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Documents d'information du sous-ministre – septembre 2019

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/divulgation-proactive/dossiers-information/cahier-breffage-sous-ministre.html

15 janv. 2020 ...Documents d'information du sous-ministre – septembre 2019 Aperçu du ministère Organigramme du portefeuille de la santé Organigramme de Santé Canada Directions générales Direction générale de la politique stratégique Direction générale des produits de santé et des aliments Direction générale des substances contrôlées et du cannabis Direction générale

Astronautes juniors – document d'information - Agence spatiale canadienne

http://asc-csa.gc.ca/fra/recherche/images/regarder.asp?id=15599&search=STEM

10 sept. 2019 ...Banque d'images Partagez : Tweeter Retour à la recherche Recherche Recherche Toutes les images Astronautes juniors – document d'information 2019-08-26 - Les jeunes Canadiens peuvent mettre leurs connaissances et leurs aptitudes à l'épreuve en science et technologie, en condition physique et nutrition ainsi qu'en communication et travail d'équipe en faisant

Document d'information

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/120371?culture=fr-CA

7 sept. 2017 ...À l’appui de la nouvelle Loi sur l’évaluation d’impact, l’Agence d’évaluation d’impact du Canada a conçu et mis en place un nouveau Registre canadien d’évaluation d’impact. Pour en savoir plus au sujet du nouveau Registre. Registry Search Mobile Rechercher Registry Search Rechercher Rechercher Document d'information Projet de mine d'or et de cuivre New

Document d'information

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/120432?culture=fr-CA

13 sept. 2017 ...À l’appui de la nouvelle Loi sur l’évaluation d’impact, l’Agence d’évaluation d’impact du Canada a conçu et mis en place un nouveau Registre canadien d’évaluation d’impact. Pour en savoir plus au sujet du nouveau Registre. Registry Search Mobile Rechercher Registry Search Rechercher Rechercher Document d'information Projet d'énergie propre du site

Document d'information - Code de conduite pour l'approvisionnement - Les documents de publications et d'approvisionnement - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/cndt-cndct/conduite-conduct-fra.html

13 nov. 2019 ...Document d'information Le gouvernement présente une nouvelle mesure pour renforcer l'approvisionnement : le Code de conduite pour l'approvisonnement Le gouvernement a annoncé une autre étape clé dans la mise en œuvre de la Loi fédérale sur la responsabilité et du plan d'action connexe, en présentant le Code de conduite pour l'approvisionnement . Le Code

Document d'information

https://www.erc-cee.gc.ca/cnt/rsrcs/rprts/thr/backgrounder-docinfo-fr.aspx

23 mars 2015 ...Document d'information Introduction Établi depuis vingt ans, le Comité externe d'examen de la GRC est un tribunal des relations de travail indépendant et autonome, constitué en vertu de la partie II de la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada. Le Comité a pour mandat d'examiner les griefs, les mesures disciplinaires et les cas de renvoi

Document d'information

http://www.erc-cee.gc.ca/cnt/rsrcs/rprts/thr/backgrounder-docinfo-fr.aspx

23 mars 2015 ...Document d'information Introduction Établi depuis vingt ans, le Comité externe d'examen de la GRC est un tribunal des relations de travail indépendant et autonome, constitué en vertu de la partie II de la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada. Le Comité a pour mandat d'examiner les griefs, les mesures disciplinaires et les cas de renvoi

Document d'information

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/101850?culture=fr-CA

17 juin 2015 ...À l’appui de la nouvelle Loi sur l’évaluation d’impact, l’Agence d’évaluation d’impact du Canada a conçu et mis en place un nouveau Registre canadien d’évaluation d’impact. Pour en savoir plus au sujet du nouveau Registre. Registry Search Mobile Rechercher Registry Search Rechercher Rechercher Document d'information Le projet LNG Canada Development Inc

Document d'information

http://www.canadainternational.gc.ca/chile-chili/highlights-faits/2017/FB_Bahai_Antecedentes.aspx?lang=fra

12 avr. 2017 ...Document d'information Le contenu est disponible au site de l'IRAC. Date de modification: 2017-04-12

Document d'information

https://www.canadainternational.gc.ca/chile-chili/highlights-faits/2017/FB_Bahai_Antecedentes.aspx?lang=fra

12 avr. 2017 ...Document d'information Le contenu est disponible au site de l'IRAC. Date de modification: 2017-04-12

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