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Document d’information : Avantages pour les peuples autochtones

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/evaluation/examens-environnementaux/processus-evaluation-environnementale/autochtones.html

10 sept. 2019 ...Collectivités autochtones Contenu archivé Le 28 août 2019, la Loi sur l'évaluation d'impact, la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie et la Loi sur la protection de la navigation sont entrées en vigueur. Cette page Web archivée demeure en ligne à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Elle ne sera pas modifiée ni mise à jour

Perspectives autochtones : Histoires de fonctionnaires autochtones

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/campagne/perspectives-autochtones-histoires.html

28 août 2019 ...Perspectives autochtones : Histoires de fonctionnaires autochtones La baladodiffusion Perspectives autochtones d’EDSC traite du rôle des Autochtones dans la fonction publique ainsi que de la signification de la réconciliation pour eux et de ce qu’elle pourrait représenter pour le Canada. Des fonctionnaires témoignent aussi de leurs expériences en tant

Services aux Autochtones Canada

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada.html

22 août 2019 ...Services aux Autochtones Canada Services aux Autochtones Canada (SAC) travaille en collaboration avec des partenaires en vue d'améliorer l'accès à des services de haute qualité pour les Premières Nations, les Inuit et les Métis. Notre vision est d'appuyer et d'habiliter les Autochtones afin qu'ils puissent offrir de façon indépendante des services

Fonds autochtone pour les espèces en péril

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/financement-environnement/programmes/fonds-autochtone-especes-peril.html

11 sept. 2019 ...Fonds autochtone pour les espèces en péril Sur cette page Vue d'ensemble Objectifs Résultats attendus Demandeurs admissibles Localisation géographique Projets admissibles Étendue du financement Foire aux questions Points à considérer Instructions d'application Coordonnées Vue d'ensemble Le Fonds autochtone pour les espèces en péril (FAEP) a été créé en 2004

Comité consultatif autochtone

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/consultative/comites-consultatifs/comite-consultatif-autochtone.html

3 sept. 2019 ...Comité consultatif autochtone De : Agence d’évaluation d’impact du Canada Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août

Règlement sur la collaboration avec les Autochtones

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-prospectif-reglementation-2019-2021/reglement-collaboration-autochtones.html

5 sept. 2019 ...Règlement sur la collaboration avec les Autochtones Loi habilitante Loi sur l’évaluation d’impact Description En juin 2016, le gouvernement du Canada a lancé un examen approfondi des processus environnementaux et réglementaires fédéraux, y compris un examen des processus d’évaluation environnementale fédérale. L’examen a eu pour résultat le dépôt

Comité consultatif autochtone : Composition

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/consultative/comites-consultatifs/comite-consultatif-autochtone/cca-composition.html

3 sept. 2019 ...Comité consultatif autochtone : Composition Membres Le Comité consultatif autochtone fournit au gouvernement du Canada des conseils d'expert et participe à l'élaboration de politiques et d'orientations pour le nouveau système d'évaluation d'impact. Le Comité comprend des membres des Premières Nations, des Inuits et des Métis. La représentation des trois

Programme de soutien des capacités autochtones

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/participation-public/programme-soutien-capacites-autochtones.html

3 sept. 2019 ...Programme de soutien des capacités autochtones Lignes directrices nationales du Programme (Mises à jour en juin 2019) Avertissement Ces lignes directrices sont présentées à titre d’information seulement. Elles ne remplacent pas la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012) ni ses règlements. En cas de divergence entre ces lignes

Congé pour pratiques autochtones traditionnelles

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/normes-travail/rapports/conge-autochtones-traditionnelles.html

4 sept. 2019 ...Congé pour pratiques autochtones traditionnelles La section VII de la partie III du Code canadien du travailprévoit l'octroi de congés pour pratiques autochtones traditionnelles. Les paragraphes suivants visent à répondre aux questions que les employeurs et les employés qui relèvent de la compétence fédérale peuvent se poser sur le sujet. Le feuillet no 1

Programme pilote des gardiens autochtones

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/financement-environnement/gardiens-autochtones-programme-pilote.html

28 août 2019 ...Programme pilote des gardiens autochtones Sur cette page Aperçu Carte sur les programmes financés Approche individualisée pour les Premières nations, les Inuits et les Métis Organisations admissibles Activités admissibles Processus de demande Ronde de financement anticipé Pour obtenir des renseignements supplémentaires Les nouvelles Liens connexes Aperçu

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