https://crtc.gc.ca/fra/television/
25 nov. 2019 ...Services de télévision et de radio Les Canadiens veulent avoir accès à une programmation diversifiée de haute qualité et nous travaillons fort pour aider à assurer qu’ils puissent l’obtenir! Une partie de notre travail consiste à établir des règlements et surveiller la conformité du rendement des services de télé et de radio à l’égard des exigences
https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=pca%2Ftv&document=index&lang=f
24 nov. 2019 ...Publicité payée - télévision
https://crtc.gc.ca/fra/television/services/
25 déc. 2019 ...Services de télévision et de radio offerts aux Canadiens Se renseigner sur les types de radiodiffuseurs et télédiffuseurs qui offrent des services de télévision différents, sur le passage de l’analogique au numérique, et sur la façon de changer de fournisseur de télévision. Sujets Les services de télévision et vos droits en tant que consommateur (Code
https://crtc.gc.ca/fra/publications/reports/policymonitoring/2019/cmr6.htm
26 nov. 2019 ...Rapport de surveillance des communications 2019 Téléchargez le PDF (6.69 Mo) Secteur de la radio Secteur de la distribution Secteur de la radio Secteur de la distribution Lien direct : Secteur de la télévision Secteur de la télévision Lien direct : Sur cette page Sur cette page Aperçu du secteur Types de services Mesure de l’auditoire Dépenses
https://crtc.gc.ca/fra/internet/musi.htm
11 oct. 2019 ...Émissions de télévision, films, musique et autre contenu en ligne Transcription Romy Enfin, la soirée tant attendue. Le lancement en ligne de l'émission Complot indéfini. J'avais hâte de la regarder en boucle. [Ce contenu n’est pas accessible dans votre région] Quand ce site américain m'a avertie que c'était impossible, c'était clair que quelque chose
https://crtc.gc.ca/fra/forms/efiles/f308.htm
11 oct. 2019 ...Formulaire 308 – Inscriptions pour l’exemption d’une entreprise de programmation facultative (télévision) Spécimen de formulaire : ne pas compléter Ce formulaire ne peut servir qu'à titre de référence. Il ne peut être complété dans ce format. Afin de compléter ce formulaire en ligne et le soumettre au CRTC, ouvrez une session Mon compte CRTC par l’entremise
https://crtc.gc.ca/fra/scd/current/faq_72.htm
9 oct. 2019 ...FAQ – Rapport annuel de radiodiffusion, télévision Télévision Quoi de neuf cette année dans les formulaires du rapport annuel des entreprises de télévision? Quels formulaires dois-je remplir? Je n’ai pas reçu les formulaires habituels distribués à mon entité dans le SCD. Que dois-je faire? Quoi de neuf cette année dans les formulaires du rapport annuel
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7730
30 sept. 2019 ...Phonographes, postes de radio et de télévision familiaux Détails Code NIBS 7730 Description du NIBS Phonographes, postes de radio et de télévision familiaux Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Instruments de musique, phonographes et postes de radio familiaux État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N7730
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7730?order=code_label&sort=asc
30 sept. 2019 ...Phonographes, postes de radio et de télévision familiaux Détails Code NIBS 7730 Description du NIBS Phonographes, postes de radio et de télévision familiaux Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Instruments de musique, phonographes et postes de radio familiaux État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N7730
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7730?order=title_en&sort=asc
30 sept. 2019 ...Phonographes, postes de radio et de télévision familiaux Détails Code NIBS 7730 Description du NIBS Phonographes, postes de radio et de télévision familiaux Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Instruments de musique, phonographes et postes de radio familiaux État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N7730A
