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Commission des champs de bataille nationaux (CCBN)

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/organismes-portefeuille/commission-champs-bataille-nationaux.html

1 févr. 2019 ...Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) La Commission des champs de bataille nationaux, en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens de bénéficier du premier parc national historique au Canada et d'un des plus prestigieux parcs urbains au monde. Le mandat de la Commission est d'acquérir et de conserver les grands

Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-93-227/page-1.html

8 avr. 2019 ...Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux (TR/93-227) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret chargeant

Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux

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Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux

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8 avr. 2019 ...Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux (TR/93-227) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret chargeant le ministre des Communications de l’administration de la Commission des champs de bataille nationaux (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret chargeant

ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/inst/nbc/st-tspr-fra.asp?format=print

13 nov. 2009 ...   ARCHIV� - Commission des champs de bataille nationaux Cette page a �t� archiv�e. Information archiv�e dans le Web Information archiv�e dans le Web � des fins de consultation, de recherche ou de tenue

ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

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26 mars 2009 ...   ARCHIV� - Commission des champs de bataille nationaux Cette page a �t� archiv�e. Information archiv�e dans le Web Information archiv�e dans le Web � des fins de consultation, de recherche ou de tenue

ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

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5 févr. 2009 ...   ARCHIV� - Commission des champs de bataille nationaux Cette page a �t� archiv�e. Information archiv�e dans le Web Information archiv�e dans le Web � des fins de consultation, de recherche ou de tenue

Le gouvernement du Canada appuie la Commission des champs de bataille nationaux

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2007/11/gouvernement-canada-appuie-commission-champs-bataille-nationaux.html

2 nov. 2007 ...Le gouvernement du Canada appuie la Commission des champs de bataille nationaux Communiqué de presse QUÉBEC, le 2 novembre 2007 - L'honorable Josée Verner, ministre du Patrimoine canadien, de la Condition féminine et des Langues officielles, a annoncé aujourd'hui un appui financier à la Commission des champs de bataille nationaux. Grâce à cet appui de 560

ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/inst/nbc/nbcpr-fra.asp?format=print

13 nov. 2009 ...   ARCHIV� - Commission des champs de bataille nationaux Cette page a �t� archiv�e. Information archiv�e dans le Web Information archiv�e dans le Web � des fins de consultation, de recherche ou de tenue

Commission des champs de bataille nationaux

http://www.tbs-sct.gc.ca/aedb-bdve/org-fra.aspx?Org=50

... Liens connexes Base de données de vérification et d'évaluation Base de données sur les initiatives horizontales Commission des champs de bataille nationaux 2003-2004 La Loi sur l'accès à l'information et la Loi

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