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Profil de projet - Droits et justice pour les femmes et les filles au Guatemala

https://w05.international.gc.ca/projectbrowser-banqueprojets/project-projet/details/D003748001?lang=fra

20 mai 2019 ... par les hommes, les institutions publiques locales et les organisations de la société civile. Finances Finances Sélectionner une année financière 2022-2023 2021-2022 2020-2021 2019-2020 2018-2019 2017-2018 Budget original 1 670 000 $ Décaissements prévus 1 525 090 $ Transactions Pourcentages des pays par secteur Information reliée Information reliée Droits et justice

Profil de projet - Ensemble contre la violence - Femmes de Bolivie : vos droits, votre budget

https://w05.international.gc.ca/projectbrowser-banqueprojets/project-projet/details/D003701001?lang=fra

20 mai 2019 ... du partenaire Oxfam-Québec (22501) Début - fin 2019-01-28 - 2023-10-30 Statut Actif Pays / région • Bolivie (100,00%) Secteur • Politique en matière de population/santé et fertilité Politique/programmes en matière de population et gestion administrative (13010) (36,00%) • Gouvernement et société civile, général Financement des gouvernements locaux (15128) (27,00

Indicateurs de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme - Sociétés et représentants d'assurance-vie

http://www.fintrac-canafe.gc.ca/guidance-directives/transaction-operation/indicators-indicateurs/li_mltf-fra.asp

20 févr. 2019 ...Indicateurs de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme - Sociétés et représentants d'assurance-vie Janvier 2019 La présente directive sur les opérations douteuses s’applique à toutes les sociétés et tous les représentants d’assurance-vie assujettis à la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

16 mai 2019 ... à l'étranger 2019-03-27 T108 Renonciation à l'application de la période normale de détermination pour une société de personnes 2018-05-18 EXCISE-BOND-BREWERS Caution pour brasseurs et fabricants de moût 2004-11-08 B200 Déclaration de la taxe d'accise 2017-08-29 B241 Déclaration de la taxe d'accise - Courtier 2017-08-29 B243 Déclaration de la taxe d'accise - Assuré 2017

IC70-6R9 – Décisions anticipées et interprétations techniques en impôt

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/ic70-6/ic70-6-decisions-anticipees-interpretations-techniques-impot.html

23 avr. 2019 ... ou du capital), l’exploitation d’une entreprise ou l’existence d’une société de personnes. Reportez-vous au numéro 19.1 ci-dessous pour de l’information additionnelle; la demande se rapporte à une question ou un type d’opérations au titre duquel la Direction a annoncé publiquement qu’elle ne rendrait pas de décision anticipée; une opération projetée est touchée

Désignation de municipalité accordée aux organismes qui fournissent des logements à loyer proportionné au revenu des locataires

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-124/determiner-organisme-services-publics-reside-province-fins-remboursement-organismes-services-publics.html

15 avr. 2019 ... à long terme dans le cadre d'un programme visant à fournir un logement à des foyers à faible et à moyen revenu; fournir plus de 10 % des logements faisant partie d'un projet de logements à des locataires dont le loyer est proportionné à leur revenu; être financé par un gouvernement ou une municipalité en vue de fournir des logements dans le cadre d'un programme

Notes biographiques des membres du Comité consultatif d’Impact Canada

https://www.canada.ca/fr/centre-innovation/services/initiative-impact-canada/membres-comite-consultatif-impact-canada.html

29 avr. 2019 ... sur le droit international des droits de la personne, y compris ceux publiés par la Oxford University Press. En tant qu’entrepreneur, il a cofondé une société Internet financée par capital-risque qui génère actuellement des revenus à sept chiffres. Il est un auteur créatif qui a des publications à son actif et il a écrit une nouvelle dans une anthologie qui a

Profil de projet - Centre d’excellence des infrastructures de l’ANASE

https://w05.international.gc.ca/projectbrowser-banqueprojets/project-projet/details/d000125001?Lang=fra

20 mai 2019 ...) Début - fin 2014-02-17 - 2019-12-31 Statut Actif Pays / région • Asie, régional (100,00%) Secteur • Gouvernement et société civile, général Gestion des finances publiques (15111) (25,00%) • Gouvernement et société civile, général Services centralisés d'approvisionnement et d'achat (15125) (10,00%) • Entreprises et autres services Services et institutions

Comité consultatif scientifique sur les produits de santé destinés aux femmes - Sommaire de l'expertise, de l'expérience, des affiliations et des intérêts

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/medicaments/comites-consultatifs-experts-scientifiques/produits-sante-destines-femmes/sommaire-expertise-experience-affiliations-interets.html

15 mai 2019 ... et de l'adolescence 1 Non 2 (a) Oui 2 (b) Non 2 (c) Non 3 (a) Oui 3 (b) Oui 3 (c) Oui 4 Non Commentaires : membre du conseil consultatif d'une société pharmaceutique. A reçu du financement d'une société pharmaceutique pour la recherche. Présidente d'un groupe de revendication, le Réseau canadien pour la contraception intra-utérine (RCCI). Dre Cara Tannenbaum, M.D., M.Sc

Plan d’examen de l’inventaire des règlements de 2019 à 2029 : examen des règlements relatifs aux sociétés d’État (groupe)

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-examen-inventaire-reglements-2019-2029/examen-reglementsrrelatifsrsocietes-etat.html

18 avr. 2019 ...Plan d’examen de l’inventaire des règlements de 2019 à 2029 : examen des règlements relatifs aux sociétés d’État (groupe) Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Titre ou titre provisoire de l’examen Examen des règlements relatifs aux sociétés d’État (groupe) Loi(s) habilitante(s) Loi sur la gestion des finances publiques Justification Examen

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