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Liste des formulaires et publications d'années précédentes

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees.html

17 mai 2019 ... de décharge (Archives) IC82-6R6 ARCHIVÉE - IC82-6R6 - Certificat de décharge (archives) IC84-3R-ATTACH ARCHIVÉE - IC84-3R-ATTACH - Annexe au CI84-3R, Dons à certaines oeuvres de bienfaisance situées à l'étranger IC84-3R6 ARCHIVÉE - IC84-3R6 - Dons à certaines oeuvres de bienfaisance situées à l'étranger IC86-4R2SUP1 ARCHIVÉE - IC86-4R2SUP1 - Recherches scientifique

Recherche scientifique et développement expérimental – Programme d'encouragements fiscaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/recherche-scientifique-developpement-experimental-programme-encouragements-fiscaux.html

17 mai 2019 ...Recherche scientifique et développement expérimental – Programme d'encouragements fiscaux Fréquemment consultés Glossaire de la RS&DE Politique sur l'admissibilité des travaux aux crédits d'impôt à l'investissement en RS&DE Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) Politique sur les traitements

Conseil consultatif scientifique sur les produits de vapotage

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/mobilisation-publique/organismes-consultatifs-externes/produits-vapotage.html

7 mai 2019 ...Conseil consultatif scientifique sur les produits de vapotage Contexte En 2017, Santé Canada, en collaboration avec les Instituts de recherche en santé du Canada, a créé le Conseil consultatif scientifique sur les produits de vapotage qui a été chargé : d'examiner la documentation scientifique publiée sur les bienfaits et les méfaits éventuels

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

16 mai 2019 ... d'attribution provinciale 2012-07-31 RC4612 Demande pour ne pas être considéré comme une institution financière désignée particulière 2012-07-24 RC4613 Choix d'utiliser la méthode de calcul par approximation des activités de recherche scientifique et de développement expérimental, en vue de déclarer la récupération des crédits de taxe sur les intrants 2011-02-15 RC4614

Répertoire des scientifiques et des professionnels de la recherche

https://www.canada.ca/fr/services/science/repertoirescientifiques.html

12 mars 2019 ...Répertoire des scientifiques et des professionnels de la recherche Répertoire des scientifiques et des professionnels de la recherche du gouvernement. Services et renseignements Répertoire des scientifiques Répertoire consolidé de plus de 800 scientifiques et chercheurs professionnels de 11 organismes gouvernementaux. Expertise scientifique en agriculture

Les pesticides : Que font les scientifiques de Santé Canada?

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/video/que-font-les-scientifiques-de-sante-canada.html

12 avr. 2019 ...Les pesticides : Que font les scientifiques de Santé Canada? Avec vidéo description Transcription Galerie de vidéos Transcription - Les pesticides : Que font les scientifiques de Santé Canada? Vous utilisez au quotidien des pesticides et d’autres produits antiparasitaires pour différentes raisons, que ce soit pour cultiver des aliments sains, nettoyer

Comité consultatif scientifique sur les technologies numériques de la santé – Ordre du jour

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/instruments-medicaux/activites/comites-consultatifs-experts-scientifiques/technologies-numerique-sante/ordre-jour-2019-05-09.html

8 mai 2019 ...Comité consultatif scientifique sur les technologies numériques de la santé – Ordre du jour Lieu : Immeuble Finances, salle A-100, 101, Promenade Tunney's Pasture, Ottawa Date et heure : Le 9 mai 2019 / de 8h00 à 16h00, l'heure de l'Est Président : Joseph Cafazzo Conseiller politiques : Daniel Yoon Participants : Membres du CCS-TNS et des employés de Santé

Science et innovation

https://www.canada.ca/fr/services/science.html

16 mai 2019 ...Science et innovation Recherche scientifique, financement, jeux de données, soutien à l'innovation, établissements et ressources pédagogiques. Suivez : Facebook Twitter YouTube Facebook Science canadienne Innovation canadienne Promotions Découvrez ce que le gouvernement peut faire pour votre entreprise. Mission de la Constellation RADARSAT Les Canadiennes

Les pesticides : Que font les scientifiques de Santé Canada? - Vidéo description

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/video/que-font-les-scientifiques-de-sante-canada-vd.html

12 avr. 2019 ...Les pesticides : Que font les scientifiques de Santé Canada? - Vidéo description Transcription Galerie de vidéos Transcription - Les pesticides : Que font les scientifiques de Santé Canada? - Vidéo description Vous utilisez au quotidien des pesticides et d’autres produits antiparasitaires pour différentes raisons, que ce soit pour cultiver des aliments

Documents sur l'approche scientifique

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/documents-approche-scientifique.html

12 avr. 2019 ...Documents sur l'approche scientifique Un document sur l'approche scientifique (DAS) fournit une description d'une approche scientifique visant à évaluer le risque pour l'environnement et pour la santé humaine posé par des substances. Les DAS comprennent également les résultats de l'application de l'approche scientifique aux substances pour lesquelles

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