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Commander des pièces de versement ou des formulaires de paiement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/demander-formulaires-paiement-pieces-versement.html

13 janv. 2020 ... de recouvrement - personnalisé NR92, Pièce de versement d’arriérés d’impôt des non-résidents - personnalisé NR93, Pièce de versement de l’impôt des non-résidents - personnalisé PD7A, Pièce de versement de retenues à la source courantes - personnalisé PD7A-RB, Pièce de versement (bi-mensuelle) de retenues à la source courantes, livret - pour auteur de versement accéléré

Auteurs créatifs : Le jour de l'exploration spatiale!

http://asc-csa.gc.ca/fra/missions/expedition58/activites/auteurs-creatifs-recherches-gagnants-13-15-ans-jour-exploration-spatiale.asp

15 mars 2019 ... en courant pour tout raconter à ses parents sur son aventure. Fumairia Laureijs Histoire précédente À propos de l'activité Histoire suivante Poursuivez l'exploration Activités de la mission Auteurs créatifs recherchés Expériences amusantes Date de modification : 2019-03-15

Information à l'intention des auteurs : Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/promotion-sante-prevention-maladies-chroniques-canada-recherche-politiques-pratiques/information-intention-auteurs.html

16 oct. 2019 ...Information à l'intention des auteurs : Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques Maladies chroniques et blessures au Canada Le dernier numéro Numéros antérieurs Soumettre un article Abonnez-vous À propos de la revue Contactez les rédacteurs Menu de navigation Notre revue Types d’articles

ONÉ - Comme auteur d’une Lettre de Commentaires, comment puis-je participer à un processus d’audience?

https://www.cer-rec.gc.ca/prtcptn/hrng/tlbx/prsnttn/cmmntr-fra.html

27 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Comme auteur d’une Lettre de Commentaires, comment puis-je participer à un processus d’audience? Comme auteur d’une Lettre

Auteurs créatifs : La goutte qui voulait déborder du vase

http://asc-csa.gc.ca/fra/missions/expedition58/activites/auteurs-creatifs-recherches-gagnants-16-ans-plus-la-goutte-qui-voulait-deborder-du-vase.asp

12 avr. 2019 .... Guillaume Labbé Illustratrice : Geneviève Witty-Deschamps Histoire précédente À propos de l'activité Histoire suivante Poursuivez l'exploration Activités de la mission Auteurs créatifs recherchés Expériences amusantes Date de modification : 2019-04-12

Correction des auteurs : Relevé des maladies transmissibles au Canada, numéro 44(12)

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/releve-maladies-transmissibles-canada-rmtc/numero-mensuel/2019-45/numero-2-7-fevrier-2019/article-6-correction-des-auteurs.html

8 juil. 2019 ...Correction des auteurs : Relevé des maladies transmissibles au Canada, numéro 44(12) Téléchargez cet article en format PDF Publié par : L’Agence de la santé publique du Canada Numéro : Volume 45-2/3 : La gonorrhée multirésistante Date de publication : 7 février 2019 ISSN : 1719-3109 Abonnez-vous au RMTC Soumettre un article Soumettre un article

T735 Demande d'un numéro d'auteur de versements pour l'impôt retenu d'une convention de retraite (CR)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t735.html

20 nov. 2019 ...T735 Demande d'un numéro d'auteur de versements pour l'impôt retenu d'une convention de retraite (CR) Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t735-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t735-fill-19f.pdf Mise

Droit d'auteur de la couronne

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/propriete-intellectuelle/droit-auteur-couronne.html

29 nov. 2019 ...Œuvres protégées par le droit d’auteur de la Couronne et gérées par le ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes Le ministère de la Défense nationale (MDN) et les Forces armées canadiennes (FAC) détiennent des œuvres protégées par un droit d’auteur. Veuillez suivre les instructions suivantes afin d’obtenir la permission

SPPC - AIPRP - Principes sur l’assistance aux auteurs de demandes

https://ppsc-sppc.gc.ca/fra/aiprp-atip/paad-paa.html

8 mars 2019 ...Principes sur l’assistance aux auteurs de demandes Principes sur l'assistance aux auteurs de demandes - Loi sur l'accès à l'information Pour traiter votre demande en vertu de la Loi sur l'accès à l'information, nous devons : Traiter votre demande sans tenir compte de votre identité. Offrir une aide raisonnable tout au long du processus de traitement

Surrey RCMP - La GRC demande l’aide du public pour identifier les auteurs présumés de voies de fait

http://surrey.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=60225&languageId=4&siteNodeId=1518

11 juin 2019 ...La GRC demande l’aide du public pour identifier les auteurs présumés de voies de fait Surrey 2019-06-10 09:17 HAP Dossier nº 2019-62841 La GRC de Surrey informe le public d’une enquête sur des voies de fait et demande son aide pour identifier trois auteurs présumés du crime. L’enquête a débuté le 2 mai 2019, vers 18 h 30. Ce soir-là, la GRC de Surrey a reçu

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