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Données sur le marché des graines de cannabis

• Santé Canada

1. www.canada.ca > Données sur le marché du cannabis

6 août 2020 - de cannabis vendus directement dans le marché de détail canadien (en ligne ou en personne) à des fins non médicales par un distributeur ou un détaillant autorisé par une province ou un territoire. Données sur les graines de cannabis Figure 1 : Ventes et inventaire emballé de graines de cannabis Les données présentées dans cette figure sont disponibles dans le tableau

Données sur le marché des plantes de cannabis

• Santé Canada

1. www.canada.ca > Données sur le marché du cannabis

6 août 2020 - vendus directement dans le marché de détail canadien (en ligne ou en personne) à des fins non médicales par un distributeur ou un détaillant autorisé par une province ou un territoire. Données sur les plantes de cannabis Figure 1 : Ventes et inventaire emballé de plantes de cannabis Les données présentées dans cette figure sont disponibles dans le tableau 1

Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens

• Government of Canada

26 juil. 2017 - Accueil Contactez-nous Aide Recherche Canada.ca Fil d'Ariane Accueil > Pour les étrangers Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens  Imprimez et signez la version PDF (80 Ko

Lignes directrices sur la présentation des demandes – Mesures spéciales pour appuyer le journalisme – Fonds du Canada pour les périodiques

• Patrimoine canadien

1. www.canada.ca > Mesures spéciales pour appuyer le journalisme

7 août 2020 - pour les périodiques offre un appui financier à des magazines imprimés, des journaux communautaires (non quotidiens) imprimés et des périodiques numériques canadiens pour leur permettre de surmonter les désavantages du marché. Le Fonds fait en sorte que les Canadiens ont accès à une diversité de contenu rédactionnel canadien dans des magazines imprimés, des journaux non

Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens

• Government of Canada

26 juil. 2017 - Accueil Contactez-nous Aide Recherche Canada.ca Fil d'Ariane Accueil > Pour les étrangers Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens  Imprimez et signez la version PDF (80 Ko

Embauche de non-citoyens canadiens - EFPC

• École de la fonction publique du Canada

1. www.csps-efpc.gc.ca > Événements

22 déc. 2018 - Embauche de non-citoyens canadiens Certains talents et certaines expertises sont parfois difficiles à trouver. Qu’advient-il lorsque la personne qui possède les qualifications tant recherchées ne possède pas la citoyenneté canadienne? Au sein de la fonction publique fédérale, le processus d’embauche de personnes qui ne sont pas des citoyens canadiens peut

Cannabis comestible : données sur le marché

• Santé Canada

1. www.canada.ca > Données sur le marché du cannabis

6 août 2020 - dans le marché de détail canadien (en ligne ou en personne) à des fins non médicales par un distributeur ou un détaillant autorisé par une province ou un territoire. Données sur le cannabis comestible Figure 1 : Ventes et inventaire emballé de cannabis comestible Les données présentées dans cette figure sont disponibles dans le tableau 1. Tableau 1 : Cannabis comestible

T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens

• Agence du revenu du Canada

1. www.canada.ca > Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

21 janv. 2020 - T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t1262-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder

Disposition ou acquisition de certains biens canadiens

• Agence du revenu du Canada

1. www.canada.ca > Les renseignements ont été déplacés

25 juin 2020 - (formulaires T2062, T2062A, T2062B, T2062C) en ligne, au moyen des services Mon dossier, Représenter un client ou Mon dossier d'entreprise. Les renseignements sur cette page s'appliquent aux groupes de personnes suivants : les non-résidents qui disposent de certains biens canadiens; les acheteurs canadiens et non-résidents de certains biens protégés par traité

Les non-résidents et l'impôt - 2017

• Agence du revenu du Canada

1. www.canada.ca > T4058 Les non-résidents et l'impôt - 2019

21 janv. 2020 - sur le revenu de source canadienne Méthode 1 - Impôt des non-résidents Méthode 2 - Impôt sur le revenu imposable Déclarations selon un choix Le choix prévu à l'article 216 Le choix prévu à l'article 216.1 Le choix prévu à l'article 217 Le choix prévu à l'article 218.3 Disposition de certains types de biens canadiens Types de biens canadiens Étapes à suivre Comment