Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 4 653 résultats de recherche

Propriété intellectuelle et droit d'auteur

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/propriete-intellectuelle-droit-auteur.html

18 juin 2019 ...Propriété intellectuelle et droit d'auteur Consultez les ressources élaborées pour fournir aux organisations œuvrant dans le domaine culturel des conseils en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur. Les sujets abordés traitent des stratégies pour l'acquisition des licences, de la gestion des droits numériques et de l'élaboration

Politiques - Propriété intellectuelle et droits d'auteur : Programmes de bourses

https://www.sshrc-crsh.gc.ca/funding-financement/policies-politiques/f_copyright-b_droits_auteur-fra.aspx

29 nov. 2012 ...Propriété intellectuelle et droits d'auteur : Bourses Les droits d'auteur relatifs aux travaux réalisés à l'aide du financement du CRSH reviennent au boursier ou à l'université qui l'emploie, selon les ententes régissant la propriété intellectuelle en vigueur à l'université où travaille le boursier. Le CRSH ne détient aucune part ni aucun droit

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/pi.html

31 juil. 2019 ...Propriété intellectuelle et droit d'auteur PI comme outil d'affaires et protection de la propriété intellectuelle, des marques de commerce et des droits d'auteur. Suivez : Twitter LinkedIn YouTube En demande Déposer une demande de marque de commerce Effectuer une recherche sur les marques de commerce Déposer une demande de brevet Effectuer une recherche

Propriété intellectuelle et droit d'auteur : Protéger l'innovation. Créer de la valeur. - Salle des médias

http://www.ic.gc.ca/eic/site/064.nsf/fra/07645.html

...Propriété intellectuelle et droit d'auteur : Protéger l'innovation. Créer de la valeur. Transcription : Propriété intellectuelle et droit d'auteur : Protéger l'innovation. Créer de la valeur. Protéger l'innovation. Créer de la valeur. (Notre animateur regarde une tablette électronique et se tourne vers la caméra.) Bonjour! Je m'appelle Kevin et je travaille

Demande de financement - Politiques - Propriété intellectuelle et droits d'auteurs : Programmes de subventions

https://www.sshrc-crsh.gc.ca/funding-financement/policies-politiques/g_copyright-s_droits_auteur-fra.aspx

29 nov. 2012 ...Propriété intellectuelle et droits d'auteur : Subventions La propriété intellectuelle et les droits d'auteur découlant d'activités réalisées à l'aide du financement du CRSH reviennent soit au candidat (chercheur principal) et aux cocandidats (cochercheurs), soit à l'établissement postsecondaire ou à l'organisme, selon les ententes régissant la propriété

Entreprises et industrie

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises.html

21 janv. 2020 .... Propriété intellectuelle et droit d'auteur PI comme outil d'affaires et protection de la propriété intellectuelle, des marques de commerce et des droits d'auteur. Administration de votre entreprise Gestion de vos activités commerciales, planification stratégique et financière, marketing, croissance et plus. Protection de votre entreprise Planification d'urgence

Recherche - Base de données sur les droits d'auteur canadiens - Office de la propriété intellectuelle du Canada - Propriété intellectuelle et droit d'auteur - Industrie Canada

http://www.cipo.ic.gc.ca/app/opic-cipo/cpyrghts/dsplySrch.do?lang=fra

...Base de données sur les droits d'auteur canadiens Vous pouvez exécuter une recherche rapide ou continuer et rechercher avec des critères de recherche additionnels. L'aide sur la recherche , conseils sur la recherche ou l'aide sur les champs Mise en garde Dernière mise à jour : 2019-12-05 Recherche rapide Entrer le texte de recherche (obligatoire

Recherche - Base de données sur les droits d'auteur canadiens - Office de la propriété intellectuelle du Canada - Propriété intellectuelle et droit d'auteur - Industrie Canada

http://www.ic.gc.ca/app/opic-cipo/cpyrghts/dsplySrch.do?lang=fra&wt_cxt=toptask&wt_src=cipo-cpyrght-main

...Base de données sur les droits d'auteur canadiens Vous pouvez exécuter une recherche rapide ou continuer et rechercher avec des critères de recherche additionnels. L'aide sur la recherche , conseils sur la recherche ou l'aide sur les champs Mise en garde Dernière mise à jour : 2019-12-26 Recherche rapide Entrer le texte de recherche (obligatoire

Recherche - Base de données sur les droits d'auteur canadiens - Office de la propriété intellectuelle du Canada - Propriété intellectuelle et droit d'auteur - Industrie Canada

https://www.ic.gc.ca/app/opic-cipo/cpyrghts/dsplySrch.do?lang=fra&src=cipo-mm-search

...Base de données sur les droits d'auteur canadiens Vous pouvez exécuter une recherche rapide ou continuer et rechercher avec des critères de recherche additionnels. L'aide sur la recherche , conseils sur la recherche ou l'aide sur les champs Mise en garde Dernière mise à jour : 2019-12-10 Recherche rapide Entrer le texte de recherche (obligatoire

Droits d'auteur et propriété intellectuelle - Réseau Entreprises Canada

https://entreprisescanada.ca/fr/gouvernement/droits-dauteur-et-propriete-intellectuelle/

...Droits d'auteur et propriété intellectuelle De Innovation, Sciences et Développement économique Canada Renseignez-vous sur la propriété intellectuelle, notamment les brevets, les marques de commerce, le droit d'auteur, le dessin industriel et les topographies de circuits intégrés, et comment ces éléments peuvent protéger votre entreprise

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :