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Documentation | La Garde de cérémonie – Document d’information

http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/nouvelles-publications/nationaux-nouvelles-details.page?doc=la-garde-de-ceremonie-document-d-information%2Fjwmfywcz

20 juin 2019 ...La Garde de cérémonie – Document d’information Documentation / Le 11 juin 2019 / Numéro de projet : ncr-bg-19-ceremonial-guard Juin 2019 Introduction La Garde de cérémonie a été établie par l’Armée canadienne (AC) en 1959, pour le compte des Forces armées canadiennes (FAC), afin de planifier, préparer et exécuter les services d’honneur dans la région

Documents d’information: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/documents-information-secretariat-conseil-tresor-canada.html

15 juil. 2019 ...Documents d’information: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Titres des notes d’information Notes d’information préparées pour le président, le secrétaire et la haute direction Cahier de breffage du président du Conseil du Trésor du Canada Mandat et les responsabilités, gestion et les activités du gouvernement. Titres des notes d’information archivés

Document d'information : Transition vers une économie propre

https://www.fin.gc.ca/n19/data/2019-06-18_1-fra.asp

18 juin 2019 ...Accueil Publications et rapports Document d'information : Transition vers une économie propre Document d'information : Transition vers une économie propre Une économie propre en est une qui crée de bons emplois pour les Canadiennes et les Canadiens, qui maintient à un bas niveau les émissions qui sont à l'origine des changements climatiques et qui investit

Document d’information : Avantages pour les peuples autochtones

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/evaluation/examens-environnementaux/processus-evaluation-environnementale/autochtones.html

23 mai 2019 ... sur les connaissances autochtones Transmettez vos commentaires sur le document de travail : Cadre stratégique sur les connaissances autochtones dans le contexte des examens de projets et des décisions réglementaires proposés. Un accent mis sur les peuples autochtones Voyez comment le nouveau processus d’évaluation d’impact prend en compte les commentaires formulés

Document d’information - contingents tarifaires

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/consultations/TRQ-CT/dpe-lvo-background-information.aspx?lang=fra

10 mai 2019 ...Document d’information - contingents tarifaires Au cours des trois dernières années, le gouvernement du Canada a conclu de nombreux nouveaux accords commerciaux. À la suite de ces nouveaux accords, le gouvernement du Canada a accru ses engagements en matière de contingents tarifaires (CT) pour les produits soumis à la gestion de l’offre. Le 21 septembre

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information.html

29 mai 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et du secrétaire 2019-2020 avril 2018-2019 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2017-2018 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2016-2017 mars février janvier décembre novembre

Document d'information : Rapport final du Groupe d�experts sur la finance durable

https://www.fin.gc.ca/n19/data/19-064_1-fra.asp

14 juin 2019 ...Accueil Publications et rapports Document d'information : Rapport final du Groupe d�experts sur la finance durable Document d'information : Rapport final du Groupe d'experts sur la finance durable Les effets des changements climatiques se font de plus en plus sentir partout dans le monde. L'adaptation à ces effets sera déterminante pour le succès futur

Document d'information sur les Allocations spéciales pour enfants (ASE)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/prestations-enfants-familles/document-information-allocations-speciales-enfants.html

13 mai 2019 ...Document d'information sur les Allocations spéciales pour enfants (ASE) L'Agence du revenu du Canada (ARC) est chargée de l'application de la Loi sur les allocations spéciales pour enfants (Loi sur l'ASE). Les renseignements ci-après s'adressent aux ministères et organismes provinciaux et territoriaux et aux organisations et autres particuliers

Accord de libre-échange Canada-Israël : Document d’information

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/israel/backgrounder-document-information.aspx?lang=fra

23 mai 2019 ...Accord de libre-échange Canada-Israël : Document d’information Qu’est-ce que l’Accord de libre-échange Canada-Israël? L’Accord de libre-échange Canada-Israël (ALECI), qui est entré en vigueur le 1er janvier 1997, a éliminé les droits de douane sur tous les produits industriels fabriqués au Canada et en Israël ainsi que sur un nombre limité de produits

Règlement sur les documents et informations électroniques

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2014-117/page-1.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les documents et informations électroniques (DORS/2014-117) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les documents et informations électroniques (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les documents et informations électroniques [27 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les documents et informations

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