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Environ 21 501 résultats de recherche

Trouver un fournisseur canadien

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/commerce/fournisseur-canadien.html

25 juil. 2018 ...Recherche d'un fournisseur canadien Liste des produits, fournisseurs et sources de financement pour répondre aux besoins de votre entreprise. Suivez : Facebook Twitter LinkedIn Services et renseignements Financement pour les acheteurs étrangers Modalités de paiement flexibles pour les acheteurs étrangers, ce qui donne à votre entreprise un avantage

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ...Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93 De : Agence du revenu du Canada Table des matières Votre institution publique ou votre organisme de bienfaisance ou à but non lucratif est‑il constitué au niveau fédéral en vertu de lapartie II de la Loi sur les corporations canadiennes? Régimes de pension agréés collectifs – propositions législatives

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... et immeubles connexes 2002-06-05 2-1 Inscription requise 1999-11-16 2-2 Petits fournisseurs 2000-10-16 2-3 Inscription au choix 2003-04-01 2-4 Succursales et divisions 2002-11-27 2-5 Inscription des non-résidents 2006-02-23 2-6 Exigences de garantie des non-résidents 1999-11-16 2-7 Annulation de l'inscription 2005-05-26 25-2 Désignation d'administrations hospitalières

Services de transport de passagers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/28-3/avis-modification-services-transport-passagers.html

26 juil. 2019 ...-résidents non inscrits doivent joindre à leur demande de remboursement tous les renseignements qu’ils seraient normalement tenus de présenter au fournisseur canadien afin de prouver que les critères pour le voyage continu ont été respectés. Pour en savoir plus sur la demande de remboursement, et pour apprendre comment remplir le formulaire, consultez le guide RC4033

Guide à l'intention des établissements d'enseignement agréés - Production du T2202, Certificat pour frais de scolarité et d'inscription et le sommaire - 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4654/guide-a-lintention-des-etablissements-denseignement-agrees-production-du-t2202-certificat-pour-frais-de-scolarite-et-dinscription-et-le-sommaire.html

15 juil. 2019 ... ARC Recevoir votre courrier de l’ARC en ligne Autoriser le retrait d’un montant prédéterminé de votre compte de chèques canadien Pour en savoir plus Avez-vous besoin d’aide? Dépôt direct Formulaires et publications Listes d’envois électroniques Utilisez-vous un téléimprimeur (ATS)? Plaintes liées au service Différend officiel (oppositions et appels) Plainte

Ligne d'écoute d'espoir

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/sante-premieres-nations-inuits/promotion-sante/sante-mentale-bien-etre/ligne-ecoute-espoir-mieux-etre-premieres-nations-inuits.html

28 août 2019 ... par clavardage à espoirpourlemieuxetre.ca. En accédant au service de counseling en ligne de la Ligne d'écoute d'espoir, vous quitterez le site Web du gouvernement du Canada et vous aurez accès à des services de counseling anonymes sur un site Web géré par le même fournisseur de services aux Autochtones qui est responsable de la Ligne d'écoute d'espoir pour le mieux-être

Crédit pour la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4210/credit-tps-tvh.html

2 juil. 2019 ... familial comprend aussi les revenus de toutes provenances (canadiennes et étrangères), pour la période où vous ou votre époux ou conjoint de fait n’étiez pas résident du Canada. Les revenus provenant de sources à l’extérieur du Canada doivent être déterminés de la même façon que le revenu net est déterminé au Canada. Revenu net familial rajusté – votre revenu net

Vidéo: Programme de réinstallation des Forces armées canadiennes

http://www.forces.gc.ca/fr/communaute-fac-avantages/avantages-articles/video-reinstallation.page

10 sept. 2019 ... de : Consulter le budget de réinstallation, demander une avance de fonds et en faire le suivi, télécharger des reçus, faire le suivi des dépenses et présenter des demandes de remboursement. Trouver des renseignements généraux sur votre nouvelle région, par exemple au sujet des écoles et des hôpitauxChoisir des fournisseurs de services tiers, comme des agents immobiliers

La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/facturer-percevoir-lieu-fourniture.html

11 sept. 2019 ... de fourniture est l’Ontario (une province participante) et la TVH s’appliquera au taux de l’Ontario. Règle générale 2 – Le fournisseur n'obtient pas d'adresse au Canada Règle 2a – Partie canadienne du service n'est pas effectuée principalement dans les provinces participantes Le lieu de fourniture est une province non participante si la partie canadienne du service

MISE À JOUR : Modernisation du modèle de prestation du service de réinstallation – Programme de réinstallation des Forces armées canadiennes

http://www.forces.gc.ca/fr/communaute-fac-avantages/avantages-articles/mise-modernisation-reinstallation.page

10 sept. 2019 ... le budget de réinstallation, demander une avance de fonds et en faire le suivi, télécharger des reçus, faire le suivi des dépenses et présenter des demandes de remboursement Trouver des renseignements généraux sur leur nouvelle région sur les écoles et les hôpitaux, par exemple Consulter le répertoire pour choisir des fournisseurs de services tiers : agents

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