Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 65 179 résultats de recherche

Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation.html

22 août 2019 ...Produits de consommation et cosmétiques Information à propos de la déclaration des incidents, des rappels et des alertes, des exigences concernant les produits de consommation ainsi que des renseignements sur les cosmétiques et sur la sécurité des produits de consommation. Services et renseignements Signaler un produit dangereux Signaler un produit

Rapports reçus sur les produits de consommation et les cosmétiques

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/rapports-publications/industrie-professionnels/rapports-recus-produits-consommation-cosmetiques.html

1 août 2019 ...Rapports reçus sur les produits de consommation et les cosmétiques Dans cette page Rapports de surveillance quinquennaux Rapports de surveillance annuels Rapports de surveillance trimestriels Catégories de produit Rôle de Santé Canada Renseignements supplémentaires Les éléments graphiques des rapports quinquennaux, annuels et trimestriels reçus

Rapports pour la Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/legislation-lignes-directrices/lignes-directrices-politiques.html

2 juil. 2019 ...Rapports pour la Sécurité des produits de consommation Catégories Produits de consommation Conformité et application de la loi Lignes directrices destinées à l'industrie Cosmétiques et soins personnels Général Produits de consommation Guide de consultation rapide de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation Guide sur les procès-verbaux

Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/contactez-nous/securite-produits-consommation.html

10 mai 2019 ...Sécurité des produits de consommation Sur le site Web de Santé Canada, chaque section (énumérée à gauche de l'écran) a sa propre page Contactez-nous. Pour savoir avec qui communiquer pour toute question autre que la sécurité des produits de consommation, consultez la liste sur la page Contactez-nous principale. Produits de consommation Communiquez

Règlement d’exemption (produits de consommation)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2015-97/page-1.html

8 avr. 2019 ...Règlement d’exemption (produits de consommation) (DORS/2015-97) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) [4 KB] | PDFTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) [169 KB] Règlement à jour

Règlement d’exemption (produits de consommation)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2015-97/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement d’exemption (produits de consommation) (DORS/2015-97) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) [4 KB] | PDFTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) [169 KB] Règlement à jour

Guide de rappel volontaire de produits de consommation ou de cosmétiques au Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/rapports-publications/industrie-professionnels/rappel-produits-consommation-guide-intention-industrie.html

26 juin 2019 ...Guide de rappel volontaire de produits de consommation ou de cosmétiques au Canada Table des matières 1.0 But 2.0 Introduction 3.0 Exigences législatives au Canada 3.1 Produits de consommation 3.1.1 LCSPC et produits spécifiquement réglementés 3.1.2 Danger pour la santé ou la sécurité humaine 3.1.3 Conservation des registres de distribution 3.1.4 Rapports

Règlement d’exemption (produits de consommation)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2015-97/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement d’exemption (produits de consommation) (DORS/2015-97) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) [4 KB] | PDFTexte complet : Règlement d’exemption (produits de consommation) [169 KB] Règlement à jour

Le rapport de surveillance annuel du Programme de la sécurité des produits de consommation: 2018

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/securite-produits/rapport-surveillance-securite-produits-consommation/2018.html

28 juin 2019 ...Le rapport de surveillance annuel du Programme de la sécurité des produits de consommation: 2018 Sur cette page : Sommaire Produits de consommation Nombre total de rapports d’incidents reçus en 2018 de la part des consommateurs et de l’industrie Les 10 principaux produits de consommation faisant l’objet de rapports d’incidents Tous les produits

Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2018-83/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb (DORS/2018-83) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb [9 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les produits

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :