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Enquête mensuelle sur le transport de passagers par autobus et le transport urbain

https://www.statcan.gc.ca/fra/enquete/entreprise/2745

10 sept. 2019 ...Enquête mensuelle sur le transport de passagers par autobus et le transport urbain Boîte de recherche Rechercher dans Renseignements pour les participants aux enquêtes Recherche Commencez votre enquête Avez-vous reçu une invitation à participer à cette enquête par courriel ou par la poste? Pour accéder à l'enquête, suivez les étapes ci-dessous. Étape 1

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

10 sept. 2019 ... - Inscription relative à la redevance sur les combustibles pour les transporteurs routier selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre 2019-09-11 RC7297 Choix et révocation d'un choix en vertu de la méthode d'attribution spéciale pour les institutions financières désignées particulières 2019-01-17 L401 Certificat d'exemption

Évolution numérique de Transports Canada

https://www.canada.ca/fr/services-partages/campagnes/histoires/tc-evolution-numerique.html

14 août 2019 ...Évolution numérique de Transports Canada Saviez-vous que les contrôleurs d’aéronefs de TC ont besoin de nombreux livres et manuels pour accomplir leur travail? Avec une connexion Wi-Fi, ces contrôleurs pourront bientôt utiliser des tablettes (du genre iPad) pour télécharger des diagrammes, des bulletins et des données clés sur l’aéronef qu’ils sont en train

Phase 3 – Transport vers le Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/refugies/bienvenue-refugies-syrien/comment/transport.html

9 sept. 2019 ...Phase 3 – Transport vers le Canada Opération visant les réfugiés syriens Phase 1 : Sélection Phase 2 : Traitement Phase 3 : Transport Phase 4 : Accueil Phase 5 : Établissement Les 2 premiers vols ont atterri au Canada les 11 et 12 décembre 2015. À la fin de l’Opération visant les réfugiés syriens, c’est grâce à un total de 99 vols nolisés, y compris 2

La TPS/TVH et les services de covoiturage commerciaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-196/tps-tvh-services-covoiturage-commerciaux.html

20 août 2019 ... de covoiturage avez lesquelles vous faites affaire pourraient exiger que vous acceptiez d'utiliser ces mesures. Modification à la définition d'« entreprise de taxis » Aux fins de la TPS/TVH, une « entreprise de taxis » est actuellement définie comme une entreprise exploitée au Canada qui consiste à transporter des passagers par taxi à des prix réglementés par les lois

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... à péage 2009-06-22 28-2 Services de transport de marchandises 2017-09-21 28-3 Services de transport de passagers 2019-07-26 3-1 Assujettissement à la taxe 2000-09-08 3-3-1 Livraisons directes 2008-10-08 3-3 Lieu de fourniture 2004-04-19 3-4 Résidence 2000-04-25 3-5 Application de la TPS/TVH à d'autres frais, droits et taxes 2016-04-12 31-0 Mémorandum sur la TPS

Programme d'autocotisation des douanes - Transporteurs approuvés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/csa-pad/car-trans-fra.html

10 sept. 2019 ...Programme d'autocotisation des douanes Transporteurs approuvés Nous avons approuvé la liste des transporteurs ci-dessous dans le cadre du Programme d'autocotisation des douanes PAD. Les transporteurs approuvés sont ceux qui ont accepté que le nom de leur entreprise soit publié sur ce site Web. Par conséquent, la liste peut ne pas contenir le nom de tous

Expéditions rapides et sécuritaires - Transporteurs approuvés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/fast-expres/car-trans-fra.html

10 sept. 2019 ...Expéditions rapides et sécuritaires Transporteurs approuvés Nous avons approuvé la liste des transporteurs ci-dessous dans le cadre du Programme d'expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES). Les transporteurs approuvés sont ceux qui ont accepté que le nom de leur entreprise soit publié sur ce site Web. Par conséquent, la liste peut ne pas contenir le nom

Cadre de travail sur le transport pour raison médicale des Services de santé non assurés (SSNA)

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/sante-premieres-nations-inuits/rapports-publications/services-sante-non-assures/services-sante-non-assures-ssna-cadre-travail-transport-raison-medicale-juillet-2005-sante-premieres-nations-inuits.html

27 août 2019 ...Cadre de travail sur le transport pour raison médicale des Services de santé non assurés (SSNA) (Version provisoire) Date d'entrée en vigueur : juillet 2019 Table des matières Introduction 1. Principes généraux 2. Déplacements coordonnés 3. Modes de transport 4. Transport d'urgence 5. Accompagnateurs auprès des clients 6. Rendez-vous 7. Déplacement

Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-menu.htm

15 août 2019 ...Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien Objet La politique sur le Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport vise à prévenir les actes illégaux d'interférence avec l'aviation civile en donnant une habilitation de sécurité à des personnes qui répondent aux normes établies dans le Programme. Objectif L'objectif

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