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Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

8 nov. 2019 ... ou du titre dans le champ Filtrer les articles. Section Menu Numéro Titre Mise à jour T4A-NR-SUM Sommaire des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payés à des non-résidents pour services rendus au Canada 2019-08-08 T4A-RCASUM Déclaration de renseignements des montants attribués d'une convention de retraite (CR) 2018-12-11 T2185 Choix relatif à la disposition

Guide T5 – Déclaration des revenus de placements - 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4015/guide-t5-declaration-revenus-placements-2016.html

4 nov. 2019 ... pour les personnes handicapées ou composez le 1-800-959-7775. Table des matières Ce guide s'adresse-t-il à vous? Quoi de neuf? Chapitre 1 – Renseignements généraux Date limite de production Pénalités Intérêts Annuler des pénalités ou des intérêts ou y renoncer Avis de cotisation Chapitre 2 – La déclaration de renseignements T5 Le feuillet T5 Le T5 Sommaire Chapitre 3

Conseils aux entreprises

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/services/conseils.html

5 nov. 2019 ... et la vente au gouvernement. Recherche et renseignements d’affaires sur Canada.ca Données sur l’industrie, repères financiers, tendances du marché du travail et statistiques commerciales. Statistique Canada Statistique Canada est l’organisme national de statistique. Il veille à ce que les Canadiens aient accès aux renseignements importants sur l’économie, la société

La propriété intellectuelle (PI) comme un outil d'affaires

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/pi/outildaffaires.html

8 nov. 2019 ...La propriété intellectuelle comme un outil d'affaires Élaboration d'une stratégie de PI, protection internationale de la PI et intelligence d'affaires. Suivez : Twitter LinkedIn Youtube Services et renseignements Importance de la propriété intellectuelle pour votre entreprise Inventaire des actifs de propriété intellectuelle (PI) et établissement

Entreprises et industrie

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises.html

13 sept. 2019 ... fédéral et à d'autres gouvernements, et approvisionnement auprès du gouvernement. Recherche-développement et innovation Financement, collaboration, commercialisation et concession de licences pour stimuler l'innovation. Recherche et renseignements d'affaires Données sur l'industrie, repères financiers, tendances du marché et statistiques commerciales. Propriété

Guide de l'employeur – Comment produire le feuillet T4 et le Sommaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4120/guide-employeur-comment-produire-feuillet-t4-sommaire.html

23 oct. 2019 .... Pour en savoir plus, allez à À propos des médias substituts ou composez le 1-800-959-7775. Dans ce guide, les expressions désignant des personnes visent les individus de tous genres. The English version of this guide is called Employers’ Guide – Filing the T4 Slip and Summary. Table des matières Ce guide s’adresse-t-il à vous? Quoi de neuf? Chapitre 1 – Renseignements

Emplois et milieu de travail

https://www.canada.ca/fr/services/emplois.html

7 nov. 2019 ... d'affaires. Normes en milieu de travail Renseignements sur les lois du travail à l'échelle fédérale et provinciale et les normes relatives en milieu de travail, y compris les normes fédérales de santé et de sécurité et les programmes sur les relations de travail. Pensions et retraite Renseignements sur les régimes de pension individuelle et d'employeur

GRC en C.-B. - Personne portée disparue

http://surrey.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=53040&languageId=4&siteNodeId=2087

5 nov. 2019 ... de Frances Brown demeure ouvert. Même si les intervenants ont interrompu les recherches effectuées dans la région sauvage où la femme est disparue, les policiers de la GRC continueront d’enquêter sur l’affaire et d’examiner les renseignements et les pistes à leur disposition. Quiconque a des renseignements sur l’affaire susmentionnée est prié de communiquer

GRC en C.-B. - Personne portée disparue

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=53040&languageId=4&siteNodeId=2087

5 nov. 2019 ... de Frances Brown demeure ouvert. Même si les intervenants ont interrompu les recherches effectuées dans la région sauvage où la femme est disparue, les policiers de la GRC continueront d’enquêter sur l’affaire et d’examiner les renseignements et les pistes à leur disposition. Quiconque a des renseignements sur l’affaire susmentionnée est prié de communiquer

Services aux Autochtones Canada

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada.html

5 nov. 2019 ... Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC), est entrée en vigueur. SAC et RCAANC continueront de travailler ensemble de façon transparente pour s'assurer qu'il n'y a pas d'interruption dans les demandes de renseignements, la prestation des services ou les relations avec les partenaires. Les noms et numéros de téléphone des personnes-ressources

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