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Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

12 nov. 2019 ... du Canada Sujet Tous AA Arts, musique, littérature AG Agriculture EC Économie et industrie ET Éducation et formation FM Format GV Gouvernement et vie politique HE Santé et sécurité HI Histoire et archéologie IN Information et communication LB Travail et emploi LN Langue et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes

Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4049/renseignements-tps-tvh-municipalites.html

13 nov. 2019 ... ou composez le 1-800-959-7775. Ce guide utilise un langage simple pour expliquer les situations fiscales courantes. Ce guide est fourni uniquement à titre d’information et ne remplace pas la loi. Dans ce guide, toutes les expressions désignant des personnes visent à la fois les hommes et les femmes. The English version of this guide is called GST/HST Information for

Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 ... concernant l'espace consacré au travail à domicile; la circulaire d'information IC73-21R, Déduction des frais de repas et de logement des employés de transport. Chapitre 2 – Allocations et avantages relatifs aux automobiles et véhicules à moteur Vous trouverez plus de renseignements sur les sujets discutés dans ce chapitre en consultant les ressources suivantes

Structure organisationnelle

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/structure-organisationnelle.html

8 nov. 2019 ... Directeur général, Communications Nicolino Frate Directrice générale, Stratégie Mary McKay Dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation Begonia Lojk Structure organisationnelle Version PDF (868 Ko)

Emplois et milieu de travail

https://www.canada.ca/fr/services/emplois.html

7 nov. 2019 ..., les prestations fédérales, les régimes enregistrés d'épargne-retraite et les outils de planification de la retraite. Assurance-emploi Comprend l'information sur les prestations temporaires d'assurance-emploi pour les travailleurs, les prestations de maladie, les prestations de pêcheur, les prestations en lien avec la situation familiale, ainsi que la marche à suivre

Structure du patrimoine | Section 3 – Définitions

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-6/section-3.html

13 nov. 2019 ... militaires, des drapeaux et d’autres symboles des FAC; fournir de l’information en matière d’héraldique, identifier les symboles héraldiques historiques et tenir à jour le Registre public des armoiries, drapeaux et insignes du Canada. Le gouverneur général est le chef de l’Autorité héraldique du Canada. L’organisation est administrée par les trois personnes suivantes

Bureau de la collectivité des communications

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/bureau-collectivite-communications.html

4 nov. 2019 ...Bureau de la collectivité des communications Les nouvelles voyagent vite et les professionnels des communications du gouvernement du Canada travaillent fort pour fournir de l’information sur plusieurs services et programmes. Notre Bureau de la collectivité des communications (BCC) offre son appui aux membres du personnel talentueux et passionnés

Rogers Communications Canada Inc. : 8622-R28-201910448 - Demande de règlement d'un différend par arbitrage de l'offre finale (AOF) - Bragg Communications Inc. avec Rogers Media Inc. - 2019-11-07 | CRTC

https://crtc.gc.ca/otf/fra/2019/8622/r28_201910448.htm

8 nov. 2019 ... Inc. 2019-10-25 - Rogers Media Inc. Description : Rogers Media Inc. (Rogers) is responding to the request for information (RFI) set out in your email dated October 21, 2019. You asked Rogers and Bragg Communications Inc. (Eastlink) to provide their views on the following two issues: (i) whether the Final Offer Arbitration (FOA) should be limited to fewer than

TELUS Communications Inc. - 8180-T66-201012500 | CRTC

https://crtc.gc.ca/8180/fra/2019/t66_201012500.htm

4 nov. 2019 ... seulement. Ainsi, la description est dans la langue dans laquelle elle nous a été transmise. 2019-11-01 - TELUS Communications Inc. Description: TELUS Communications Inc. (“TELUS”) is pleased to inform the Commission that it has met the Commission’s Competitive Local Exchange Carrier (“CLEC”) obligations as set out in CRTC Telecom Decision 97-8, Local Competition

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