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Document d’information

https://www.canada.ca/fr/savoir-polaire/louverture-officielle-du-campus-de-la-screa/document-dinformation.html

22 août 2019 ...Document d’information L’ouverture officielle du campus de la Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique (SCREA) à Cambridge Bay, au Nunavut, marque le début d’un nouveau chapitre pour le leadership canadien en matière de recherche polaire. Le campus de la Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique (SCREA) est une installation

Document d’information : Avantages pour les peuples autochtones

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/evaluation/examens-environnementaux/processus-evaluation-environnementale/autochtones.html

10 sept. 2019 ...Collectivités autochtones Contenu archivé Le 28 août 2019, la Loi sur l'évaluation d'impact, la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie et la Loi sur la protection de la navigation sont entrées en vigueur. Cette page Web archivée demeure en ligne à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Elle ne sera pas modifiée ni mise à jour

ONÉ - Document d’information : Quelques chiffres

https://www.cer-rec.gc.ca/pplctnflng/mjrpp/trnsmntnxpnsn/bckgrndrnmbr-fra.html

27 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Document d’information : Quelques chiffres Projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain Projet Un nouveau pipeline

Documentation | La Garde de cérémonie – Document d’information

http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/nouvelles-publications/nationaux-nouvelles-details.page?doc=la-garde-de-ceremonie-document-d-information%2Fjwmfywcz

20 juin 2019 ...La Garde de cérémonie – Document d’information Documentation / Le 11 juin 2019 / Numéro de projet : ncr-bg-19-ceremonial-guard Juin 2019 Introduction La Garde de cérémonie a été établie par l’Armée canadienne (AC) en 1959, pour le compte des Forces armées canadiennes (FAC), afin de planifier, préparer et exécuter les services d’honneur dans la région

Documents d’information : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/documents-information-secretariat-conseil-tresor-canada.html

6 août 2019 ...Documents d’information : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Notes d’information préparées à l’intention de la présidente, du secrétaire et des cadres supérieurs. Titres des notes d’information Notes d’information préparées pour le président, le secrétaire et la haute direction Cahier de breffage du président du Conseil du Trésor du Canada Mandat

Politique sur l'accès aux documents et à l'information

https://www.canada.ca/fr/juge-militaire-chef/services/consulter-ressource-nature-juridique/politique-acces-documents-information.html

10 sept. 2019 ...Politique sur l'accès aux documents et à l'information - cours martiales et autres auditions judiciaires 5203-3 (ACM) Le 25 avril 2019 Table des matières Le principe de la publicité judiciaire L’accès du public et des médias aux cours martiales Publication des décisions des cours martiales L’accès aux documents, pièces ou autre chose durant la tenue

ONÉ - Document d’information : Évaluation environnementale de l’Office national de l’énergie

https://www.cer-rec.gc.ca/glbl/ccct/nvrnmntlssssmnt-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Document d’information : Évaluation environnementale de l’Office national de l’énergie ONÉ 101 Si l’Office

Article | « Au service de la paix » : le cénotaphe de Kandahar (document d’information)

http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/nouvelles-publications/nationaux-nouvelles-details.page?doc=au-service-de-la-paix-le-cenotaphe-de-kandahar-document-d-information%2Fjza4xh80

15 août 2019 ...« Au service de la paix » : le cénotaphe de Kandahar (document d’information) Galerie d'images Liens connexes L’héritage des Forces armées canadiennes en Afghanistan Mémorial virtuel de guerre du Canada - Sergent Robert Alan Short Mémorial virtuel de guerre du Canada – Caporal Robbie Christopher Beerenfenger Salle commémorative de l’Afghanistan Programme

Document d’information - contingents tarifaires

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/consultations/TRQ-CT/dpe-lvo-background-information.aspx?lang=fra

10 mai 2019 ...Document d’information - contingents tarifaires Au cours des trois dernières années, le gouvernement du Canada a conclu de nombreux nouveaux accords commerciaux. À la suite de ces nouveaux accords, le gouvernement du Canada a accru ses engagements en matière de contingents tarifaires (CT) pour les produits soumis à la gestion de l’offre. Le 21 septembre

ONÉ - Document d’information : Vérification de la preuve déposée devant l’Office national de l’énergie

https://www.cer-rec.gc.ca/glbl/ccct/tstngvdnc-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Document d’information : Vérification de la preuve déposée devant l’Office national de l’énergie ONÉ 101 Si l’Office

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