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Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien.html

9 août 2019 ...Patrimoine canadien Patrimoine canadien et ses organismes du portefeuille jouent un rôle vital dans la vie culturelle, civique et économique des Canadiens. Les arts, la culture et le patrimoine représentent 53,8 milliards de dollars en activité économique et emploient plus de 650 000 personnes dans de nombreux secteurs d'activité tels que le film

Audits - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/audits.html

25 juil. 2019 ...Audits - Patrimoine canadien Résultats sur le rendement des fonctions d’audit interne État des projets 2019-2020 2019 Audit de la mise en œuvre de la Politique sur les résultats [Version PDF, 1 Mo] Audit de suivi de l'environnement de contrôle du système de paye à [Version PDF, 1.3 Mo] 2018 Audit de l'environnement de contrôle du système de paye à PCH

Structure de l’organisation - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/structure-organisation.html

29 juil. 2019 ...Structure de l’organisation - Patrimoine canadien Le ministère du Patrimoine canadien relève du ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme. Nos programmes des langues officielles et TV5 relèvent de la ministre du Tourisme, des Langues officielles et de la Francophonie.  Les activités et services de Sport Canada relèvent de la ministre

Plans et rapports - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports.html

22 juil. 2019 ...Plans et rapports - Patrimoine canadien Plans ministériels Plan ministériel 2019-2020 Plan ministériel 2018-2019 Plan ministériel 2017-2018 Plans d’évaluations ministériels Plan d’évaluation ministériel 2018-2019 à 2022-2023 [Version PDF, 1.83 Mo] Rapports sur les résultats ministériels Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018 (Anciennement nommé

Organigramme - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/structure-organisation/organigramme.html

19 juil. 2019 ...Organigramme - Patrimoine canadien Sous-ministre, Hélène Laurendeau Sous-ministre déléguée, Isabelle Mondou Chef de cabinet de la sous-ministre, Marthe Bujold Directrice générale, Gestion des ressources humaines et du milieu de travail, Véronique Dériger Dirigeant principal de la sécurité, Joffré St-Martin Directrice exécutive et avocate générale, Services

Évaluations - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/evaluations.html

19 juin 2019 ...Évaluations - Patrimoine canadien Plan d’évaluation ministériel Le Plan d’évaluation ministériel 2018-2019 à 2022-2023 de Patrimoine canadien, (Version PDF, 1,42 Mo) inclut 44 projets d’évaluation, dont sept continueront de l’exercice précédent. De plus, le Ministère participera à une évaluation horizontale dirigée par un autre ministère. Évaluations 2019

Loi sur le ministère du Patrimoine canadien

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-17.3/rpdc.html

8 avr. 2019 ...Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (L.C. 1995, ch. 11) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [28 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [294 KB] Loi à jour 2019-06-06

Loi sur le ministère du Patrimoine canadien

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-17.3/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (L.C. 1995, ch. 11) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [28 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [294 KB] Loi à jour 2019-06-06

Loi sur le ministère du Patrimoine canadien

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-17.3/page-2.html

8 avr. 2019 ...Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (L.C. 1995, ch. 11) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [28 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [294 KB] Loi à jour 2019-06-06

Loi sur le ministère du Patrimoine canadien

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-17.3/page-1.html

8 avr. 2019 ...Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (L.C. 1995, ch. 11) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [28 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le ministère du Patrimoine canadien [294 KB] Loi à jour 2019-06-06

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