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Établissements d’enseignement et écoles du Canada atlantique

https://www.educanada.ca/programs-programmes/atlantic-atlantique/institutions-etablissements.aspx?lang=fra

12 mars 2019 ...Établissements d’enseignement et écoles du Canada atlantique Le Canada atlantique offre des possibilités d’études diversifiées et invariablement de grande qualité, peu importe le niveau d’études que vous poursuivez. Les établissements d’enseignement et les écoles du Canada atlantique suivants souhaitent actuellement recruter des étudiants étrangers

Comment devenir un établissement d’enseignement désigné

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/etudier-canada/etablissements-enseignement/comment-devenir-etablissement-enseignement-designe.html

15 janv. 2019 ...Comment devenir un établissement d’enseignement désigné Nous collaborons avec les provinces, les territoires ainsi qu’avec d’autres intervenants canadiens qui œuvrent dans le milieu de l’éducation internationale afin de permettre aux étudiants étrangers d’étudier au Canada. Pour pouvoir accueillir des étudiants étrangers, votre école doit être : désignée

Accréditation des établissements d’enseignement en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu – Présenter une demande

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accreditation-etablissements/demande.html

28 mai 2019 ...Accréditation des établissements d’enseignement en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu – Présenter une demande 1. Quels établissements doivent être accrédités 2. Présenter une demande 3. Comment conserver l’accréditation Présenter une demande Vérifiez si votre établissement est admissible à l'accréditation (vous devez cliquer pour afficher le contenu

Accréditation des établissements d’enseignement en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu – Comment conserver l’accréditation

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accreditation-etablissements/comment-conserver.html

15 mai 2019 ...Accréditation des établissements d’enseignement en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu – Comment conserver l’accréditation 1. Quels établissements doivent être accrédités 2. Présenter une demande 3. Comment conserver l’accréditation Comment conserver l'accréditation Durée de l'accréditation L'accréditation entre en vigueur le 1er janvier de l'année

Mise à jour importante relative aux établissements d’enseignement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-323-vos-frais-scolarite-montant-relatif-etudes-montant-manuels/message-etablissements-enseignement.html

4 janv. 2019 ...Mise à jour importante pour tous les établissements d’enseignement agréés au Canada – Certificat pour frais de scolarité et d’inscription Changements découlant du budget fédéral de 2018 À la suite de l’annonce dans le budget fédéral de 2018 de la nouvelle allocation canadienne pour les travailleurs (ACT) [avant 2019, la prestation fiscale pour le revenu

Règlement sur les cas d’exception à l’égard des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-99-325/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les cas d’exception à l’égard des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives (DORS/99-325) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les cas d’exception à l’égard des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives (Boutons d’accessibilité disponibles

Règlement sur les cas d’exception à l’égard des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-99-325/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les cas d’exception à l’égard des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives (DORS/99-325) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les cas d’exception à l’égard des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives (Boutons d’accessibilité disponibles

Établissements d'enseignement étrangers

https://w05.international.gc.ca/Scholarships-Bourses/institutionnoncdn-etablissementnoncdn.aspx?lang=fra

28 juin 2018 ...Programmes de bourses destinés aux établissements d'enseignement étrangers afin de faciliter la collaboration avec les établissements d'enseignement postsecondaire canadiens Les gouvernements canadiens, les gouvernements étrangers, les organismes sans but lucratif et les organisations internationales offrent un éventail de programmes pour promouvoir

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