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Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

24 févr. 2020 ... militaire NE Nature et environnement PE Personnes PR Liens et fonctions SO Société et culture ST Sciences et technologie TR Transport Ministre Tous L'hon. Ahmed D. Hussen L'hon. Anita Anand L'hon. Bardish Chagger L'hon. Bernadette Jordan L'hon. Bill Blair L'hon. Carla Qualtrough L'hon. Carolyn Bennett L'hon. Catherine McKenna L'hon. Chrystia Freeland L'hon. Dan

Sensibiliser les cadets de la GRC aux expériences autochtones | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/gazette/passe-et-present

5 févr. 2020 ... Par Travis Poland Liens connexes La formation pratique sert la réussite des nouveaux membres La Div. Dépôt va plus loin que l'acquisition de compétences À l'École de la GRC, on enseigne l'histoire autochtone aux cadets pour les aider à se préparer au travail policier qui les attend. Leur formation les prépare à une carrière qui les mènera n'importe où au pays, où

Une hausse troublante | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/gazette/combattre-cyberexploitation-denfants-monde

3 févr. 2020 ...Vol. 81, Nº 4 — Reportages — RCMP Gazette Une hausse troublante Combattre la cyberexploitation d'enfants dans le monde Le Virtual Global Taskforce offre du soutien opérationnel et de la formation pour aider la police à secourir des enfants et à les protéger contre l'exploitation sexuelle en ligne. Publish on 7 octobre 2019 Par Travis Poland Liens connexes

Conflits d'intérêts

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/ethique-defense/conflit-interet.html

19 févr. 2020 ... à l’extérieur de la fonction publique ont un lien avec les partis politiques ou les élections, veuillez consulter la section Activités politiques. Selon votre situation, vous pourriez devoir envoyer au Bureau des CI les documents suivants : Employés civils un rapport confidentiel dûment rempli Si vous exercez une profession à titre rémunéré ou bénévole qui exige

Rôles et responsabilités - Services d'appui aux employeurs - Centre des pensions de Gouvernement du Canada - Services de pension - Services de paye et de pension pour les employés du gouvernement du Canada - TPSGC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-compensation/collectivite-community/employeur-employer/rlrps-fra.html

13 nov. 2019 ... - AP ARCHIVÉE - Procédures de travail - AP Partage des prestations de retraite Rôles et responsabilités - PPR Prestations de retraite Rôles et responsabilités - PR Procédures de travail - PR Rachat de service ARCHIVÉE - Rôles et responsabilités - RS ARCHIVÉE - Procédures de travail - RS Renseignements sur les prestations versées aux conjoints et aux personnes

La Gazette du Canada, Partie 1, volume 154, numéro 7 : COMMISSIONS

http://gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2020/2020-02-15/html/commis-fra.html

12 févr. 2020 ... CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR ENQUÊTE Hôtels, motels et logements commerciaux Le Tribunal canadien du commerce extérieur a reçu deux plaintes (dossiers nos PR-2019-054 et PR-2019-055) déposées par Newland Canada Corporation (Newland), de Calgary (Alberta), concernant deux marchés (invitations nos W6775-20-0054 et W6775-20-0055) passés par le ministère

Demandes d'accès à l'information complétées en 2019

https://www.canada.ca/fr/examen-prix-medicaments-brevetes/organisation/transparence/acces-information-protection-renseignements-personnels/demandes-acces-information-completees/2019.html

12 févr. 2020 ...-2018-01013/LM Je souhaite obtenir un ensemble de données correspondant à « Effectif de la fonction publique fédérale par ministère et niveau de classification ». Sur le portail du gouvernement ouvert. La période devrait couvrir 1990 à 2019. 20 mars 2019 12 A-2018-001603 Des copies des documents suivants : (1) la « déclaration transmise par courriel » de Santé

Guide pour la déclaration de renseignements des sociétés de personnes (formulaires T5013) 2018

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4068/guide-declaration-renseignements-societes-personnes-formulaires-t5013-2016.html

25 févr. 2020 ... sur les opérations d'évitement fiscal Évitement fiscal par le recours à des sociétés de personnes Renseignements supplémentaires Normes internationales et règles de capitalisation restreinte Déclaration en monnaie fonctionnelle – Choix exercé selon l'article 261 Sociétés de personnes qui sont des entités intermédiaires de placement déterminées Abris fiscaux Multiplication

A. S. c Commission de l’assurance-emploi du Canada

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/daae-2019-tss-705.html

10 déc. 2019 ... cette rémunération aurait dû être répartie. [35] La division générale a déterminé que la PB et la PR doivent être réparties en fonction du déclencheur du paiement, qu’elle décrit aussi comme le motif du paiement. Elle a donc réparti le paiement sur la période qui a donné lieu à l’admissibilité de la prestataire. [36] La prestataire a déclaré qu’il n’existait aucune façon

Résumé de recherche du RIEM : Efficacité comparative des traitements pharmacologiques contre la polyarthrite rhumatoïde - IRSC

https://cihr-irsc.gc.ca/f/51674.html

6 sept. 2019 ...). Un traitement intensif précoce pour prévenir les lésions articulaires et rétablir la fonction physique peut en fin de compte réduire le besoin de chirurgies de remplacement articulaire et améliorer la santé globale des patients atteints de PR. Pour des renseignements supplémentaires, écrivez à cristiano.soaresdemoura@mail.mcgill.ca. La polyarthrite rhumatoïde (PR

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