Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 31 030 résultats de recherche

Tourisme sexuel impliquant les enfants : c'est un crime - Voyage.gc.ca

https://voyage.gc.ca/voyager/publications/crimes-contre-des-enfants

9 janv. 2020 ...Tourisme sexuel impliquant les enfants : c'est un crime Table des matières Un tourisme odieux C'est un crime Obligations imposées aux délinquants sexuels condamnés à l’étranger Un mot aux parents canadiens Quoi faire Information sur la publication Un tourisme odieux Les Canadiens voyagent pour de nombreuses raisons : les affaires, les vacances, l'aventure

Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/007/HP) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/avis-d-attribution/PW-HP-912-78012-007

19 nov. 2019 ...Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/007/HP) Avis d'attribution État État de publication Actif Dates Date d'attribution du contrat 2019/11/18 Date de publication 2019/11/19 Date de modification Aucune Détails Numéro de contrat E60HP-18ASUV/007/HP Numéro de séquence du contrat 007 Valeur 0,00 CAD Numéro de la modification 000 Numéro de référence PW

Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/006/HP) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/avis-d-attribution/PW-HP-912-77964-006

7 nov. 2019 ...Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/006/HP) Avis d'attribution État État de publication Actif Dates Date d'attribution du contrat 2019/11/06 Date de publication 2019/11/07 Date de modification Aucune Détails Numéro de contrat E60HP-18ASUV/006/HP Numéro de séquence du contrat 006 Valeur 0,00 CAD Numéro de la modification 000 Numéro de référence PW

Évaluation des programmes de l’Agence de promotion économique du Canada atlantique en matière de développement du tourisme RAPPORT FINAL

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/apeca-tourisme-eval-2015.html

17 déc. 2019 ...Évaluation des programmes de l’Agence de promotion économique du Canada atlantique en matière de développement du tourisme RAPPORT FINAL Section de l’évaluation Direction de l’évaluation et des risques Agence de promotion économique du Canada atlantique Le 29 avril 2016 Glossaire des acronymes APECA Agence de promotion économique du Canada atlantique AITIPE

Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-59/page-1.html

20 nov. 2019 ...Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme (TR/2018-59) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret

Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-59/TexteComplet.html

20 nov. 2019 ...Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme (TR/2018-59) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret

Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-59/index.html

20 nov. 2019 ...Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme (TR/2018-59) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret

Possibilités de financement et comment présenter une demande de financement

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/campagnes/sois-toi-meme/possibilites-financement-comment-presenter-demande.html

17 janv. 2020 ... les options ci-dessous pour modifier vos résultats dans le tableau suivant. Catégorie Toutes les catégories Arts, culture, festivals, histoire et commémoration Développement communautaire, sécurité et prévention de la violence Développement économique et tourisme Développement international Égalité entre les sexes Emploi jeunesse, garde des jeunes enfants

ARCHIVÉE - Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-59/20191120/P1TT3xt3.html

20 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2019-11-20 au 2019-12-22 : Décret désignant le ministère de l’Industrie pour fournir un soutien au ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme TR/2018-59 [Abrogé, TR/2019-103] - 2019-11-20 LOI SUR LES TRAITEMENTS Enregistrement 2018-08-08 Décret désignant le ministère

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :