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Environ 11 208 résultats de recherche

Biographies des membres du Comité consultatif externe sur la compétitivité réglementaire

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/gestion-reglementation-federale/comite-consultatif-externe-competitivite-reglementaire/biographies-membres-comite-consultatif-externe.html

9 sept. 2019 ..., de communication, de recherche et de TI de la FCEI. Laura a mené plusieurs campagnes de grande envergure au nom des petites entreprises, dont la Semaine annuelle de sensibilisation à la paperasserieMC de la FCEI. Elle a dirigé des recherches novatrices sur les coûts de la réglementation au Canada et aux États-Unis. Laura a également siégé à plusieurs comités fédéraux

Guide sur les codes d'expérience de tous les groupes professionnels

https://www.canada.ca/fr/commission-fonction-publique/services/outils-ressources-dotation-evaluation/specialistes-ressources-humaines-gestionnaires-embaucheurs/savoir-plus-administration-priorites/guide-codes-experience-tous-groupes-professionnels.html

16 oct. 2019 ..., SC, SO, SR Manœuvres ou Métiers – Autres Services de santé – Autres Réglementation CX, PI Services correctionnels – Autres Sciences appliquées et recherche AC, AG, BI, CH, DS, FO, MA, MT, PC, SE, SG-PAT, SG-SRE Sciences - Autres Direction (EX) / Programmes en leadership (PL) EX EX - Autres Services des programmes et de l'administration Guide sur les codes

Un Canada propre : bâtir ensemble un avenir plus sain

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/canada-propre.html

10 oct. 2019 .... : transports en commun innovation propre nouvelle technologie futures mesures fédérales, provinciales et territoriales 79 Mt CO2e* Carbone stocké dans les forêts et les sols 24 Mt CO2e Marchés du Québec et de la Californie 13 Mt CO2e Secteurs des déchets et autres secteurs 18 Mt CO2e Agriculture 2 Mt CO2e Édifices 44 Mt CO2e Industrie lourde 21 Mt CO2e Transports 23 Mt

Cahier de transition du ministre

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/mandat/cahier-transition-ministre.html

16 oct. 2019 ... fédéral. Elles sont réalisées par l'une des trois autorités responsables : l'Agence, la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour les projets qu'elle règlemente ou l'Office national de l'énergie pour les projets qu'il règlemente. La LCEE 2012 exige que le grand public puisse participer aux évaluations environnementales, et qu'une aide financière

Santé et sécurité au travail – Connaître les faits

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/sante-securite/rapports/sante-securite-travail-faits.html

4 sept. 2019 ... et de sécurité au travail que les autres milieux de travail sous réglementation fédérale. La liste des entreprises et des industries sous réglementation fédérale se trouve à canada.ca/sous-reglementation. Responsabilités de l’employeur Offrir un milieu de travail sain et sécuritaire Élaborer, mettre en œuvre et contrôler l’application d’un programme de prévention

Accord entre le Canada et l'Ontario sur les Grands Lacs : annexe 1

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-environnemental-loi-canadienne-protection/publications/accord-canada-ontario-grands-lacs/annexe-1.html

8 oct. 2019 ... comprennent les investissements fédéraux et provinciaux dans la recherche et la surveillance relatives aux éléments nutritifs; l'infrastructure verte, les technologies de traitement des eaux usées et les mises à niveau des installations; et des améliorations dans l'utilisation des terres urbaines et rurales et des pratiques de gestion des terres. La présente annexe

Consultations auprès des Canadiens

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/consultations/consultationdescanadiens.html?departmentid=0&keywords=&lang=fr&start=1&subjectid=0&type=current&year=0

5 sept. 2019 ... Le gouvernement fédéral, par le truchement d'Environnement et Changement climatique Canada, propose de moderniser le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers pour renforcer la protection de l’environnement, élargir la portée de la réglementation afin de tenir compte de la transformation de l’industrie des pâtes et papiers et simplifier

Modèles d'évaluation du risque axé sur les établissements (ERE) - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/priorites-strategiques/modeles-ere/fra/1564406870713/1564406870963

3 sept. 2019 ... sous réglementation fédérale. Ces modèles utilisent des données et des algorithmes mathématiques pour évaluer les établissements, en termes de niveau de risque pour la salubrité alimentaire et/ou pour la santé animale. Ils aideront à identifier les secteurs les plus à risque et à renseigner sur les endroits où les inspecteurs devraient passer plus de temps

Modèles d'évaluation du risque axé sur les établissements (ERE) - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/priorites-strategiques/modeles-ere/fra/1564406870713/1564406870963

3 sept. 2019 ... sous réglementation fédérale. Ces modèles utilisent des données et des algorithmes mathématiques pour évaluer les établissements, en termes de niveau de risque pour la salubrité alimentaire et/ou pour la santé animale. Ils aideront à identifier les secteurs les plus à risque et à renseigner sur les endroits où les inspecteurs devraient passer plus de temps

Consultations auprès des Canadiens

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/consultations/consultationdescanadiens.html

5 sept. 2019 ... et carrières Immigration Impôts et taxes Industrie Internationaux Jeunes Justice et Loi Logement Loisirs Marché public Modifications Patrimoine Pêches Personnes handicapées Peuples autochtones Politique Publicité et Marketing Règlements Ressources humaines Ressources naturelles Santé Sciences et technologie Secteur privé Sécurité publique Service Services aux régions

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