Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 63 782 résultats de recherche

Installation et gestion de l'infrastructure de télécommunications - Infrastructure de télécommunications dans les immeubles - Guides techniques - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/tech/telecommunications/immobilieres-real-fra.html

6 nov. 2019 ...Installation et gestion de l'infrastructure de télécommunications Bulletin technique (2003-001) Sur cette page Objectif Contexte Conception holistique – Installation et gestion Espaces de télécommunications et voies d'accès Contrats de location/licence Sécurité Définitions Annexe A : Infrastructure de télécommunications – Points saillants Système

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/index.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Approche holistique de l'infrastructure de télécommunications - Infrastructure de télécommunications dans les immeubles - Guides techniques - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/tech/telecommunications/holistique-holistic-fra.html

6 nov. 2019 ...Approche holistique de l'infrastructure de télécommunications Une approche globale pour la conception de l'infrastructure des télécommunications est possible si l'on considère l'immeuble comme une seule entité (qu'il soit ou non occupé par un ou plusieurs organismes fédéraux), comme on le fait pour la distribution des autres services publics. Cette approche

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/page-9.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/page-14.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/page-8.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/page-1.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures Loi

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/nifnev.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Loi sur les télécommunications

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/T-3.4/page-12.html

11 juil. 2019 ...Loi sur les télécommunications (L.C. 1993, ch. 38) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les télécommunications (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les télécommunications [254 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les télécommunications [550 KB] Loi à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-07-11 Versions antérieures

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

.

Date de modification :