Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 12 939 résultats de recherche

Modèles d'évaluation du risque axé sur les établissements (ERE) - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/priorites-strategiques/modeles-ere/fra/1564406870713/1564406870963

3 sept. 2019 ... sous réglementation fédérale. Ces modèles utilisent des données et des algorithmes mathématiques pour évaluer les établissements, en termes de niveau de risque pour la salubrité alimentaire et/ou pour la santé animale. Ils aideront à identifier les secteurs les plus à risque et à renseigner sur les endroits où les inspecteurs devraient passer plus de temps

Modèles d'évaluation du risque axé sur les établissements (ERE) - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/priorites-strategiques/modeles-ere/fra/1564406870713/1564406870963

3 sept. 2019 ... sous réglementation fédérale. Ces modèles utilisent des données et des algorithmes mathématiques pour évaluer les établissements, en termes de niveau de risque pour la salubrité alimentaire et/ou pour la santé animale. Ils aideront à identifier les secteurs les plus à risque et à renseigner sur les endroits où les inspecteurs devraient passer plus de temps

Rapport du comité d’experts sur les normes du travail fédérales modernes

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/normes-travail/rapports/comite-experts-finale.html

19 déc. 2019 ... de ce qu'elle était dans les années 1960. La partie III du Code canadien du travail (le Code) établit des normes du travail minimales pour les milieux de travail du secteur privé sous réglementation fédérale (SPRF). Le SPRF compte environ 915 000 employés et 18 000 employeurs au Canada dans des secteurs d'activité comme les banques, la radiodiffusion, les télécommunications et le transport

Gouvernance de l'eau : la législation et les politiques fédérales

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/eau-apercu/legislation-gouvernance/politiques-federales.html

6 janv. 2020 ...Gouvernance de l'eau : la législation et les politiques fédérales Sur cette page Introduction Lois sur les ressources en eau Réglementation en matière d'eau Réglements sur la qualité de l'eau Politiques concernant l'eau Politique fédérale relative aux eaux La gestion de l'eau au gouvernement fédéral Installations et biens fonciers fédéraux Nunavut

Examen réglementaire ciblé : La Feuille de route pour l'examen réglementaire dans le secteur de l'agroalimentaire et l'aquaculture - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/lois-et-reglements/plan-prospectif-de-la-reglementation/feuille-de-route-pour-le-secteur-de-l-agroalimenta/fra/1558026225581/1558026225797

7 juin 2019 ... secteur qui englobe des éléments des plus diversifiés, allant d'intrants comme les aliments pour animaux, les engrais, les produits antiparasitaires et les médicaments vétérinaires et produits vétérinaires biologiques jusqu'aux extrants agricoles et aquacoles se présentant sous la forme de produits alimentaires de consommation. Le système de réglementation solide

Pêches et Océans Canada

http://www.dfo-mpo.gc.ca/science/publications/brochure/index-fra.htm

16 oct. 2019 ... du Ministère, les politiques fédérales, les programmes, les décisions et la réglementation profitent du soutien des activités principales du Secteur des sciences du MPO, à savoir la recherche scientifique, la surveillance, les conseils, les produits et les services, et la gestion des données. Voies navigables sûres et accessibles Afin de garantir des voies navigables

Guide d’utilisation du DDN

https://cnrc.canada.ca/fr/certifications-evaluations-normes/devis-directeur-national-construction-au-canada/guide-dutilisation-ddn

11 déc. 2019 ... des renseignements reliés au DDN : www.nrc-cnrc.gc.ca/ddn. 2 Sommaire Le DDN est géré et mis à jour par le CNRC. Il fait l'objet d'examens et de mises à jour continus par des spécialistes de l'industrie de l'ensemble du pays qui proviennent des secteurs public et privé. Le principe de la responsabilité environnementale a été endossé pour le DDN, principe qui encourage

Rapport du Plan ministériel 2019 à 2020, tableaux supplémentaires, Environnement et Changement climatique Canada, chapitre 2

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/organisation/transparence/priorites-gestion/plans/2019-2020/tableaux-supplementaires/initiatives-horizontales.html

20 déc. 2019 ... de plans d’action, l’intendance, la réglementation, l’application de la loi et les signalements 117 444 701 $ 23 679 473 $ Amélioration des mesures de protection et de rétablissement des espèces en péril Pourcentage des espèces pour lesquelles l’habitat critique se trouve sur le territoire fédéral, ce qui en assure la protection 100 % 2025 ECCC Espèces en péril

La Liste de surveillance du BST : promouvoir la sécurité des transports un enjeu à la fois. - Article - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/medias-media/articles/rail/2019/20190430.html

19 sept. 2019 ... pratiques; Transports Canada travaille avec l'industrie, les représentants des employés et les spécialistes de la science de la fatigue en vue d'établir une approche globale pour la gestion de la fatigue dans le secteur ferroviaire; Transports Canada termine sa révision des Règles relatives au temps de travail et de repos pour le personnel d'exploitation ferroviaire

Programme du travail : Modifications législatives et réglementaires actuelles et futures

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/lois-reglements/travail/legislative-actuelles-futures.html

11 sept. 2019 ... à l'équipement et aux pratiques de sécurité pour les employés sous réglementation fédérale sont maintenant conformes aux normes de l'industrie. Renseignez-vous sur les changements. Harcèlement et violence en milieu de travail (à compter de 2020) Un nouveau régime veillera à ce que les lieux de travail sous réglementation fédérale et la Colline du Parlement soient exempts

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :