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Environ 231 615 résultats de recherche

Recherche et renseignements d’affaires

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/recherche.html

31 juil. 2019 ...Recherche et renseignements d'affaires Données sur l'industrie, repères financiers, tendances du marché et statistiques commerciales. En demande Recherche d'une société de régime fédéral Recherche de statistiques par industrie Principales statistiques relatives aux petites entreprises Information tarifaire par pays Services et renseignements Mener

La confidentialité des renseignements d'affaires

https://nrc.canada.ca/fr/soutien-linnovation-technologique/confidentialite-renseignements-daffaires

23 juil. 2019 ...La confidentialité des renseignements d'affaires De : Conseil national de recherches Canada Liens connexes Divulgation proactive Qu'en pensez-vous? Nous n'avons qu'un souhait : vous offrir le meilleur service qui soit. Dites-nous comment nous pourrions faire mieux en suivant le processus de rétroaction du PARI CNRC. Le Programme d'aide à la recherche

Apprentissage de la stabilisation des RH à la paye : l'environnement des Renseignements d'affaires - EFPC

https://www.csps-efpc.gc.ca/events/lhrtp/index-fra.aspx

21 mars 2019 ...Apprentissage de la stabilisation des RH à la paye : l'environnement des Renseignements d'affaires Pour faire suite au lancement réussi de l'outil de Renseignements d'affaires (RA), le Bureau des programmes des RH à la paye de Services publics et Approvisionnement Canada, en compagnie d'organisations clientes clés, présentera les meilleures pratiques visant

La confidentialité des renseignements d'affaires - Conseil national de recherches Canada

https://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/pari/apropos/confidentialite.html

4 mars 2019 ...La confidentialité des renseignements d'affaires Le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) vous offre de l'aide et des services-conseils pour la mise au point et la commercialisation de technologies industrielles. Comme nous travaillons en étroite collaboration avec votre entreprise et pouvons

T4A-NR - Paiements versés à des non-résidents pour services rendus au Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4445/t4a-paiements-verses-a-non-residents-services-rendus-canada-2016.html

8 nov. 2019 ...-t-il à vous? Avant de commencer Pénalités, intérêts et autres conséquences Déclaration en retard et défaut de produire la déclaration de renseignements T4A-NR Production par voie électronique obligatoire Défaut d’effectuer les retenues sur la paie Pénalité pour défaut de retenir Défaut de verser les montants déduits Pénalité pour défaut de verser et versements en retard

Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 ... d'une fourgonnette, d'une camionnette ou d'un véhicule semblable et qu'il ne peut plus servir au transport de passagers, ce véhicule n’est pas considéré comme une automobile à moins que vous vous en serviez principalement pour affaires. Employé Bien que les renseignements dans ce chapitre concernent plutôt un employé, ils peuvent aussi concerner les contribuables suivants

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ... Chapitre 1 – Renseignements généraux Devez-vous vous inscrire pour obtenir un compte de programme de retenues sur la paie? Personnes-ressources et représentants autorisés Emploi au Québec Êtes-vous un employeur? Emploi par un fiduciaire Payeur d'autres revenus Quelles sont vos responsabilités? Tenue de registres comptables Numéro d'assurance sociale NAS

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

8 nov. 2019 ... sur le vin entièrement canadien 2006-05-11 EDN12 Règlement modifiant le Règlement sur l'alcool dénaturé et spécialement dénaturé 2006-05-31 EDN13 Modification à la demande de déductions ou de remboursements 2006-06-07 EDN14 Modifications aux taux des droits d'accise - Répercussions sur les inventaires de spiritueux et de vin 2006-06-29 EDN15 Renseignements

Guide de l'escompteur

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4163/guide-escompteur.html

1 nov. 2019 ... substituts pour les personnes handicapées ou composez le 1-800-959-7775. Ce guide s'adresse-t-il à vous? Si vous offrez un service d'escompte de remboursements d'impôt à vos clients, ce guide s'adresse à vous. Il fournit des renseignements sur la façon dont l'Agence du revenu du Canada (ARC) applique la Loi sur la cession du droit au remboursement en matière d'impôt

Guide T5007 – Déclaration des prestations

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4115/guide-t5007-declaration-prestations-2016.html

5 nov. 2019 ... à Commander des formats substituts pour les personnes handicapées ou composez le 1-800-959-7775. Dans ce guide, les expressions désignant des personnes visent les individus de tous genres. The English version of this guide is called T5007 Guide – Return of Benefits. Renseignements confidentiels Selon la Loi sur la protection des renseignements personnels, nous pouvons

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