Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 6 686 résultats de recherche

Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

14 oct. 2019 ... et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes PR Liens et fonctions SO Société et culture ST Sciences et technologie TR Transport Ministre Tous L'hon. Ahmed D. Hussen L'hon. Amarjeet Sohi L'hon. Bardish Chagger L'hon. Bernadette Jordan L'hon. Bill Blair L'hon. Carla Qualtrough L'hon. Carolyn Bennett L'hon. Catherine

Transport et infrastructure

https://www.canada.ca/fr/services/transport.html

28 août 2019 ...Transport et infrastructure Voir au transport sécuritaire des personnes et des marchandises par voie aérienne, ferroviaire, routière et maritime. Financer les projets d'infrastructure. Suivez : Facebook Twitter YouTube Instagram Promotions Services et renseignements Aviation Délivrance de licences aux pilotes et au personnel, navigation aérienne

Transformateurs - Mesures en vigueur

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/sima-lmsi/mif-mev/tr-fra.html

8 oct. 2019 ... et le vendeur pour expédier les marchandises en cause au Canada depuis le point d'expédition directe (y compris le transport intérieur et le transport maritime, les assurances, les droits, les frais de port et de manutention) Appels en vertu de la LMSI sur des questions d'assujettissement Sont résumées sur la page des appels en vertu de la LMSI les décisions prises

Décret de remise de la taxe de transport aérien

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-83-221/page-1.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise de la taxe de transport aérien (TR/83-221) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise de la taxe de transport aérien (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise de la taxe de transport aérien [4 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise de la taxe de transport aérien [171 KB] Règlement à jour 2019

Décret de remise de la taxe de transport aérien

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-83-221/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise de la taxe de transport aérien (TR/83-221) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise de la taxe de transport aérien (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise de la taxe de transport aérien [4 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise de la taxe de transport aérien [171 KB] Règlement à jour 2019

Décret de remise visant certains transporteurs maritimes

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2008-99/page-1.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (TR/2008-99) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes [2 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs

Décret de remise visant certains transporteurs maritimes

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2008-99/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (TR/2008-99) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes [2 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs

Décret de remise visant certains transporteurs maritimes étrangers

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2008-23/page-1.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise visant certains transporteurs maritimes étrangers (TR/2008-23) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes étrangers (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes étrangers [4 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise

Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2011-66/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011) (TR/2011-66) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011) [2 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise visant

Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2011-66/page-1.html

8 avr. 2019 ...Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011) (TR/2011-66) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret de remise visant certains transporteurs maritimes (2011) [2 KB] | PDFTexte complet : Décret de remise visant

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :