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Sport

https://www.canada.ca/fr/services/culture/sport.html

22 nov. 2019 ...Sport Apprenez à connaître les athlètes de haut niveau et encouragez-les lors d'événements sportifs au pays ou à l'étranger. Découvrez comment nos programmes de sport permettent aux Canadiens d'avoir accès à des activités sportives dans le cadre d'un mode de vie sain et actif et aident les athlètes de haut niveau à participer à des compétitions

Culture, histoire et sport

https://www.canada.ca/fr/services/culture.html

2 déc. 2019 ...Culture, histoire et sport Renseignez-vous sur les arts, la culture et le patrimoine du Canada et des peuples autochtones, les langues officielles, la géographie, l'histoire, les célébrations et les commémorations ainsi que le financement offert aux artistes, aux athlètes et aux organismes canadiens. Services et renseignements Financement - Culture

Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Loi favorisant l’activité physique et le sport L.C. 2003, ch. 2

Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Table des matières Loi favorisant l’activité physique

Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/page-2.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Note marginale :Règlements administratifs 17. (1) Le conseil

Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/

15 nov. 2019 ...Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Rechercher dans cette loi annuelle : Table des matières Date

Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/page-3.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Plan d’entreprise et rapport annuel Note marginale :Plan

Liste des associations canadiennes enregistrées de sport amateur

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/autres-organismes-peuvent-remettre-recus-dons-donataires-reconnus/listes-autres-donataires-reconnus/liste-associations-canadiennes-enregistrees-sport-amateur.html

25 nov. 2019 ...Liste des associations canadiennes enregistrées de sport amateur Consultez une des listes ci-dessous pour vérifier si une association canadienne enregistrée de sport amateur (ACESA) en particulier est enregistrée, si son enregistrement a été révoqué, annulé ou suspendu ou si une pénalité a été appliquée à son égard. Enregistrement Révocation Annulation

Financement - Culture, histoire et sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement.html

13 sept. 2019 ...Financement - Culture, histoire et sport Nom du programme Description du programme Commémoration Canada Commémoration Canada donne un appui financier aux initiatives qui commémorent des personnes, des lieux, des réalisations et des événements marquants à l'échelle nationale. Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne

K-SPORTS MARINE (W0117-16H027/001/WPG) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/W0117-16H027-001-WPG

22 nov. 2019 ...K-SPORTS MARINE (W0117-16H027/001/WPG) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord W0117-16H027/001/WPG Type d'accord Offre à commandes individuelle et régionale Date de début lun, 2016-09-19 00:00 Date d'expiration samedi, novembre 30, 2019 - 00:00 Code NIBS WR2320: Camions et tracteurs, pour semi-remorques

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