo] Rapports sur les résultats ministériels Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018 (Anciennement nommé

Audits - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/audits.html

5 avr. 2019 ...Audits - Patrimoine canadien Résultats sur le rendement des fonctions d’audit interne 2018-2019 État des projets 2018-2019 2019 Audit de suivi de l’environnement de contrôle du système de paye à [Version PDF, 1.3 Mo] 2018 Audit de l'environnement de contrôle du système de paye à PCH [Version PDF, 948 Ko] Sommaire exécutif 2017 Audit de l'application

Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien.html

11 mars 2019 ...Patrimoine canadien Patrimoine canadien et ses organismes du portefeuille jouent un rôle vital dans la vie culturelle, civique et économique des Canadiens. Les arts, la culture et le patrimoine représentent 53,8 milliards de dollars en activité économique et emploient plus de 650 000 personnes dans de nombreux secteurs d'activité tels que le film

Structure de l’organisation - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/structure-organisation.html

12 mars 2019 ...Structure de l’organisation - Patrimoine canadien Le ministère du Patrimoine canadien relève du ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme. Nos programmes des langues officielles et TV5 relèvent de la ministre du Tourisme, des Langues officielles et de la Francophonie.  Les activités et services de Sport Canada relèvent de la ministre

Plan prospectif de la réglementation - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/transparence/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation.html

27 mars 2019 ...Plan prospectif de la réglementation - Patrimoine canadien Le plan prospectif de la réglementation se présente sous la forme d'une liste ou d'une description, accessible au public, qui répertorie les modifications réglementaires qu'un ministère entend, effectivement ou potentiellement, apporter dans un délai établi. Il a pour objet de donner

Raison d’être, mandat et rôle - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/mandat.html

11 avr. 2019 ...Raison d’être, mandat et rôle - Patrimoine canadien Raison d’être Le ministère du Patrimoine canadien (le Ministère) et ses organismes du portefeuille jouent un rôle vital dans la vie culturelle, civique et économique des Canadiens. Nous travaillons ensemble pour appuyer la culture, les arts, le patrimoine, les langues officielles, la participation

Plan ministériel 2019-2020 — Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2019-2020.html

17 avr. 2019 ...Plan ministériel 2019-2020 — Patrimoine canadien Plan ministériel 2019-2020   [PDF - 1.6 Mo] This publication is alsao available in English. Cette publication est disponible sur demande en médias substituts. Cette publication est disponible en format PDF et en HTML sur le site Web de Patrimoine canadien. © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2019 No

Consultations publiques – Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/consultations-publiques.html

13 févr. 2019 ...Consultations publiques – Patrimoine canadien Le ministère du Patrimoine canadien consulte régulièrement le public sur des questions qui touchent tous les Canadiens. Ces consultations font en sorte qu'une multitude de points de vue sont pris en considération lorsque nous prenons des décisions relatives à nos programmes et nos politiques. Consultation

Organismes du portefeuille - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/organismes-portefeuille.html

30 janv. 2019 ...Organismes du portefeuille - Patrimoine canadien On appelle portefeuille un regroupement d'organismes fédéraux, habituellement à vocation semblable, qui rendent compte à un ministre ou au Parlement par l'entremise d'un ministre. En plus du ministère du Patrimoine canadien qui est chargé de l'élaboration de lois et de politiques, le portefeuille

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