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Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/page-3.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Plan d’entreprise et rapport annuel Note marginale :Plan

Loi favorisant l’activité physique et le sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2003_2/page-2.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi favorisant l’activité physique et le sport (L.C. 2003, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport | PDFTexte complet : Loi favorisant l’activité physique et le sport [100 KB] Sanctionnée le 2003-03-19 Note marginale :Règlements administratifs 17. (1) Le conseil

Organismes nationaux de sport — Programme de soutien au sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/soutien-sport/organismes-nationaux.html

10 juil. 2019 ...Organismes nationaux de sport — Programme de soutien au sport De : Patrimoine canadien Le volet Organismes nationaux de sport du Programme de soutien au sport fournit du financement aux organismes admissibles pour des activités qui appuient le développement des athlètes et des entraîneurs canadiens. Qui peut faire une demande Pour être admissible

Sport et réconciliation

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/campagnes/jeux-autochtones/sport-reconciliation.html

18 juin 2019 ...Appels à l’action formulés par la Commission de vérité et de réconciliation Le sport et la réconciliation À l’appui de l’engagement du gouvernement du Canada envers la mise en œuvre des appels à l’action formulés par la Commission de vérité et de réconciliation, le gouvernement du Canada affectera 18,9 millions de dollars sur cinq ans, à compter de 2017

K-SPORTS MARINE (W0117-16H027/001/WPG) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/W0117-16H027-001-WPG

22 nov. 2019 ...K-SPORTS MARINE (W0117-16H027/001/WPG) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord W0117-16H027/001/WPG Type d'accord Offre à commandes individuelle et régionale Date de début lun, 2016-09-19 00:00 Date d'expiration samedi, novembre 30, 2019 - 00:00 Code NIBS WR2320: Camions et tracteurs, pour semi-remorques

Programme de soutien au sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/soutien-sport.html

26 août 2019 ...Programme de soutien au sport Le Programme de soutien au sport appuie le développement des athlètes et des entraîneurs canadiens. Des fonds sont versés aux organismes admissibles qui offrent des programmes axés sur les objectifs de la Politique canadienne du sport. Le Programme de soutien au sport est mis en œuvre au moyen des volets suivants : Organismes

Équipements d'athlétisme et de sport - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7810

30 sept. 2019 ...Équipements d'athlétisme et de sport Détails Code NIBS 7810 Description du NIBS Équipements d'athlétisme et de sport Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Équipements de sport et de divertissement État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N7810 Équipements d'athlétisme et de sport N7810A Tremplins N7810B Équipement

Équipements d'athlétisme et de sport - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7810?order=title_en&sort=asc

30 sept. 2019 ...Équipements d'athlétisme et de sport Détails Code NIBS 7810 Description du NIBS Équipements d'athlétisme et de sport Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Équipements de sport et de divertissement État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N7810F Cibles et fournitures pour le tir à l'arc N7810C Équipement de camping

Équipements d'athlétisme et de sport - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7810-0

30 sept. 2019 ...Équipements d'athlétisme et de sport Détails Code NIBS 7810 Description du NIBS Équipements d'athlétisme et de sport Type du NIBS Services reliés aux biens Description du groupe du NIBS Équipements de sport et de divertissement État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre WR7810A Équipement de camping - location Personne-ressource

Initiative d’innovation — Programme de soutien au sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/soutien-sport/initiative-innovation.html

30 août 2019 ...Initiative d’innovation — Programme de soutien au sport De : Patrimoine canadien Sur cette page Introduction Objectifs et résultats prévus de l'Initiative d'innovation du Programme de soutien au sport Date limite de présentation des demandes Qui peut présenter une demande? Projets admissibles Durée du projet Participants au projet pilote Présentation

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