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Tendances en matière de transport

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/pollution-atmospherique-facteurs-incidences/tendances-matiere-transport.html

9 juil. 2019 ...Tendances en matière de transport La croissance de la population et de l'économie canadienne font augmenter la demande en transport. La majorité de l'énergie utilisée pour répondre à cette demande provient encore des combustibles fossiles ce qui entraine des augmentations des émissions des polluants de l'air des gaz à effet de serre. Aperçu des résultats

FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn9/transporteurs-ferroviaires-transporteurs-ferroviaires-designes-termes-loi-tarification-pollution-causee-gaz-effet-serre.html

11 avr. 2019 ...FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre De : Agence du revenu du Canada Avril 2019 Le présent avis renferme des renseignements sur les exigences relatives à l’inscription, à la production et à la déclaration à l’intention des personnes

FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn9.html

11 avr. 2019 ...FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Vous pouvez voir la publication : HTML fcn9-f.html Mise à jour : 2019-04-11

Centre de recherche sur l'automobile et les transports de surface

https://cnrc.canada.ca/fr/recherche-developpement/recherche-collaboration/centres-recherche/centre-recherche-lautomobile-transports-surface

11 juil. 2019 ...Centre de recherche sur l'automobile et les transports de surface De : Conseil national de recherches Canada Suivez le CNRC LinkedIn Twitter Instagram Nous offrons des services de recherche, techniques et d’ingénierie de pointe. Nous apportons des solutions technologiques novatrices aux défis liés aux matériaux et à la fabrication, contribuant ainsi

Office des transports du Canada

https://www.canada.ca/fr/office-transports.html

13 juin 2019 ...Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation économique. Il prend des décisions sur un vaste éventail de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l’autorité du Parlement, comme le prévoit la Loi sur les transports

Programme d'autocotisation des douanes - Transporteurs approuvés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/csa-pad/car-trans-fra.html

10 juil. 2019 ...Programme d'autocotisation des douanes Transporteurs approuvés Nous avons approuvé la liste des transporteurs ci-dessous dans le cadre du Programme d'autocotisation des douanes PAD. Les transporteurs approuvés sont ceux qui ont accepté que le nom de leur entreprise soit publié sur ce site Web. Par conséquent, la liste peut ne pas contenir le nom de tous

Expéditions rapides et sécuritaires - Transporteurs approuvés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/fast-expres/car-trans-fra.html

10 juil. 2019 ...Expéditions rapides et sécuritaires Transporteurs approuvés Nous avons approuvé la liste des transporteurs ci-dessous dans le cadre du Programme d'expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES). Les transporteurs approuvés sont ceux qui ont accepté que le nom de leur entreprise soit publié sur ce site Web. Par conséquent, la liste peut ne pas contenir le nom

Renseignements à l’intention des vendeurs, des acheteurs et des utilisateurs finaux au sujet de l’application de la taxe d’accise sur le combustible destiné à être utilisé comme provisions de bord

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/etsl78/renseignement-intention-vendeurs-acheteurs-utilisateurs-finaux-sujet-application-taxe-accise-combustible-destine-utilise-provisions-bord.html

11 juin 2019 .... Remboursement relativement au combustible vendu comme provisions de bord Le Règlement sur les provisions de bord désigne certaines catégories de marchandises comme provisions de bord si les marchandises sont destinées à être utilisées à bord d’un moyen de transport admissible. Ces marchandises incluent le combustible mais non les lubrifiants. La vente de combustible

Bureau de la sécurité des transports du Canada

https://www.canada.ca/fr/bureau-securite-transports.html

13 juin 2019 ...Bureau de la sécurité des transports du Canada Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) est un organisme indépendant qui œuvre à rendre les transports plus sûrs en menant des enquêtes sur des événements dans les modes de transports maritime, de pipeline, ferroviaire et aéronautique. Suivez : Twitter Youtube Flickr Nous procédons actuellement

Exigences en matière de données sur les sorties pour les transporteurs aériens

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/btb-pdf/eeair-esaerien-fra.html

11 juil. 2019 ...Exigences en matière de données sur les sorties pour les transporteurs aériens Remarque importante: Le programme des sorties dans le mode aérien sera mis en œuvre à l’été 2020. Cependant, on encourage les transporteurs aériens à communiquer avec l’ASFC pour entreprendre les activités d’intégration dès septembre 2019. On parle entre autres des transporteurs

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