Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 110 439 résultats de recherche

Rapports pour la Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/legislation-lignes-directrices/lignes-directrices-politiques.html

2 déc. 2019 ...Rapports pour la Sécurité des produits de consommation Sur cette page Produits de consommation Conformité et application de la loi Lignes directrices destinées à l'industrie Cosmétiques et soins personnels Général Produits de consommation Guide de consultation rapide de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation Guide sur les procès

Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation.html

22 août 2019 ...Produits de consommation et cosmétiques Information à propos de la déclaration des incidents, des rappels et des alertes, des exigences concernant les produits de consommation ainsi que des renseignements sur les cosmétiques et sur la sécurité des produits de consommation. Services et renseignements Signaler un produit dangereux Signaler un produit

Sécurité des produits pour bébés

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/produits-pour-bebes.html

15 oct. 2019 ...Sécurité des produits pour bébés Sachez comment utiliser en toute sécurité les porte-bébés, les poussettes, les landaus, les biberons, les sucettes, les lits d'enfants, les berceaux et les couchettes de bébé. Services et renseignements Biberons, sucettes et collier de dentition Obtenez de l'information sur les façons sécuritaires de nourrir et d'apaiser

Sécurité des produits chimiques ménagers

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-domicile/securite-produits-chimiques-menagers.html

23 oct. 2019 ... lave-glace. Ces types de produits peuvent être dangereux; ils peuvent causer des brûlures, des incendies, des empoisonnements et des explosions s'ils ne sont pas manipulés correctement. Sur cette page Marche à suivre en cas d'exposition Conseils de sécurité Achat Utilisation Entreposage Élimination Utilisation de pesticides Comprendre les symboles de danger

Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2010_21/

15 nov. 2019 ...Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (L.C. 2010, ch. 21) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation [264 KB] Sanctionnée le 2010-12-15 Rechercher dans cette loi

Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2010_21/page-7.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (L.C. 2010, ch. 21) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation | PDFTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation [264 KB] Sanctionnée le 2010-12-15 Note marginale :DORS/85

Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2010_21/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (L.C. 2010, ch. 21) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation | PDFTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation [264 KB] Sanctionnée le 2010-12-15 Loi canadienne

Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2010_21/

15 nov. 2019 ...Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (L.C. 2010, ch. 21) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation [264 KB] Sanctionnée le 2010-12-15 Rechercher dans cette loi

Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2010_21/page-8.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (L.C. 2010, ch. 21) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation | PDFTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation [264 KB] Sanctionnée le 2010-12-15 ANNEXE 1(paragraphe 4(1

Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2010_21/page-9.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (L.C. 2010, ch. 21) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation | PDFTexte complet : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation [264 KB] Sanctionnée le 2010-12-15 ANNEXE 2(article 5

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :