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Guide des fiducies – 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4013/guide-fiducies-2016.html

15 janv. 2020 ... pour les autres détenteurs d’unités de la fiducie de fonds commun de placement, du revenu ordinaire aux gains en capital. Organismes communautaires Pour 2014 et les années d’imposition subséquentes, le revenu tiré d’une entreprise gagné par la fiducie qui est ensuite attribué à un membre de la congrégation est réputé être un revenu tiré d’une entreprise exploitée

Affiliations et intérêts des membres du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/plan-gestion-produits-chimiques/comite-scientifique/membres-principaux/affiliations-interets.html

19 déc. 2019 ... de bas de page 2 Soutien à la recherche, subventions, contributions, bourses, formation personnelle, parrainages, contrats, emploi antérieur, consultation, enseignement, allocutions et rédaction, honoraires, frais de déplacement et d'hébergement (au cours des cinq dernières années). Retour à la référence de la note de bas de page 2 Note de bas de page 3 Membre

Biographies des membres du Comité consultatif sur les services

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/portefeuille/service-canada/comite-consultatif/biographies.html

5 nov. 2019 ... pour Cognizant et fondatrice et présidente-directrice générale de la firme Aequum Global Access Maria Ferranti Vice-présidente, Service à la clientèle et centre d'appels, Bell Canada Lars Frelle-Petersen Directeur général adjoint de la confédération de l’industrie danoise Sunil Johal Directeur, Services de développement des entreprises, Ville de Toronto Heather Lloyd

Industrie de l'aérospaciale et de défense au Canada atlantique

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/services/aerospaciale-et-defense-brochure.html

3 déc. 2019 ...). Northstar Network est une entreprise certifiée ISO 9001:2000 qui assure des services de sécurité militaire, aérospatiale, maritime et intérieure en vertu d'ententes d'affiliation auprès de plus de 20 industries et organismes à caractère éducatif canadiens. Northstar Network se spécialiste dans la recherche-développement, l'ingénierie et la fabrication en partenariat

Chambres de Rspirométrie - Winnipeg, MB (F2402-190406/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-STN-190-5229

29 nov. 2019 ... de libre-échange Canada-Corée (ALECC) Accord de libre-échange canadien (ALEC) Procédure de passation des marchés Habituellement, une seule entreprise est invitée à soumissionner Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle Droits exclusifs Entité responsable des achats Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Entité de l’utilisateur final Pêches

Médicament Thérapeutique Variole (TPOXX) (W6369-20A045/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-PH-893-78161

5 déc. 2019 .... Les documents relatifs aux demandes de soumissions ou les pièces jointes aux appels d’offres sont protégés par le droit d’auteur. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez

L'énergie propre et les industries connexes au Canada atlantique

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/services/feuilletsetbrochures20.html

1 nov. 2019 .... L'Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA) est l'agence du gouvernement fédéral responsable de favoriser le développement économique dans les provinces de l'Atlantique. Puisant dans divers programmes et services, l'APECA veille à ce que les entreprises qui cherchent à s'établir au Canada atlantique aient accès à une gamme de mesures de soutien

Guide du demandeur pour le Programme des travailleurs étrangers temporaires Volet des talents mondiaux

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/travailleurs-etrangers/talents-mondiaux/guide-demandeur.html

25 nov. 2019 ... des dénominations commerciales différentes. Revenu brut annuel Indiquez le montant du revenu brut annuel (ou des fonds) que votre entreprise/organisme a gagné au cours du dernier exercice complet. Si ce montant n’est pas exprimé en dollar canadien, convertissez-le en dollar canadien et indiquez séparément la formule ayant servi à cette fin. Soutien en vertu du programme

Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux (Info Source) : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/secretariat-conseil-tresor-sources-renseignements-gouvernement-federal-fonctionnaires-federaux-info-source.html

28 nov. 2019 ... de technologie de l'information Services juridiques Services de gestion et de surveillance Services du matériel Services des biens immobiliers Services de voyage et autres services administratifs Soutien et surveillance en matière de prise de décisions Par l'intermédiaire du programme Soutien et surveillance en matière de prise de décisions, le Secrétariat appuie

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