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Possibilités de bourses d’études internationales pour les non-Canadiens

https://www.educanada.ca/scholarships-bourses/non_can/index.aspx?lang=fra

11 déc. 2019 ...Possibilités de bourses d’études internationales pour les non-Canadiens Choisissez le Canada comme destination d’étude ou de recherche et découvrez les différentes possibilités de bourses internationales sur lesquelles les meilleurs étudiants et chercheurs étrangers peuvent appliquer pour étudier et/ou mener des recherches au Canada. Explorez notre base

Documents de voyage canadiens pour les non-Canadiens au Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/passeports-canadiens/frais/document-voyage-canada.html

13 nov. 2019 ...Documents de voyage canadiens pour les non-Canadiens au Canada Le Canada délivre des documents de voyage pour réfugiés aux personnes au Canada ayant le statut de personne protégée, notamment aux réfugiés au sens de la Convention et aux personnes à protéger. Des certificats d’identité sont délivrés aux résidents permanents du Canada

Présenter une demande de document de voyage au Canada – adultes et enfants non canadiens

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/passeports-canadiens/documents-voyage-ne-sont-canadiens/demande.html

2 janv. 2020 ...Présenter une demande de document de voyage au Canada – adultes et enfants non canadiens Avant toute chose, lisez les critères d’admissibilité afin de savoir si vous pouvez présenter une demande de document de voyage. Demande pour adulte (16 ans et plus) 1. Remplissez le formulaire de demande L’expression « Nom de jeune fille de votre mère » peut

Décisions et avis touchant les investissements dans le secteur culturel (non Canadiens au Canada)

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/examen-investissements-secteur-culturel/decisions-avis.html

25 nov. 2019 ...Décisions et avis touchant les investissements dans le secteur culturel (non Canadiens au Canada) Voici la liste des décisions et/ou avis touchant les investissements dans les industries culturelles complétés par des non-Canadiens au Canada. La section intitulée DÉCISIONS rapporte les projets d'investissement approuvés aux termes de la Loi

Non-Canadiens

http://nexus.gc.ca/noncan-fra.html

3 août 2018 ...Non-Canadiens Autorisation de voyage électronique Les nouvelles exigences d’entrée sont maintenant en vigueur : les voyageurs étrangers qui ne sont pas visés par l’obligation de visa doivent obtenir une autorisation de voyage électronique (AVE) pour s’envoler vers le Canada ou pour y transiter. En sont exemptés, entre autres, les citoyens des États-Unis

Non-Canadiens

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/noncan-fra.html

3 août 2018 ...Non-Canadiens L'autorisation de voyage électronique Les nouvelles exigences d’entrée sont maintenant en vigueur : les ressortissants étrangers exemptés de visa doivent avoir une autorisation de voyage électronique (AVE) pour voyager au Canada par avion ou pour y transiter. En sont exemptés, entre autres, les citoyens des États-Unis ainsi que les voyageurs

Reconstitution faciale de restes non identifiés canadiens | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/reconstitution-faciale-restes-non-identifies-canadiens

14 janv. 2020 ...Reconstitution faciale de restes non identifiés canadiens Pour en savoir plus La GRC demande l'aide du public pour identifier des visages reconstitués Partenariat de la GRC et de la New York Academy of Art pour identifier des restes Disparus-Canada En janvier 2020, les étudiants de la New York Academy of Art (en anglais seulement) ont reconstitué le visage

T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t1262.html

21 janv. 2020 ...T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t1262-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder

T1262 ARCHIVÉE - Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t1262.html

21 janv. 2020 ...ARCHIVÉE - T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez

Les non-résidents et l'impôt - 2017

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4058/non-residents-impot-2016.html

21 janv. 2020 ... sur le revenu de source canadienne Méthode 1 - Impôt des non-résidents Méthode 2 - Impôt sur le revenu imposable Déclarations selon un choix Le choix prévu à l'article 216 Le choix prévu à l'article 216.1 Le choix prévu à l'article 217 Le choix prévu à l'article 218.3 Disposition de certains types de biens canadiens Types de biens canadiens Étapes à suivre Comment

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