Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 255 199 résultats de recherche

Recommandations sur la sécurité du transport ferroviaire - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/recommandations-recommendations/rail/index.html

8 janv. 2020 ...Recommandations sur la sécurité du transport ferroviaire Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) est chargé de faire progresser la sécurité en transports. L'un des moyens qu'emploie le Bureau pour y parvenir consiste à émettre des recommandations aux ministères fédéraux et à d'autres organisations afin d'éliminer ou de réduire les lacunes

Pension, logement et transport sur un chantier particulier

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/avantages-allocations/pension-logement/pension-logement-transport-chantier-particulier.html

10 janv. 2020 ...Pension, logement et transport sur un chantier particulier Un employé peut travailler dans un endroit qui est à la fois un chantier particulier et un endroit éloigné. Toutefois, les avantages que l'employé reçoit pour la pension, le logement et le transport ne peuvent être exclus de son revenu qu'une seule fois. Remarque Si le chantier particulier est situé

Pension, logement et transport en un endroit éloigné

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/avantages-allocations/pension-logement/pension-logement-transport-endroit-eloigne.html

10 janv. 2020 ...Pension, logement et transport en un endroit éloigné Nous considérons habituellement qu'un chantier est éloigné lorsqu'il se trouve à 80 kilomètres ou plus de l'agglomération établie la plus proche comptant au moins 1 000 habitants. Un endroit est considéré comme une agglomération établie si des services essentiels y sont fournis ou s'ils sont disponibles

Enquête sur la sécurité du transport maritime M17C0179 - Bureau de la sécurité des transports

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/marine/2017/M17C0179/M17C0179.html

8 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport maritime M17C0179 Mise à jour en août 2018 : Cette enquête est à l’étape de production du rapport. Table des matières Ressources pour les medias Informations d'enquête Contact avec le fond Navire à passagers Island Queen III 8 août 2017 L'événement Le 8 août 2017, le navire à passagers Island Queen III, avec 274

REC – Lignes internationales de transport d’électricité – Prévention des dommages aux lignes de transport d’électricité

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/ntrntnlpwrlns/index-fra.html

11 déc. 2019 ...Lignes internationales de transport d’électricité Lignes internationales de transport d’électricité – Prévention des dommages aux lignes de transport d’électricité Exportation REGDOCS – Exportations et importations – électricité Autorisations – Liste des autorisations pour l’exportation d’électricité Statistiques – Système de suivi des produits de base

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19A0025 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19a0025/a19a0025.html

16 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A19A0025 Table des matières Informations d'enquête Impact sans perte de contrôle Piper PA-46-350P, N757NY Aéroport de Makkovik (Terre-Neuve-et-Labrador), 35 NM SE 1er mai 2019 Voir le rapport final L'événement Le 1er mai 2019, un aéronef Piper PA 46-350P Malibu Mirage en exploitation privée effectuait un vol à vue

Préoccupations et avis de sécurité du transport ferroviaire

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/securite-safety/rail/index.html

6 janv. 2020 ...Préoccupations et avis de sécurité du transport ferroviaire Une préoccupation liée à la sécurité permet de souligner à l'industrie et à l'organisme de réglementation que le Bureau a relevé une lacune de sécurité pour laquelle, pour le moment, il ne possède pas suffisamment d'éléments de preuve pour formuler une recommandation. À mesure que davantage

Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2019-185/TexteComplet.html

15 déc. 2019 ...Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada) (DORS/2019-185) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement

Enquête sur la sécurité du transport aérien A20F0002 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2020/A20f0002/A20f0002.html

15 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A20F0002 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Tir de missile Boeing 737-800 Ukraine International Airlines près de l’aéroport international de Téhéran-Imam Khomeini Téhéran, Iran 8 janvier 2020 L'événement Le 8 janvier 2020, un avion Boeing 737-800 de la compagnie Ukraine

Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire)

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2008_5/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire) (L.C. 2008, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire) | PDFTexte complet : Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire) [164 KB

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :