Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 123 966 résultats de recherche

Biens agricoles ou biens de pêche transférés à un enfant

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/evenements-vie/faire-lorsqu-personne-est-decedee/disposition-reputee-biens/biens-agricoles-biens-peche-transferes-a-enfant.html

21 janv. 2020 ...Biens agricoles ou biens de pêche transférés à un enfant Sujets Transfert d'un fonds de terre agricole à un enfant Transfert de biens agricoles ou biens de pêche amortissables à un enfant Choix de différer le paiement de l'impôt sur le revenu Cette page indique comment déterminer le produit de disposition réputée des biens agricoles ou de pêche transférés

Allocation canadienne pour enfants

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4114/allocation-canadienne-enfants.html

2 juil. 2019 ...Allocation canadienne pour enfants De : Agence du revenu du Canada et les programmes provinciaux et territoriaux connexes Pour la période de juillet 2019 à juin 2020 T4114(F) Rév. 19 Nos publications et notre correspondence personnalisée sont disponibles en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 pour les personnes

Renseignements pour les résidents du Québec

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/quebec/5005-pc/renseignements-residents-quebec.html

21 janv. 2020 ... produire une déclaration de revenus provinciale distincte. Pour en savoir plus sur votre impôt à payer, visitez Revenu Québec. Allocation famille L'Allocation famille est une aide financière versée à toutes les familles québécoises admissibles qui ont un ou plusieurs enfants de moins de 18 ans à leur charge. Le montant est calculé selon votre revenu familial

GRC en C.-B. - Enfant et jeunes

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=-1&languageId=4&siteNodeId=2075

30 déc. 2019 ...Sécurité des enfants et des jeunes Que vous soyez un parent, un enseignant ou un membre de la famille, vous avez tous un rôle essentiel à jouer pour veiller à ce que nos enfants soient sensibilisés à la sécurité personnelle et connaissent les dangers associés aux drogues et aux gangs. Sujets Lutter contre l’intimidation Il est important de rappeler à tous

Comment présenter une demande de passeport pour un enfant

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/passeports-canadiens/enfants/demande.html

8 janv. 2020 ...Comment présenter une demande de passeport pour un enfant Important : Ne signez jamais le passeport ou un autre document de voyage de votre enfant. Imprimez la Politique sur la signature (PDF, 601 Ko) et gardez-la sur vous lorsque vous voyagez au cas où on vous demanderait de signer le document. Vous ne pouvez pas renouveler le passeport de votre enfant

Passeport spécial ou diplomatique – enfants : au sujet du processus

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/passeports-canadiens/voyages-officiels/special-diplomatique-enfant.html

2 janv. 2020 ...Passeport spécial ou diplomatique – enfants : au sujet du processus Au sujet du processus Qui peut présenter une demande Comment présenter une demande Après avoir présenté une demande Au sujet du processus Si vous voyagez avec votre enfant alors que vous êtes en service commandé, vous pouvez présenter une demande de passeport spécial ou diplomatique

Transfert de biens agricoles ou de pêche amortissables à un enfant

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/evenements-vie/faire-lorsqu-personne-est-decedee/disposition-reputee-biens/biens-agricoles-biens-peche-transferes-a-enfant/transfert-biens-agricoles-peche-amortissables-a-enfant.html

21 janv. 2020 ...Transfert de biens agricoles ou de pêche amortissables à un enfant En cas de transfert de biens agricoles amortissables ou de biens de pêche amortissables, vous pouvez utiliser un montant spécial comme produit de disposition réputée si les 4 conditions sont remplies. Dans la plupart des cas, lorsque vous utilisez ce montant spécial, la personne décédée n'a

Vaccination des enfants : Choisir de faire vacciner son enfant

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/vaccinations-pour-enfants.html

9 oct. 2019 ...Vaccination des enfants : Choisir de faire vacciner son enfant Choisir de faire vacciner son enfant Sécurité des vaccins, craintes et effets secondaires liés à la vaccination Maladies évitables par la vaccination Quand faire vacciner son enfant À quoi s'attendre lors de la visite de vaccination Sur cette page Comment fonctionnent les vaccins Efficacité

Allocation canadienne pour enfants – Aperçu

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/prestations-enfants-familles/allocation-canadienne-enfants-apercu.html

24 nov. 2019 ...Allocation canadienne pour enfants – Aperçu Aperçu Avant de faire une demande Comment faire une demande Après avoir fait votre demande Comment calculons-nous votre ACE Aperçu L’Allocation canadienne pour enfants (ACE) est un montant non imposable versé chaque mois aux familles admissibles pour les aider à subvenir aux besoins de leurs enfants de moins de 18

5005-PC Renseignements pour les résidents du Québec

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/quebec/5005-pc.html

21 janv. 2020 ...Renseignements concernant le Soutien aux enfants du Québec et comment communiquer avec nous.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :