Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 917 702 résultats de recherche

Document d’information - contingents tarifaires

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/consultations/TRQ-CT/dpe-lvo-background-information.aspx?lang=fra

10 mai 2019 ...Document d’information - contingents tarifaires Au cours des trois dernières années, le gouvernement du Canada a conclu de nombreux nouveaux accords commerciaux. À la suite de ces nouveaux accords, le gouvernement du Canada a accru ses engagements en matière de contingents tarifaires (CT) pour les produits soumis à la gestion de l’offre.  Le 21 septembre

Document d'information sur les Allocations spéciales pour enfants (ASE)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/prestations-enfants-familles/document-information-allocations-speciales-enfants.html

13 mai 2019 ...Document d'information sur les Allocations spéciales pour enfants (ASE) L'Agence du revenu du Canada (ARC) est chargée de l'application de la Loi sur les allocations spéciales pour enfants (Loi sur l'ASE). Les renseignements ci-après s'adressent aux ministères et organismes provinciaux et territoriaux et aux organisations et autres particuliers

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information.html

14 mai 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et du secrétaire 2018-2019 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2017-2018 mars février janvier décembre novembre octobre septembre août juillet juin mai avril 2016-2017 mars février janvier décembre novembre octobre septembre

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la ministre – Mars 2019

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-mars-2019.html

24 avr. 2019 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Mars 2019 Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention de la présidente et du secrétaire – mars 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information/mars-2019.html

14 mai 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention de la présidente et du secrétaire – mars 2019 Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la présidente et le secrétaire du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin de chaque

Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Février 2019

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information-fevrier-2019.html

2 avr. 2019 ...Sommaire des titres des documents d'information préparés à l’intention du président et de la ministre – Février 2019 Note aux lecteurs Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président et la ministre de Services partagés Canada. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel

Politique sur l'accès aux documents et à l'information

https://www.canada.ca/fr/juge-militaire-chef/services/consulter-ressource-nature-juridique/politique-acces-documents-information.html

25 avr. 2019 ...Politique sur l'accès aux documents et à l'information - cours martiales et autres auditions judiciaires 5203-3 (ACM) Le 25 avril 2019 Table des matières Le principe de la publicité judiciaire L’accès du public et des médias aux cours martiales Publication des décisions des cours martiales L’accès aux documents, pièces ou autre chose durant la tenue

Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention du président et de la secrétaire – février 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/sommaire-titres-documents-information/sommaire-titres-documents-information-prepares-intention-president-secretaire-fevrier-2019.html

11 avr. 2019 ...Sommaire des titres des documents d’information préparés à l’intention de la présidente et du secrétaire – février 2019 Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la présidente et le secrétaire du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin

Document d’information

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/cptpp-ptpgp/backgrounder-document_information.aspx?lang=fra

29 nov. 2018 ...Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) – Document d’information Qu’est-ce que le PTPGP? À la suite de l’avis du 30 janvier 2017 des États-Unis de leur intention de ne pas ratifier le Partenariat transpacifique (PTP), les 11 autres pays du PTP (Australie, Brunei, Canada, Chili, Japon, Malaisie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pérou

Document d'information - Collège militaire royal de Saint-Jean

https://www.cmrsj-rmcsj.forces.gc.ca/di-b/di-b-fra.asp

26 mars 2019 ...Document d'information Le nouveau Collège militaire royal de Saint-Jean (CMR Saint-Jean) a été inauguré le 24 mai 2008 en vertu de l'engagement du gouvernement à rouvrir cette prestigieuse institution d'enseignement, véritable emblème national. Le Collège militaire royal de Saint-Jean est situé sur le site du Fort Saint-Jean, lieu patrimonial dont la vaste

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :