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Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction

http://www.tbs-sct.gc.ca/rp/adcm5-fra.asp

18 nov. 2008 ...Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements sur le Web vers Canada.ca. Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada restera accessible jusqu’à ce que le transfert soit terminé. Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction Informations archivées Les informations

Délais d'exportation

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/examen-licences-exportation-refusees/delais-exportation.html

17 oct. 2019 ..., gouache sur carton, de Winold Reiss 6 septembre 2019 6 mois 6 février 2020 6 mars 2020 Si votre établissement est intéressé à négocier l'achat de l'un des objets visés, veuillez communiquer avec le personnel de la Direction de la politique et des programmes du patrimoine à PCH.mcp-bcm.PCH@canada.ca dès que possible. Les acheteurs éventuels peuvent faire

Les régimes enregistrés d'épargne-études (REEE) 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4092/regimes-enregistres-epargne-etudes-reee-2016.html

12 nov. 2019 ... pour une année, remplissez le formulaire T1E-OVP, Déclaration des particuliers pour les cotisations excédentaires à des REEE. Vous pouvez obtenir ce formulaire sur notre site Web en allant à Formulaires et publications. Envoyer votre déclaration T1E-OVP dûment complétées à l'adresse suivante : Direction des régimes enregistrés Agence du revenu du Canada Ottawa, ON K1A

Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4049/renseignements-tps-tvh-municipalites.html

13 nov. 2019 ... ou n’est mise à leur disposition pour leur profit personnel, sauf s’ils forment un club ou une association ayant pour objet principal la promotion du sport amateur au Canada. Organisme à but non lucratif admissible (OBNL admissible) – Il s’agit d’un OBNL ou d’une organisation gouvernementale visée par règlement ou prescrite dont le pourcentage du financement public

Renseignements pour les établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc190/renseignements-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... est considéré comme une université située à l’étranger. Pour faire une telle demande, seul un préposé officiel ou représentant autorisé de l’établissement peut expédier une demande par écrit à l’adresse suivante : Direction générale des recouvrements et de la vérification Section des politiques et des procédures de validation Agence du revenu du Canada 395 Avenue

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ... Chapitre 5 – Comment retenir l'impôt sur le revenu Formulaires TD1, Déclaration des crédits d'impôt personnels Emploi au Québec Codes de demande Demande de retenues d'impôt supplémentaires sur les revenus d'emploi Déduction pour les habitants des zones visées par règlement Formulaire TD1X, État du revenu et des dépenses de commissions aux fins des retenues

A. D. c. Commission de l'assurance-emploi du Canada

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/tss-2014-tssdgae-5.html

5 nov. 2019 ... la rencontre prévue avec le personnel de direction, rencontre qui aura finalement été sa dernière. La direction avait communiqué avec lui dans la soirée précédant la réunion au sujet de deux incidents : avoir supposément dormi au travail et avoir quitté son poste avant l’arrivée du travailleur de relève. Lorsqu’on lui a demandé de se présenter à la rencontre

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction

http://www.tbs-sct.gc.ca/rp/adcm4-fra.asp

18 nov. 2008 ...Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements sur le Web vers Canada.ca. Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada restera accessible jusqu’à ce que le transfert soit terminé. Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction Informations archivées Les informations

Liste des fournisseurs intéressés par Révision et prestation d’une séance de formation d’une journée sur la sensibilisation aux cultures autochtones à l’intention du personnel de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits (1000154167) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-13-00508749/liste-des-fournisseurs-interesses

6 avr. 2019 ...Liste des fournisseurs intéressés par Révision et prestation d’une séance de formation d’une journée sur la sensibilisation aux cultures autochtones à l’intention du personnel de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits (1000154167) Avis de service du site web : 2019-04-05 Trouvez ici une Liste des fournisseurs intéressés

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

13 nov. 2019 ...Le présent site Web fournit une liste des publications de l'Agence du revenu du Canada (ARC) classées par numéro de publication et donnant des renseignements sur un sujet en particulier ou des directives pour remplir des formulaires.

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