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Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information.html

5 mars 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et du secrétaire 2018-2019 janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2017-2018 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2016-2017 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet

Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Janvier 2019

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-janvier-2019.html

12 févr. 2019 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Janvier 2019 Note aux lecteurs Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire - novembre 2018

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information/sommaire-novembre2018.html

14 mars 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et du secrétaire - novembre 2018 Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et le secrétaire du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin de chaque

Document d’information

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/cptpp-ptpgp/backgrounder-document_information.aspx?lang=fra

29 nov. 2018 ...Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) – Document d’information Qu’est-ce que le PTPGP? À la suite de l’avis du 30 janvier 2017 des États-Unis de leur intention de ne pas ratifier le Partenariat transpacifique (PTP), les 11 autres pays du PTP (Australie, Brunei, Canada, Chili, Japon, Malaisie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pérou

Documents d’information financière en langage clair

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/services/droits-responsabilites/droits-documents-language-clair.html

8 nov. 2018 ...Documents d’information financière en langage clair De : Agence de la consommation en matière financière du Canada Sur cette page Règlement sur le c​oût d’emprunt Encadrés informatifs Code volontaire ​pour l’utilisation d’un langage simple dans les documents hypothécaires Ce que vous devriez faire si vous pensez que vos droits ne sont pas respectés

Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Décembre 2018

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-decembre-2018.html

5 févr. 2019 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Décembre 2018 Note aux lecteurs Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire – janvier 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information/sommaire-janvier2019.html

4 mars 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention de la présidente et du secrétaire – janvier 2019 Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la présidente et le secrétaire du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin

Norme sur les combustibles propres : Document d’information

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/production-energie/reglement-carburants/norme-carburants-propres/document-information.html

20 déc. 2018 ...Norme sur les combustibles propres : Document d’information Mise à jour de décembre 2018 La Norme sur les combustibles propres est l’une des plus importantes politiques de réduction des émissions du plan sur la croissance propre et la lutte contre les changements climatiques du Canada. D’ici 2030, elle permettra de réduire les émissions de gaz à effet

Documentation | Document d’information : Renforcement de la Réserve de l’Armée grâce aux tâches liées à la mission

http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/nouvelles-publications/nationaux-nouvelles-details.page?doc=document-d-information-renforcement-de-la-reserve-de-l-armee-grace-aux-taches-liees-a-la-mission%2Fjgb8dbj5

18 févr. 2019 ...Document d’information : Renforcement de la Réserve de l’Armée grâce aux tâches liées à la mission Liens connexes Le Renforcement de la Réserve de l’Armée Initiative à douze composantes Documentation / Le 26 avril 2018 / Numéro de projet : 18-0200 Aperçu Une composante clé de la stratégie du Renforcement de la Réserve de l’Armée canadienne (RRAC

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire - décembre 2018

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information/sommaire-decembre2018.html

1 févr. 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire - décembre 2018 Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la secrétaire du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin

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