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Environ 2 069 résultats de recherche

Règlements et politiques sur l’aquaculture

http://www.dfo-mpo.gc.ca/aquaculture/regulations-reglements-fra.html

3 juil. 2019 ...Règlements et politiques sur l’aquaculture Lois et politiques régissant les activités aquacoles, conformité, réforme de la règlementation et recherche. Suivez : Twitter @PechesOceansCAN (Pêches et Océans Canada) @MPO_MAR (Maritimes) @MPO_TNL (Terre-Neuve-et-Labrador) @MPO_Pacifique (Pacifique) Services et renseignements Lois, règlements et politiques Lois

Vision et mandat en matière d'aquaculture

http://www.dfo-mpo.gc.ca/aquaculture/management-gestion/vision-fra.htm

19 juil. 2019 ... à ce que le secteur aquacole soit régi par des règlements adéquats. Pour en apprendre davantage sur la gestion de l'aquaculture au Canada Programme d'aquaculture durable Règlements et politiques d'aquaculture Stratégie de développement de l'aquaculture Date de modification : 2019-07-19

Agriculture, foresterie et pêches

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/permis/secteursindustriereglementationfederale/reglementationagriculturealimentsforesteriepeches.html

31 juil. 2018 ..., sites et cartes. Règlements et politiques sur l'aquaculture Lois et politiques régissant les activités d'aquaculture, mesures de conformité, réformes réglementaires et recherche. Aménagement forestier durable au Canada Gestion durable des forêts au Canada et exigences connexes pour les entreprises forestières. Inspections obligatoires pour assurer l'exactitude

Gestion de l’aquaculture canadienne

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/gestion-aquaculture-canadienne.html

17 avr. 2019 ... d'aquaculture en quantité et en valeurs. Consulté le 31 octobre 2018. Pêches et Océans Canada (2018) La production de rapports publics sur l'aquaculture. Consulté le 20 février 2019. Pêches et Océans Canada (2016) Publications et multimédia. Consulté le 31 octobre 2018. Pêches et Océans Canada (2018) Règlements et politiques sur l'aquaculture. Consulté le 31 octobre

Protéger les écosystèmes aquatiques

http://www.dfo-mpo.gc.ca/aquaculture/protect-protege/aquatic-ecosystems-aquatique-fra.html

3 juil. 2019 ... Exigences fédérales et provinciales pour la sélection d’un site pour l’élevage de poissons. Gestion des déchets organiques Réglementation, normes et protocoles de surveillance pour la gestion des déchets organiques. Protéger les poissons sauvages et leur habitat Politiques et règlements fédéraux pour minimiser l’impact de l’aquaculture sur les poissons sauvages

Lois et règlements

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/legislation-lignes-directrices/lois-reglements.html

10 sept. 2019 ...Lois et règlements Santé Canada élabore et met en application des règlements qui font partie de la législation du gouvernement du Canada. Le Ministère consulte le public canadien, l'industrie et les autres parties intéressées dans l'élaboration de lois qui protègent la santé des Canadiens. Il prépare également des lignes directrices et des politiques

Pêches

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/peches.html

25 juil. 2019 ...Pêches Licences, permis et programmes de financement liés à la pêche, aquaculture et chasse aux mammifères marins. Suivez : Facebook Twitter YouTube En demande Procurez-vous ou renouvelez votre permis de pêche commerciale Fermetures de zones de cueillette de mollusques dans votre région Règlement sur les activités d’aquaculture Téléchargez MétéoCAN

Lois et Règlements - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/lois-et-reglements/fra/1299846777345/1299847442232

24 sept. 2019 ... dans le secteur de l'agroalimentaire et l'aquaculture. Visualisez le Plan d'examen de l'inventaire des règlements. L'ACIA publie des renseignements sur ses initiatives réglementaires et ses avis d'intention qui sont publiés dans la Gazette du Canada, ainsi que des avis d'intention qui sont publiés sur le site Web de l'ACIA. Visualisez Initiatives réglementaires

Collaboration en aquaculture

http://www.dfo-mpo.gc.ca/aquaculture/collaboration-fra.html

31 juil. 2019 ... en collaboration avec l’industrie de l’aquaculture et les milieux universitaires. Conseil canadien des ministres des pêches et de l'aquaculture (CCMPA) Sous les auspices du Conseil canadien des ministres des pêches et de l'aquaculture, Pêches et Océans Canada travaille avec ses partenaires provinciaux et territoriaux à l'élaboration de règlements, de politiques

Durabilité

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/durabilite.html

6 août 2019 ... concernant l’air, le climat, l’eau, la nature et la santé humaine. Stratégies ministérielles de développement durable Comment les ministères et les agences aident à promouvoir le développement durable. Aménagement forestier durable Planification de l’aménagement forestier, indicateurs scientifiques, règlements et politiques. Durabilité du poisson et des produits

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