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Document d’information

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/cptpp-ptpgp/backgrounder-document_information.aspx?lang=fra

29 nov. 2018 ...Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) – Document d’information Qu’est-ce que le PTPGP? À la suite de l’avis du 30 janvier 2017 des États-Unis de leur intention de ne pas ratifier le Partenariat transpacifique (PTP), les 11 autres pays du PTP (Australie, Brunei, Canada, Chili, Japon, Malaisie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pérou

Documents d’information financière en langage clair

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/services/droits-responsabilites/droits-documents-language-clair.html

8 nov. 2018 ...Documents d’information financière en langage clair De : Agence de la consommation en matière financière du Canada Sur cette page Règlement sur le c​oût d’emprunt Encadrés informatifs Code volontaire ​pour l’utilisation d’un langage simple dans les documents hypothécaires Ce que vous devriez faire si vous pensez que vos droits ne sont pas respectés

Norme sur les combustibles propres : Document d’information

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/production-energie/reglement-carburants/norme-carburants-propres/document-information.html

20 déc. 2018 ...Norme sur les combustibles propres : Document d’information Mise à jour de décembre 2018 La Norme sur les combustibles propres est l’une des plus importantes politiques de réduction des émissions du plan sur la croissance propre et la lutte contre les changements climatiques du Canada. D’ici 2030, elle permettra de réduire les émissions de gaz à effet

Annexe B - Document d'information porcine - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/aliments/exportations/bibliotheque-des-exigences/annexe-b/fra/1454542125146/1454542294311

11 janv. 2019 ...Annexe B - Document d'information porcine (Note: Exemple seulement, pour utilisation par les établissements.) Ce Document d'information porcine liste l'information devant être fournie aux établissements d'abattage pour chaque lot de porcs expédié. Le formulaire demande l'information suivante : Numéro de l'éleveur Nom de l'éleveur ou de la personne

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information.html

3 janv. 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire 2018-2019 novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2017-2018 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2016-2017 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril

Document d'information : Assurer la transparence

https://www.fin.gc.ca/n18/data/18-097_2-fra.asp

23 oct. 2018 ...Document d'information : Assurer la transparence Le système fédéral de la tarification de la pollution par le carbone Le système fédéral de la tarification de la pollution par le carbone comprend les deux volets suivants : une redevance sur les combustibles fossiles (la « redevance sur les combustibles »), qui sera administrée par l'Agence du revenu

Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Novembre 2018

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-novembre-2018.html

17 déc. 2018 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Novembre 2018 Note aux lecteurs Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada.  Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire - novembre 2018

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information/sommaire-novembre2018.html

3 janv. 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire - novembre 2018 Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la secrétaire du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin

Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Octobre 2018

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-octobre-2018.html

5 déc. 2018 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Octobre 2018 Note aux lecteurs Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada.  Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel

Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Septembre 2018

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-septembre-2018.html

25 nov. 2018 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Septembre 2018 Note aux lecteurs  Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu

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