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Les infections aux soins de santé

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/maladies-infectieuses/infections-nosocomiales-professionnelles.html

8 juil. 2019 ...Les infections aux soins de santé Série des Guides de prévention des infections Ligne directrice pour la prévention de la transmission de virus à diffusion hématogène par des travailleurs de la santé infectés en milieux de soins (2019) Rapport sommaire sur les données de surveillance des microorganismes résistants aux antimicrobiens du 1er janvier 2011

Exonération proposée pour les services de soins de santé multidisciplinaires

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice311/exoneration-proposee-services-soins-sante-multidisciplinaires.html

31 mai 2019 ...Exonération proposée pour les services de soins de santé multidisciplinaires Avis sur la TPS/TVH - Avis 311 Mai 2019 Le 19 mars 2019, le ministère des Finances a déposé le budget de 2019, dans lequel il propose de modifier la partie II de l’annexe V de la Loi sur la taxe d’accise pour ajouter les services de soins de santé multidisciplinaires à la liste

Évaluation des soins de santé offerts aux militaires

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/verification-evaluation/evaluation-soins-sante-militaires.html

17 mai 2019 ...Évaluation des soins de santé offerts aux militaires Novembre 2018 1258-3-010 (SMA[Svcs Ex]) Revu par le SMA(Svcs Ex) conformément à la Loi sur l’accès à l’information. Renseignements NON CLASSIFIÉS. Table des matières Acronymes et abréviations Sommaire 1.0 Introduction 1.1 Contexte de l’évaluation 1.2 Profil du programme 1.3 Portée de l’évaluation 2.0

Services de soins de santé

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/sujets/services-soins-sante.html

3 avr. 2019 ...Services de soins de santé Consultez tous les services et les avantages liés à la santé offerts au Canada. Services et renseignements Carrières en soins infirmiers Renseignez-vous sur les possibilités de carriers en soins infirmiers dans les communautés éloignées des Premières nations, et obtenez des informations sur la manière de poser votre candidature

Priorités partagées en matière de santé : Un nouvel accord sur la santé visant à améliorer les soins de santé pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/ententes-en-matiere-de-sante/priorites-partagees-matiere-sante.html

13 août 2019 ...Priorités partagées en matière de santé Le gouvernement du Canada s'est engagé à travailler en partenariat avec les gouvernements provinciaux et territoriaux pour renforcer les soins de santé afin que ceux-ci puissent continuer à satisfaire aux besoins des Canadiens. Avec le vieillissement de la population, les nouvelles technologies et les taux croissants

Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-90-594/rpdc.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants (DORS/90-594) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants [168 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens

Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-90-594/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants (DORS/90-594) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants [168 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens

À propos de la Gamme de soins de santé

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/solde-pension-indemnites/prestations/medicales-dentaires/generalites-administration.html

15 janv. 2019 ...À propos de la Gamme de soins de santé La Loi constitutionnelle oblige le gouvernement fédéral à garantir des soins de santé aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) parce que la Loi canadienne sur la santé et les lois régissant les régimes provinciaux d’assurance maladie excluent les membres des FAC de la liste des « assurés » aux fins

Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-90-594/page-4.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants (DORS/90-594) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants [168 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les soins de santé pour anciens

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