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Renseignements pour les établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc190/renseignements-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

20 janv. 2020 ...Renseignements pour les établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada RC190 (F) Rev 19 Renseignements pour les établissements d’enseignement à l’extérieur du Canada Êtes‑vous administrateur ou employé d’une université, d’un collège ou d’un autre établissement d’enseignement postsecondaire agréé à l’extérieur du Canada qui est responsable de remplir

Renseignements pour les étudiants – Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc192/renseignements-etudiants-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ...Renseignements pour les étudiants – Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada RC192 (F) Rev 19 Nos publications et notre correspondance personnalisée sont disponibles en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 pour les personnes qui ont une déficience visuelle. Pour en savoir plus, allez à À propos des médias

Établissements d'enseignement étrangers

https://w05.international.gc.ca/Scholarships-Bourses/institutionnoncdn-etablissementnoncdn.aspx?lang=fra

28 juin 2018 ...Programmes de bourses destinés aux établissements d'enseignement étrangers afin de faciliter la collaboration avec les établissements d'enseignement postsecondaire canadiens Les gouvernements canadiens, les gouvernements étrangers, les organismes sans but lucratif et les organisations internationales offrent un éventail de programmes pour promouvoir

Établissements d'enseignement du Canada

https://w05.international.gc.ca/Scholarships-Bourses/institutioncdn-etablissementcdn.aspx?lang=fra

28 juin 2018 ...Programmes de bourse pour permettre aux établissements d'enseignement canadiens d'inviter les étudiants étrangers à venir étudier ou faire de la recherche au Canada Les gouvernements canadiens, les gouvernements étrangers, les organismes sans but lucratif et les organisations internationales offrent un éventail de programmes pour promouvoir la collaboration

TL11D Certificat de frais de scolarité - Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada pour les résidents réputés du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/tl11d.html

15 nov. 2019 ...TL11D Certificat de frais de scolarité - Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada pour les résidents réputés du Canada Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF tl11d-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder

Certification et accréditation de produits et d'établissements autre que les établissements d'enseignement - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R004

30 sept. 2019 ...Certification et accréditation de produits et d'établissements autre que les établissements d'enseignement Détails Code NIBS R004 Description du NIBS Certification et accréditation de produits et d'établissements autre que les établissements d'enseignement Type du NIBS Services Description du groupe du NIBS Services professionnels, services administratifs

Paiements à un établissement d'enseignement agréé

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/regime-enregistre-epargne-etudes-reee/paiements-reee/paiements-a-etablissement-enseignement-agree.html

16 nov. 2016 ...Paiements d'un REEE à un établissement d'enseignement agréé Un REEE peut également prévoir, en tout temps, des paiements à un établissement d'enseignement agréé canadien. Cela pourrait être le cas si un régime se retrouvait avec un fonds peu important après que le souscripteur en eût retiré, à titre de remboursement, les cotisations qu'il y avait versées

Établissements d'enseignement admissible situés à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-323-vos-frais-scolarite-montant-relatif-etudes-montant-manuels/etablissements-enseignement-admissible-situes-exterieur-canada.html

6 nov. 2018 ...Établissements d'enseignement admissible situés à l'extérieur du Canada L'Agence du revenu du Canada (ARC) tient à jour une liste des universités et des établissements d'enseignement supérieur reconnus situés à l’extérieur du Canada (excluant les États-Unis, le Royaume-Uni et tous les pays du Commonwealth) et une liste des universités situées à l’étranger

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