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ONÉ - Avenir énergétique du Canada en 2018 - Offre et demande énergétiques à l’horizon 2040 - Chapitre 3 : Scénario de référence, scénario de prix élevés et scénario de prix bas

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/ftr/2018/chptr3-fra.html

3 déc. 2019 ... au commerce de l’énergie, à la demande énergétique et à la croissance économique. À l’heure actuelle, ces relations économiques demeurent l’hypothèse la plus fiable pour les besoins du présent rapport. Grands projets d’infrastructures : Les projets dans les secteurs du pétrole et du gaz naturel, des mines ou de l’électricité jouent sur les projections macroéconomiques

Code canadien du travail

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/L-2/index.html

1 sept. 2019 ..., Règlement sur la (DORS/2010-120) Santé et la sécurité au travail, Règlement canadien sur la (DORS/86-304) Santé et la sécurité dans les mines de charbon, Règlement sur la (DORS/90-97) Sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz), Règlement sur la (DORS/87-612) Règlements abrogés pris en vertu de cette loi Comités de sécurité et de santé et les représentants

ARCHIVÉE - Règlement sur les activités concrètes

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2019-285/20190808/P1TT3xt3.html

8 août 2019 ... de gestion ou d’évacuation à long terme de combustibles nucléaires irradiés ou de déchets nucléaires qui entraînerait une augmentation de 50 % ou plus de l’aire au niveau du sol occupée par l’installation. Pétrole, gaz et autres combustibles fossiles La disposition suivante n'est pas en vigueur. 30 La construction, l’exploitation, la désaffectation et la fermeture

REC - Avenir énergétique du Canada en 2019 - Résultats

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/ftr/2019/rslts/index-fra.html

5 déc. 2019 ..., les projets dans les secteurs du pétrole et du gaz naturel, des mines ou de l’électricité jouent sur les projections macroéconomiques. Selon le rythme des aménagements à venir à ce chapitre, qui constitue une inconnue, la croissance économique pourrait s’en trouver accélérée ou freinée et les tendances énergétiques pourraient en subir les répercussions. Haut

ONÉ - Avenir énergétique du Canada en 2013 - Offre et demande énergétiques à l’horizon 2035 - Évaluation du marché de l’énergie

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/ftr/2013/index-fra.html

30 oct. 2019 ... selon le secteur Principales incertitudes liées aux perspectives Chapitre 5: Perspectives du pétrole brut Ressources en pétrole brut et en bitume Perspectives de production de pétrole brut canadien Bilan de l’offre et de la demande Principales incertitudes liées aux perspectives Chapitre 6: Perspectives du gaz naturel Ressources gazières Perspectives

Règlements codifiés

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/E.html

10 févr. 2020 ..., Règlement sur les PDF [339 KB] DORS/2003-355 Émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, Règlement sur les PDF [694 KB] DORS/2003-2 Emmagasinage en vrac des gaz de pétrole liquéfiés, Règlement sur l’ PDF [397 KB] C.R.C., ch. 1152 Emmagasinage en vrac des liquides inflammables, Règlement sur l’ PDF [402 KB] C.R.C., ch. 1148 Emploi au Secrétariat

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires - Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/cda-fra.html

28 août 2019 .... Au cours de cette période, la production de pétrole brut a augmenté, passant de 2,8 Mb/j à 4,4 Mb/j, la totalité de la hausse provenant de l’exploitation des sables bitumineux. La production de gaz naturel a diminué, passant de 17 Gpi³/j à 16 Gpi³/j Figure 2 : Production d’électricité par type de combustible (2017) Source et description : Source : Statistique

Document de travail sur la liste des projets proposée

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/evaluation/examens-environnementaux/processus-evaluation-environnementale/document-travail-liste-projets-proposee.html

2 mai 2019 ... un rôle essentiel dans l’évaluation des répercussions possibles des projets, qu’elles soient positives ou négatives, et sont responsables d’autoriser les projets non désignés nucléaires et les projets non désignés énergétiques, et les projets de pétrole et de gaz extracôtiers. Les organismes fédéraux de réglementation du cycle de vie sont uniques

Groupe consultatif sur le recouvrement des coûts : Composition - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/cost-recovery-program/cost-recovery-advisory-group/membership.cfm

26 avr. 2019 ... de sûreté de radiographie industrielle Buffalo Inspection Services – David Paynter Substances nucléaires et équipement réglementé Stuart Hunt & Associates – Sean Hunt (entretien, etc. radio-isotopes / étalonnage) Schlumberger Canada Ltd. – Corie Kehoe (exploration de pétrole et de gaz) SGS – Grant Mabee (gammagraphie industrielle & jauges) Stantec – Dan Stunden

ONÉ - Liens

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/lnks-fra.html

28 août 2019 ... de pipelines d'énergie (CEPA) Association canadienne des carburants Association canadienne des producteurs pétroliers (ACPP) Association canadienne du gaz (ACG) Association canadienne du propane Association charbonnière canadienne (ACC) Association nucléaire canadienne (ANC) Canadian Energy Research Institute (CERI) Canadian Heavy Oil Association (CHOA) Canadian

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