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T3NT Impôt des Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3nt.html

7 nov. 2019 ...T3NT Impôt des Territoires du Nord-Ouest Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3nt-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3nt-fill-19f.pdf Mise à jour : 2019-11-07 Les versions des années passées

T3NT ARCHIVÉE - Impôt des Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t3nt.html

7 nov. 2019 ...ARCHIVÉE - T3NT Impôt des Territoires du Nord-Ouest Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Disponible pour les années

Provinces et territoires

https://www.canada.ca/fr/affaires-intergouvernementales/services/provinces-territoires.html

25 oct. 2019 ...Provinces et territoires Lois constituant les provinces et les territoires de la fédération canadienne En 1867, trois colonies de l'Amérique du Nord britannique, le Canada, le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse, se sont unies pour former une « union fédérale » portant le nom de Canada. Au fil des ans, toutes les autres possessions britanniques

Localiser un détachement - Territoires du Nord-Ouest

http://www.rcmp-grc.gc.ca/detach/fr/find/NT

6 nov. 2019 ...Localiser un détachement - Territoires du Nord-Ouest Recherche par code postal Code postal Recherche Points de service par province et territoire Alberta 118 Colombie-Britannique 152 Île-du-Prince-Édouard 6 Manitoba 87 Nouveau-Brunswick 41 Nouvelle-Écosse 56 Nunavut 26 Ontario 13 Québec 9 Saskatchewan 113 Terre-Neuve-et-Labrador 43 Territoires du Nord-Ouest

Transferts fédéraux aux provinces et aux territoires

https://www.fin.gc.ca/fedprov/mtp-fra.asp

31 oct. 2019 ...Accueil Sujets Transferts fédéraux aux provinces et aux territoires Transferts fédéraux aux provinces et aux territoires En 2019-2020, les provinces et les territoires recevront 78,7 milliards de dollars au titre des principaux transferts. Soutien fédéral aux provinces et aux territoires (millions de dollars) 2010– 2011 2011– 2012 2012– 2013 2013– 2014 2014

T4A-NR - Paiements versés à des non-résidents pour services rendus au Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4445/t4a-paiements-verses-a-non-residents-services-rendus-canada-2016.html

8 nov. 2019 ... de fichiers par Internet Code d'accès Web Produire sa déclaration sans un code d'accès Web Produire sur papier Après avoir produit Modifier ou annuler des feuillets par Internet Modifier ou annuler des feuillets en format papier Ajouter des feuillets Remplacer des feuillets Annexe A ‑ Codes de pays pour fin d'impôts Annexe B ‑ Codes des états, territoires

Pour en savoir plus – Compensation du coût de la vie aux Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/prestations-enfants-familles/programmes-provinciaux-territoriaux/savoir-compensation-cout-vie-territoires-nord-ouest.html

22 oct. 2019 ...Pour en savoir plus – Compensation du coût de la vie aux Territoires du Nord-Ouest (CCVTNO) Sur cette page Aperçu Êtes-vous admissible? Devez-vous présenter une demande? Quand les paiements seront effectués? Quel montant recevrez-vous? Comment recevrez-vous les paiements? Renseignements supplémentaires Aperçu La compensation du coût de la vie

Renseignements pour les étudiants – Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc192/renseignements-etudiants-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... qui sont des résidents du Canada, l’obligation de produire une déclaration dépend des revenus du particulier et de certains autres facteurs. Lisez la rubrique « Devez-vous produire une déclaration? » dans le guide de la trousse d’impôt pour la province ou le territoire où vous vivez habituellement. Remarque Si vous avez quitté le Canada pour étudier à l’étranger et souhaitez

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ... un client et sélectionner « Demander une décision RPC/AE »; écrire une lettre ou remplir le formulaire CPT1, Demande de décision quant au statut d'un travailleur aux fins du Régime de pensions du Canada et/ou de la Loi sur l'assurance-emploi, et l'envoyer par la poste à la Division des décisions RPC/AE au bureau des services fiscaux de votre province ou territoire

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