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Transport et infrastructure

https://www.canada.ca/fr/services/transport.html

2 juil. 2019 ...Transport et infrastructure Voir au transport sécuritaire des personnes et des marchandises par voie aérienne, ferroviaire, routière et maritime. Financer les projets d'infrastructure. Suivez : Facebook Twitter YouTube Instagram Promotions Rendre les véhicules zéro émission plus abordables Nouvelles règles de drone en vigueur. Immatriculation et certificat

Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord de contribution

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2006-97/page-1.html

8 avr. 2019 ...Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord de contribution (TR/2006-97) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord

Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord de contribution

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2006-97/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord de contribution (TR/2006-97) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord

Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord de contribution

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2006-97/index.html

8 avr. 2019 ...Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord de contribution (TR/2006-97) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret autorisant le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivés à conclure avec Harbourfront Corporation (1990) un accord

Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/content/president-et-premier-dirigeant-scott-streiner-sadressant-au-comite-permanent-des-transports

4 févr. 2019 ...Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 11 septembre 2017 Date de modification : 2017-09-12

Des examens réglementaires ciblés

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/mandat/a-propos-agence/lois-reglements/examen-reglementaire-federal.html

7 juin 2019 ... et des pratiques réglementaires qui constituent des goulots d’étranglement pour la croissance économique et l’innovation.” La première série d’examens réglementaires ciblés était axée sur trois secteurs à forte croissance : l’agroalimentaire et l’aquaculture la santé et les biosciences le transport et l’infrastructure L’une des principales caractéristiques des examens

Examens réglementaires ciblés

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/legislation-lignes-directrices/lois-reglements/examens-reglementaires-cibles.html

7 juin 2019 ... et les pratiques réglementaires qui entravent la croissance économique et l’innovation » sur trois ans. La première ronde d’examens de la réglementation ciblés était axée sur trois secteurs en forte croissance : agroalimentaire et aquaculture; sciences de la santé et sciences biologiques; transports et infrastructures. En partenariat avec les ministères et les organismes

Présentation au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (Hiver 2014) - discours - Medias - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://tsb-bst.gc.ca/fra/medias-media/discours-speeches/2014/04/SCT-W-20140401.html

16 oct. 2018 ...Présentation au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (Hiver 2014) Wendy Tadros Présidente, Bureau de la sécurité des transports du Canada Ottawa (Ontario), 1 avril 2014 Seul le texte prononcé fait foi. Mot de présentation Bonjour, M. le président et honorables députés. Je tiens tout d'abord à vous remercier d'avoir

Présentation au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (Hiver 2014) - discours - Medias - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/medias-media/discours-speeches/2014/04/SCT-W-20140401.html

16 oct. 2018 ...Présentation au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (Hiver 2014) Wendy Tadros Présidente, Bureau de la sécurité des transports du Canada Ottawa (Ontario), 1 avril 2014 Seul le texte prononcé fait foi. Mot de présentation Bonjour, M. le président et honorables députés. Je tiens tout d'abord à vous remercier d'avoir

À propos de la cale sèche d'Esquimalt - Cale sèche d'Esquimalt – Conception, construction et entretien des bâtiments – Transport maritime – Transports et infrastructure – Canada.ca

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/cse-egd/propos-about-esquimalt-fra.html

4 avr. 2019 ...À propos de la cale sèche d'Esquimalt De : Services publics et Approvisionnement Canada Apprenez-en davantage sur l'emplacement, les services, les tarifs, les règlements, les dimensions, la norme de rendement et l'historique de la cale sèche d'Esquimalt. La cale sèche d’Esquimalt est une infrastructure vitale dans le Grand Victoria. Elle contribue environ

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