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Environ 346 102 résultats de recherche

Non-Canadiens

http://nexus.gc.ca/noncan-fra.html

3 août 2018 ...Non-Canadiens Autorisation de voyage électronique Les nouvelles exigences d’entrée sont maintenant en vigueur : les voyageurs étrangers qui ne sont pas visés par l’obligation de visa doivent obtenir une autorisation de voyage électronique (AVE) pour s’envoler vers le Canada ou pour y transiter. En sont exemptés, entre autres, les citoyens des États-Unis

Non-Canadiens

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/noncan-fra.html

3 août 2018 ...Non-Canadiens L'autorisation de voyage électronique Les nouvelles exigences d’entrée sont maintenant en vigueur : les ressortissants étrangers exemptés de visa doivent avoir une autorisation de voyage électronique (AVE) pour voyager au Canada par avion ou pour y transiter. En sont exemptés, entre autres, les citoyens des États-Unis ainsi que les voyageurs

Produits alimentaires canadiens non conformes et éliminés : 2019 – Avril à juin - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/conformite-et-application-de-la-loi/produits-alimentaires-elimines/2019-20-t1/fra/1568655477784/1568655631993

30 sept. 2019 ...Produits alimentaires canadiens non conformes et éliminés : 2019 – Avril à juin L'ACIA a le pouvoir de saisir, de retenir ou d'éliminer les produits alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences canadiennes. Tous les produits alimentaires énumérés ci-dessous ont été jugés non conformes à un ou plusieurs de nos règlements. Atlantique Nom de la partie

Produits alimentaires canadiens non conformes et éliminés: 2019 – Janvier à mars - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/conformite-et-application-de-la-loi/produits-alimentaires-elimines/2018-19-t4/fra/1559075962564/1559075962813

30 sept. 2019 ...Produits alimentaires canadiens non conformes et éliminés: 2019 – Janvier à mars L'ACIA a le pouvoir de saisir, de retenir ou d'éliminer les produits alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences canadiennes. Tous les produits alimentaires énumérés ci-dessous ont été jugés non conformes à un ou plusieurs de nos règlements. Atlantique Nom de la partie

Liste révisée de services de programmation et de stations non canadiens approuvés pour distribution | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/publications/satlist.htm

3 avr. 2019 ...Liste révisée de services de programmation et de stations non canadiens approuvés pour distribution Voici une liste de services de programmation et de stations non-canadiens approuvés pour distribution au Canada. Les notes qui suivent la présente liste font partie intégrante des approbations. Toutes les décisions rendues par le Conseil depuis la compilation

CTB9 Revenus de l'époux ou conjoint de fait non résident pour les prestations canadiennes pour enfants

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/ctb9.html

19 juil. 2019 ...CTB9 Revenus de l'époux ou conjoint de fait non résident pour les prestations canadiennes pour enfants Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF ctb9-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct ctb9-fill-19f.pdf Mise

Émission d'une lettre de non-conformité - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/aliments/continuum-de-la-conformite/documents-d-orientation-pour-les-inspecteurs/pirs/emission-d-une-lettre-de-non-conformite/fra/1546050860331/1546050938439

30 août 2019 ...Émission d'une lettre de non-conformité Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) est entré en vigueur le 15 janvier 2019, d'autres exigences seront introduites en 2020 et 2021 selon le produit alimentaire, le type d'activité et la taille de l'entreprise. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances

Émission d'une lettre de non-conformité - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/aliments/continuum-de-la-conformite/documents-d-orientation-pour-les-inspecteurs/pirs/emission-d-une-lettre-de-non-conformite/fra/1546050860331/1546050938439

30 août 2019 ...Émission d'une lettre de non-conformité Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) est entré en vigueur le 15 janvier 2019, d'autres exigences seront introduites en 2020 et 2021 selon le produit alimentaire, le type d'activité et la taille de l'entreprise. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances

Produits alimentaires non conformes et éliminés - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/conformite-et-application-de-la-loi/produits-alimentaires-elimines/fra/1324252829702/1324252964455

30 sept. 2019 ...Produits alimentaires non conformes et éliminés L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a le pouvoir de saisir, de retenir ou d'éliminer les produits alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences canadiennes. Tous les produits alimentaires énumérés ont été jugés non conformes à un ou plusieurs de nos règlements. Tous les produits alimentaires

Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens

https://www.educanada.ca/scholarships-bourses/non_can/notice-enonce.aspx?lang=fra

24 juil. 2018 ...Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens Imprimez et signez la version PDF (80 Ko)* Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada (ci-après dénommé « le Ministère ») s'est engagé à respecter le droit des personnes au respect de leur vie privée, notamment en protégeant la confidentialité de l'information fournie par les individus

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