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Cadre conceptuel de l’activité physique, du comportement sédentaire et du sommeil (APCSS) pour la surveillance

https://www.canada.ca/fr/services/sante/controle-et-surveillance/activite-physique-comportement-sedentaire-sommeil.html

6 sept. 2019 ... consulter le Cadre. Elles incluent : les responsables de l’élaboration de programmes et de politiques les organismes non gouvernementaux les professionnels de la santé Provenance des données Les données fournies dans le Cadre proviennent pour la plupart de sondages variés sur la santé des Canadiens. Il existe toutefois des lacunes dans les données disponibles

Consultation et participation - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/consultation-et-participation/fra/1566414558282/1566414728048

5 sept. 2019 ... gouvernementales suivantes : politique publique; réglementation; programmes; et responsabilisation. Consultations en cours Commenter sur le projet de déréglementation du grand hylésine des pins Consultations terminées Voici des renseignements sur des consultations antérieures menées par l'ACIA. Veuillez noter que les consultations sont terminées; il n'est donc plus

Au-delà de 2020 et le renouvellement de la fonction publique

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/sujets/objectif-2020-renouvellement-fonction-publique.html

13 août 2019 ...Une page d’accueil qui dirige les utilisateurs vers le document d’information d’Au-delà de 2020, le salon de l’innovation et les documents portant sur Objectif 2020.

R. W. c. Ministre de l’Emploi et du Développement social

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/dasr-2018-tss-784.html

11 sept. 2019 ... laquelle il aurait été facile ou possible pour son fils d’obtenir un emploi comme signaleur. [6] Le 18 juin 2018, le Tribunal a demandé à la représentante du demandeur de fournir des motifs d’appel additionnels. Dans sa réponse, elle a admis que, bien qu’elle ne connaisse pas les politiques gouvernementales, elle cherche seulement à obtenir justice. Elle a réitéré

Perspectives autochtones : Histoires de fonctionnaires autochtones Enjeu 11 - Joigner (does not match template)

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/campagne/perspectives-autochtones-histoires/enjeu-011.html

28 août 2019 ..., qu’ils sont happés et que cela crée des conflits d’allégeance. TIM : Eh bien, c’est l’histoire de la politique gouvernementale au Canada depuis plus de 200 ans. L’assimilation. Ce que je veux dire, c’est bien de cela qu’il s’agit dans la Loi sur les Indiens. C’est sur cette question que portent certains des traités. C’est en ça que consiste la politique menée

Guide à l'intention des institutions fédérales sur la Partie VII (Promotion du français et de l'anglais) de la Loi sur les langues officielles

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/langues-officielles-bilinguisme/politiques-recherches/guide-vii-loi.html

9 sept. 2019 ..., en quel cas s'appliquent l'article 25 de la Loi et les politiques gouvernementales afférentes à la prestation de services fédéraux par des tiers.) Le rendement Quels sont les résultats immédiats, intermédiaires et ultimes obtenus en regard de la mise en oeuvre de l'engagement fédéral à l'endroit du développement des communautés de langue officielle en situation

ONÉ - Aperçu du marché : Forte croissance prévue à court terme de la capacité totale de production des énergies renouvelables, en particulier de l’éolien

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2016/05-04wndcpct-fra.html

28 août 2019 ... types de production. Retour à la référence de la note de bas de page 1 Note de bas de page 2 À long terme, la croissance de la capacité des ressources renouvelables reste incertaine du fait qu’elle est tributaire de nombreux facteurs, comme les coûts futurs, les politiques gouvernementales et l’amélioration des technologies habilitantes, notamment

À propos de nous

https://www.canada.ca/fr/centre-innovation/services/propos-nous.html

30 juil. 2019 ...À propos de nous L’Unité de l’impact et de l’innovation est doté d’une équipe interdisciplinaire hautement qualifiée ayant des dizaines d’années d’expérience combinée dans les domaines de l’élaboration et de la gestion de politiques et de programmes, du financement fondé sur les résultats, de l’évaluation, de la négociation de partenariats

Plan ministériel 2019-20 : Analyse comparative entre les sexes - Bureau du Conseil privé - Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/rapports/plan-ministeriel/2019-20/analyse-comparative-sexes.html

12 sept. 2019 ...L’ACS + est le processus qui permet d’examiner les répercussions d’une politique, d’un programme, d’une initiative ou d’un service sur une diversité de groupes d’hommes et de femmes. L’ACS+ correspond aux principes mis de l’avant dans la Charte canadienne des droits et libertés et dans la Loi canadienne sur les droits de la personne.

Annexe A - Données sur l'entreprise et tarifs 2019 - Approvisionnements - TPSGC

http://rehelv-acrd.tpsgc-pwgsc.gc.ca/acrds/annexeocv-annexsoc-fra.aspx

19 juin 2019 ...Annexe A - Données sur l'entreprise et tarifs 2019 No EN578-190054 Offre à commandes Gouvernement du canada - Programme de location de véhicules pour tous les employés Table des matières Données sur l'entreprise Numéro d'identification des tarifs gouvernementaux Mode de paiement Services Services de location de voiture Catégories de véhicules Langues

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