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Environ 21 133 résultats de recherche

Trouver un fournisseur canadien

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/commerce/fournisseur-canadien.html

25 juil. 2018 ...Recherche d'un fournisseur canadien Liste des produits, fournisseurs et sources de financement pour répondre aux besoins de votre entreprise. Suivez : Facebook Twitter LinkedIn Services et renseignements Financement pour les acheteurs étrangers Modalités de paiement flexibles pour les acheteurs étrangers, ce qui donne à votre entreprise un avantage

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... et immeubles connexes 2002-06-05 2-1 Inscription requise 1999-11-16 2-2 Petits fournisseurs 2000-10-16 2-3 Inscription au choix 2003-04-01 2-4 Succursales et divisions 2002-11-27 2-5 Inscription des non-résidents 2006-02-23 2-6 Exigences de garantie des non-résidents 1999-11-16 2-7 Annulation de l'inscription 2005-05-26 25-2 Désignation d'administrations hospitalières

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ...Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93 De : Agence du revenu du Canada Table des matières Votre institution publique ou votre organisme de bienfaisance ou à but non lucratif est‑il constitué au niveau fédéral en vertu de lapartie II de la Loi sur les corporations canadiennes? Régimes de pension agréés collectifs – propositions législatives

Services de transport de passagers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/28-3/avis-modification-services-transport-passagers.html

26 juil. 2019 ...-résidents non inscrits doivent joindre à leur demande de remboursement tous les renseignements qu’ils seraient normalement tenus de présenter au fournisseur canadien afin de prouver que les critères pour le voyage continu ont été respectés. Pour en savoir plus sur la demande de remboursement, et pour apprendre comment remplir le formulaire, consultez le guide RC4033

Guide à l'intention des établissements d'enseignement agréés - Production du T2202, Certificat pour frais de scolarité et d'inscription et le sommaire - 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4654/guide-a-lintention-des-etablissements-denseignement-agrees-production-du-t2202-certificat-pour-frais-de-scolarite-et-dinscription-et-le-sommaire.html

15 juil. 2019 ... ARC Recevoir votre courrier de l’ARC en ligne Autoriser le retrait d’un montant prédéterminé de votre compte de chèques canadien Pour en savoir plus Avez-vous besoin d’aide? Dépôt direct Formulaires et publications Listes d’envois électroniques Utilisez-vous un téléimprimeur (ATS)? Plaintes liées au service Différend officiel (oppositions et appels) Plainte

Crédit pour la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4210/credit-tps-tvh.html

2 juil. 2019 ... familial comprend aussi les revenus de toutes provenances (canadiennes et étrangères), pour la période où vous ou votre époux ou conjoint de fait n’étiez pas résident du Canada. Les revenus provenant de sources à l’extérieur du Canada doivent être déterminés de la même façon que le revenu net est déterminé au Canada. Revenu net familial rajusté – votre revenu net

Ressources pour les promoteurs de REEE

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education/epargne-etudes/promoteurs-reee.html

12 août 2019 ... et publications Guide de l’utilisateur à l’intention des fournisseurs de REEE : Le Guide de l'utilisateur à l'intention des fournisseurs de REEE vise à aider l'industrie financière à mener à terme des transactions relatives au REEE et à les présenter au système du Programme canadien pour l'épargne-études (PCEE). InfoCapsules : Il s’agit d’aide-mémoire d’une page

Une stratégie sur la démence pour le Canada : Ensemble, nous y aspirons : En bref

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/publications/maladies-et-affections/bref-strategie-demence.html

19 août 2019 ... de ceux qui ont partagé leurs priorités pour les efforts canadiens. La stratégie a une vaste portée grâce à ses trois objectifs nationaux : prévenir la démence, faire progresser les thérapies et trouver un remède, et améliorer la qualité de vie des personnes atteintes de démence et des aidants naturels. Des domaines d'intérêt sont définis pour chacun

Guide sur les prestations des soins de la vue

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/sante-premieres-nations-inuits/rapports-publications/services-sante-non-assures/liste-prestations-soins-2012-direction-generale-sante-premieres-nations-inuits-sante-canada.html

1 août 2019 ..., de verser un acompte ou d'effectuer le paiement complet lorsqu'ils commandent des lentilles. Un client peut choisir de payer le fournisseur directement et d'obtenir un remboursement des prestations admissibles auprès des SSNA (consulter la section 4.3). Toutefois, les clients qui souhaitent obtenir de l'aide pour trouver un fournisseur de soins de la vue inscrit

Lettre au Premier ministre

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/greffier/publications/vingt-cinquieme-rapport-annuel-premier-ministre-fonction-publique/intro.html

19 août 2019 ... déploie ses efforts afin d’instaurer une culture où l’innovation est soutenue et valorisée. Les fonctionnaires reconnaissent le besoin de changement et font leur part pour concrétiser cet objectif. Leur esprit d’initiative m’a impressionné. Il faut promouvoir l’évolution et trouver de nouvelles et de meilleures façons de produire des résultats pour les Canadiens

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