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FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn8/transporteurs-aeriens-transporteurs-maritimes-transporteurs-aeriens-designes-transporteurs-maritimes-designes-termes-loi-tarification-pollution-causee-gaz-effet-serre.html

29 mars 2019 ...FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Mars 2019 Le présent avis renferme des renseignements sur les exigences relatives à l’inscription, à la production et à la déclaration

FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn8.html

29 mars 2019 ...FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Vous pouvez voir la publication : HTML fcn8-f.html Mise à jour : 2019-03-29

Transports maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/marine/index.html

30 mars 2019 ...Transport maritime Statistiques préliminaires pour 2018 En 2018, 283 accidents maritimes ont été signalés au BST, légèrement au-dessus du total de 279 pour 2017, mais sous la moyenne quinquennale de 287. Quoique le nombre de bateaux de pêche en cause dans des accidents était en baisse par rapport à l’an dernier, 12 des 15 accidents maritimes mortels et 17

Transports maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://tsb-bst.gc.ca/fra/marine/index.html

30 mars 2019 ...Transport maritime Statistiques préliminaires pour 2018 En 2018, 283 accidents maritimes ont été signalés au BST, légèrement au-dessus du total de 279 pour 2017, mais sous la moyenne quinquennale de 287. Quoique le nombre de bateaux de pêche en cause dans des accidents était en baisse par rapport à l’an dernier, 12 des 15 accidents maritimes mortels et 17

Préoccupations et avis de sécurité du transport maritime

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/securite-safety/marine/index.html

31 mars 2019 ...Préoccupations et avis de sécurité du transport maritime Une préoccupation liée à la sécurité permet de souligner à l'industrie et à l'organisme de réglementation que le Bureau a relevé une lacune de sécurité pour laquelle, pour le moment, il ne possède pas suffisamment d'éléments de preuve pour formuler une recommandation. À mesure que davantage de données

Préoccupations et avis de sécurité du transport maritime

http://tsb-bst.gc.ca/fra/securite-safety/marine/index.html

31 mars 2019 ...Préoccupations et avis de sécurité du transport maritime Une préoccupation liée à la sécurité permet de souligner à l'industrie et à l'organisme de réglementation que le Bureau a relevé une lacune de sécurité pour laquelle, pour le moment, il ne possède pas suffisamment d'éléments de preuve pour formuler une recommandation. À mesure que davantage de données

Données et statistiques sur les événements de transport maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/marine/index.html

30 mars 2019 ...Données et statistiques sur les événements de transport maritime Le BST fournit aux utilisateurs des données et des statistiques sur les événements de transport maritime. Données Les données sur les événements sont publiées le 15e jour de chaque mois ou peu de temps après; elles contiennent les données recueillies jusqu'au dernier jour du mois précédant

Données et statistiques sur les événements de transport maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://tsb-bst.gc.ca/fra/stats/marine/index.html

30 mars 2019 ...Données et statistiques sur les événements de transport maritime Le BST fournit aux utilisateurs des données et des statistiques sur les événements de transport maritime. Données Les données sur les événements sont publiées le 15e jour de chaque mois ou peu de temps après; elles contiennent les données recueillies jusqu'au dernier jour du mois précédant

Enquête de sécurité du transport maritime M13L0185

http://tsb-bst.gc.ca/fra/enquetes-investigations/marine/2013/M13L0185/M13L0185.html

14 mars 2019 ...Enquêtes et rapports d’enquête sur la sécurité du transport maritime M13L0185 Le BST a terminé cette enquête. Le rapport a été publié le 25 mars 2015. Table des matières Informations d'enquête Échouement Remorqueur Andre H. remorquant le chaland I.V. NO. 8, et les navires I.V. NO. 9 et I.V. NO. 10 Gros-Morne (Québec) Le 2013-12-15 Voir le rapport final

Enquête de sécurité du transport maritime M13M0287

http://tsb-bst.gc.ca/fra/enquetes-investigations/marine/2013/M13M0287/M13M0287.html

14 mars 2019 ...Enquêtes et rapports d’enquête sur la sécurité du transport maritime M13M0287 Le BST a terminé cette enquête. Le rapport a été publié le 29 janvier 2015 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Navire Princess of Acadia a perdu sa puissance moteur et s'est échoué Roulier à passagers et véhicules Princess of Acadia à l’approche

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