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Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

13 nov. 2019 ... 2009-03-17 27-1 Calcul de la TPS/TVH sur les voyages organisés 2009-06-08 27-2 Congrès 2009-08-27 27-3 Programme d'incitation pour congrès étrangers et voyages organisés – Remboursement de la taxe payée sur les voyages organisés admissibles et sur l'hébergement fourni dans le cadre d'un voyage organisé admissible 2010-01-13 28-1 Traversiers et routes et ponts

Renseignements pour les établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc190/renseignements-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... la rubrique « Pour communiquer avec nous », ou allez à Liste des organismes de bienfaisance. L’expression « faire la navette » signifie que la distance entre la résidence de l’étudiant et l’établissement d'enseignement est assez proche que l’étudiant puisse voyager entre les deux points sur une base quotidienne, surtout s’il s’agit d’un transport par voiture

Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4049/renseignements-tps-tvh-municipalites.html

13 nov. 2019 ... exclusivement l’utilisation par un particulier de tels services (par exemple, un laissez-passer de transport) fournis par une commission de transport. Les services municipaux de transport n’incluent pas les services d’affrètement ni les services qui font partie d’un voyage organisé. Une commission de transport est : une division, un ministère ou un organisme

Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 ... à moteur et débroussailleuse Services de consultation Services de téléphone cellulaire et d'Internet Stationnement Uniformes et vêtements de protection Chapitre 4 – Logement et aide accordés pour les voyages dans les zones visées par règlement Hébergement ou services publics fournis par l'employeur Zones à marché locatif établi Zones sans marché locatif établi

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

13 nov. 2019 ... distinctes pour la TPS/TVH 2018-06-07 GST106 (TPS106) Renseignements sur les demandes payées ou créditées pour les congrès étrangers et les voyages organisés 2018-06-07 GST111 Déclaration annuelle de renseignements de la TPS/TVH pour les institutions financières 2018-07-10 GST114 (TPS114) Garantie à l'intention de toute personne non résidente

Renseignements pour les étudiants – Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc192/renseignements-etudiants-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... est assez proche que vous puissiez voyager entre les deux points tous les jours ou régulièrement, surtout s'il s'agit d'un transport par voiture, par autobus ou par train. Les distances qui ne peuvent pas être parcourues quotidiennement, par exemple celles qui nécessitent de prendre l'avion trois fois par semestre, ne sont pas considérées comme des distances

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ...Ce guide s'adresse aux employeurs, fiduciaires et payeurs et informe sur la façon de retenir et de remettre les cotisations à l'RPC, l'AE et l'impôt.

Guide de l'employeur – Comment produire le feuillet T4 et le Sommaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4120/guide-employeur-comment-produire-feuillet-t4-sommaire.html

23 oct. 2019 ...Guide de l'employeur – Comment établir le feuillet T4 et le Sommaire Renseignements pour les employeurs sur la façon d'établir le feuillet T4 et le Sommaire.

Documents de voyage canadiens pour les non-Canadiens au Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/passeports-canadiens/frais/document-voyage-canada.html

13 nov. 2019 ...Documents de voyage canadiens pour les non-Canadiens au Canada Le Canada délivre des documents de voyage pour réfugiés aux personnes au Canada ayant le statut de personne protégée, notamment aux réfugiés au sens de la Convention et aux personnes à protéger. Des certificats d’identité sont délivrés aux résidents permanents du Canada

Rayonnement des voyages aériens

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-et-risque-pour-sante/radiation/categories-sources/voyages-aeriens.html

29 oct. 2019 ...Rayonnement des voyages aériens Le rayonnement cosmique est constitué de particules énergétiques, par exemple des protons et des ions d'hélium, qui se déplacent dans l'espace. Ces particules proviennent de phénomènes qui surviennent au-delà de notre système solaire et du Soleil. Au moment où les rayons cosmiques atteignent le sol, leur intensité a

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