Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 12 396 résultats de recherche

Protéger notre nature : activités

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/patrimoine-naturel/activites.html

11 oct. 2019 ...Protéger notre nature : activités Passer du temps dans la nature est un excellent moyen de renouer avec elle et d’en apprécier les richesses. Que vous soyez un enfant, un scientifique, un observateur d’oiseaux ou un adepte des médias sociaux, passer une journée dehors offre des avantages pour la santé et le bien-être. Voici quelques suggestions : Visitez

Le gouvernement Harper encourage les Canadiens à appuyer leur collectivité et à profiter des avantages fiscaux

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2013/09/gouvernement-harper-encourage-canadiens-appuyer-leur-collectivite-profiter-avantages-fiscaux.html

11 sept. 2013 ...Le gouvernement Harper encourage les Canadiens à appuyer leur collectivité et à profiter des avantages fiscaux Communiqué de presse Saskatoon (Saskatchewan), le 10 septembre 2013… L’honorable Kerry-Lynne D. Findlay, P.C., c.r., députée, ministre du Revenu national, et Kelly Block, députée de Saskatoon–Rosetown–Biggar, ont encouragé aujourd’hui les Canadiens

Le Canada affiche le taux d�imposition le plus bas sur les nouveaux investissements des entreprises parmi les pays du G7

https://www.fin.gc.ca/n19/19-078-fra.asp

18 juil. 2019 ... les pays du G7, et qu'il est inférieur à la moyenne des pays membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). De plus, le taux d'imposition global du Canada est beaucoup plus bas que celui des États-Unis, l'avantage fiscal moyen s'élevant à 4,6 points de pourcentage. Ces constatations montrent non seulement que le Canada

Le gouvernement du Canada prend des mesures pour assurer des allègements et des avantages fiscaux aux Canadiens

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2010/09/gouvernement-canada-prend-mesures-assurer-allegements-avantages-fiscaux-canadiens.html

29 sept. 2010 ...Le gouvernement du Canada prend des mesures pour assurer des allègements et des avantages fiscaux aux Canadiens Communiqué de presse Ottawa, le 28 septembre 2010 2010-086 Document connexe : Avis de motion de voies et moyens portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 .../AE au bureau des services fiscaux de votre province ou territoire de résidence ou d’emploi. Consultez le tableau sur le formulaire CPT1 pour obtenir les adresses postales. Pour en savoir plus sur le statut d'emploi d'un travailleur, consultez le guide RC4110, Employé ou travailleur indépendant? Vous pouvez payer un avantage ou une allocation à votre employé

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ... des administrateurs d'une société Annuler des pénalités ou des intérêts ou y renoncer Comment contester une cotisation pour les retenues sur la paie ou une décision liée au RPC ou à l'AE Chapitre 2 – Cotisations au Régime de pensions du Canada Conséquences des erreurs de calcul Quand retenir les cotisations au RPC Emploi au Québec Montants et avantages desquels vous devez

Pour les nouveaux immigrants

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/nouveaux-immigrants.html

11 sept. 2019 ... la citoyenneté canadienne, étapes pour présenter une demande et délais de traitement S'informer sur la première année d'imposition Obligation de contribuer, crédits d’impôt, avantages fiscaux et production d’une déclaration de revenus lors de la première année au Canada Se protéger contre la fraude Que faire pour éviter d’être victime de fraudes et d’arnaques ciblant

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

8 nov. 2019 ... Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une personne non-résidente 2015-03-30 NR302 Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une société de personnes avec associés non-résidents 2015-04-16 NR303 Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit)en vertu

Document d'information : Créer un avantage en matière d'investissement au Canada à l'aide de nouvelles mesures fiscales ciblées pour les entreprises

https://www.fin.gc.ca/n18/data/18-107_3-fra.asp

21 nov. 2018 ...Accueil Publications et rapports Document d'information : Créer un avantage en matière d'investissement au Canada à l'aide de nouvelles mesures fiscales ciblées pour les entreprises Document d'information : Créer un avantage en matière d'investissement au Canada à l'aide de nouvelles mesures fiscales ciblées pour les entreprises Le Canada a besoin

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :